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Déliberation - delib. bilan activité 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. bilan activité 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
MAIRIE DE BOUSSENS EXTRAIT Du REGISTRE
FIFLO DES DELIBERATIONS
HAUTE-GARONNE Du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre et le douze septembre à
Date de convocation : 19h30 le Conseil Municipal de la Commune de PONBES BOUSSENS dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous la présidence
Nombre de conseillers de Monsieur SANS Christian, Maire. en exercice : 15
Présents : 12 Présents: Mme GERARD, M. RAMEAU, MM.
Absents : 2 LIVOTI, AMOUROUX, Mmes DALLA-ZANNA, Absents avec GRANGE, MM ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS, procuration : 2 EVIN, Mmes COURTOUX, AGUILA.
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0 Absentes excusées :
Abstention : 0 Mme AIMONE-CAT (Procuration Mme GERARD)
Mme SANDY (Procuration Mme AGUILA)
Délibération du Conseil
Municipal Monsieur RAMEAU à été élu Secrétaire de séance.
D.C.M : N° 8-1
Objet : Rapport
d'activité 2023 de la Ouverture de la séance à 19h30
communauté de
communes Cœur de
Garonne.
Monsieur le Maire présente le rapport d’activités 2023 de la communauté de communes Cœur de Garonne et invite le conseil municipal à en débattre.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 5211-39 :
Considérant que ce rapport doit être communiqué aux assemblées délibérantes des communes membres de la communauté de communes Cœur de Garonne ;
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d’activités 2023 de la communauté de communes Cœur de Garonne.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Affiché le 16 septembre 2024
Pour extrait conforme
En Mairie, le 13 septembre 2024
20012-10024