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Déliberation - delib. bilan activité SDEHG
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. bilan activité SDEHG)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE DE BOUSSENS
FIFLO
HAUTE-GARONNE
Date de convocation :
28/08/2024
Nombre de conseillers
en exercice : 15
Présents : 12
Absents : 2
Absents avec
procuration : 2
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération du Conseil
EXTRAIT Du REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre et le douze septembre à
19h30 le Conseil Municipal de la Commune de
BOUSSENS dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous la présidence
de Monsieur SANS Christian, Maire.
Présents: Mme GERARD, M. RAMEAU, MM.
LIVOTI, AMOUROUX, Mmes DALLA-ZANNA,
GRANGE, MM ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS,
EVIN, Mmes COURTOUX, AGUILA.
Absents excusés :
Mme AIMONE-CAT (Procuration Mme GERARD)
Mme SANDY (Procuration Mme AGUILA)
Monsieur RAMEAU a été élu Secrétaire de séance.
Municipal
D.C.M : N°8-2
Objet : Rapport
d’activité 2023 du
SDEHG.
Ouverture de la séance à 19h30
Monsieur le Maire présente le rapport d’activités 2023 du Syndicat Départemental d’Ekectricité de la Haute-Garonne et invite le conseil municipal à en débattre.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 5211-39 ;
Considérant que ce rapport doit être communiqué aux assemblées délibérantes des communes membres de ce syndicat ;
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Affiché le 16 septembre 2024
Pour extrait conforme
En Mairie, le 13 septembre 2024
012-10024