Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 341 02 PR Assemblee Compte rendu des decision
Déliberation - 2023 92 02 PR Assemblee Compte rendu des decisions
Déliberation - 2023 161 PR Assemblee Compte rendu des decisions p
Déliberation - 2023 14 02 PR Assemblee Compte rendu des decisions
Déliberation - DCM 20240206 02 PR Assemblee Compte rendu decision
Déliberation - DCM 20251202 02 PR Assemblee Compte rendu decision
Déliberation - DCM 20250408 02 PR Assemblee Compte rendu decision
Déliberation - DCM 20241203 02 PR Assemblee Compte rendu decision
Déliberation - DCM 20240917 02 PR Assemblee Compte rendu decision
Déliberation - DCM 20250527 02 PR Assemblee Compte rendu decision
Déliberation - 2022 260 02 PR Assemblee Compte rendu des decisions prises par delegation du CM
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 260 02 PR Assemblee Compte rendu des decisions prises par delegation du CM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Accusé certifié exécutoire
a EP rs
042-214200958-20220920-2022-260-DE
sFIPMINU a ve vale frmminss {re Réception par le préfet : 23/09/2022 Le Corbusier |
Notification : 26/09/2022
HUE
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-260
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du courrier
Archives
OBJET : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil
Municipal
Monsieur le Maire expose à l'assemblée ce qui suit :
Vu les articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n°2020-163 du Conseil Municipal de Firminy en date du 4 juillet 2020,
Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil
Municipal en date du 31 mai 2022 suivant la liste annexée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière
réunion du Conseil Municipal en date du 31 Mai 2022,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents. |
Firminy, le 20 Septembre 2022
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la brésente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours coténtieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou dd Sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application «Télérecours citoyens sur le site www.telerecours.fr, Fr MIN an verve vite fieminy ir U
Le Corbusier
HU HHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-260
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 20 SEPTEMBRE 2022
Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 13 Septembre 2022, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 20 Septembre 2022 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 15), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 09), M. ZEDDA Marc, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme CREGO Tiffanie, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
ABSENTS :
Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 15).
POUVOIRS :
Mme GUILLOT Laëtitia à Mme GIL Nathalie, M. CHANUT Robert à Mme MOUNIER Béatrice (jusqu’à 18 h 09), Mme CAMOSSO Jacqueline à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. VALLER Daniel à M. ROBERT Loïc, M. DUMOND Jean-Claude à M. CELLE Denis, M. MENDES José à M. PETIT Marc, Mme GIBERNON Danielle à Mme TAING Claire.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GRANGE Gaëtan.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACE M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33 VILLE DE FIRMINY – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 SEPTEMBRE 2022
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
____________________________
PATRIMOINE COMMUNAL
Numéro
identification
Date Objet
2022-217D 14 juin 2022 Régularisation de la Convention avec la CAF pour le local 3 rue de l’Ecole dont le loyer s’élève à 1 997.73€ par trimestre.
L’absence de signature par le preneur a entrainé un non encaissement des loyers sur la période du 1er novembre 2021 au 31 mai 2022, d’où la
régularisation sur cette période d’un montant de 4 661.37€.
2022-230D 18 juillet 2022 Avenant au Bail à usage commercial pour cause de transfert de bénéficiaire : de la société HOPWORK à M. RICHIOU GUICHARD. Bail établi à compter du 1er juillet 2022 pour le local 13 rue de la Paix – Loyer mensuel : 280€ -
Activité : Cave à bières
2022-231D 18 juillet 2022 Convention de mise à disposition d’un terrain lieu-dit Côte Chard – chemin des prés appartenant à M. SAGNOL à compter du 1er août 2022.
Contrepartie : entretien de la parcelle
2022-240D 28 juillet 2022 Acquisition de 2 camions benne Ampiroll pour un montant de 85 000€ HT avec cession de deux anciens véhicules pour un montant de 2 500€ HT par véhicule auprès de NISSAN Services VUL.
2022-247D 11 août 2022 Convention de mise à disposition auprès de la Direction Départementale de la sécurité Publique, de places de parking situées 15 avenue de la Gare, non occupée, pour une durée d’un an et à titre gratuit, avec tacite reconduction, à compter du 1er juillet 2022.
FINANCES
Numéro
identification
Date Objet
2022-194D 18 mai 2022 Régie de recettes bibliothèque municipale – Modification de l’objet des recettes autorisées
(cartes adhésion, pénalités retard et remboursement de documents
perdus/détériorés – pages d’impression internet et CD rom / Vente de livres ou CD sortis des collections lors des braderies)
2022-237D 26 juillet 2022 Vente à la sté SUEZ RV Loire Métaux des déchets de ferrailles et vieille fonte produits par les services municipaux. Montant total : 304.10€.
2022-238D 28 juillet 2022 Régie de recette culture spectacles – extension de l’objet des recettes autorisées notamment aux produits résultant des locations de salle de la
commune, hors ancienne MJC
2022-239D 28 juillet 2022 Clôture de la Régie de recettes réservation de salles municipales au 1er août 2022. URBANISME
Numéro
identification
Date Objet
2022-244D 5 août 2022 Exercice du droit de préemption – Ensemble immobilier situé 2 rue de la Loire cadastré section AT 270 pour une contenance de 152m2 au prix de
90 000€ et appartenant à Mme MARTIGNIAT Elisabeth et Mme PEYVEL
Louisette, afin de remettre en état d’habitabilité dans le cadre de l’OPAH-RU et d’un réaménagement de la rue de la Loire.
2022-245D 5 août 2022 Exercice du droit de préemption – Ensemble immobilier situé 4 rue de la Loire cadastré section AT 272 pour une contenance de 293m2 au prix de
120 000€ et appartenant aux Consorts CARTAL, Mme PEYVEL Louisette, M. CARTAL Bertrand, Mme CARTAL Hélène, M. CARTAL Rémi et M. CARTAL
Julien, afin de remettre en état d’habitabilité dans le cadre de l’OPAH-RU et d’un réaménagement de la rue de la Loire.
MARCHES PUBLICS
Numéro
identification
Date Objet
2022-229D 25 juillet 2022 Déclaration sans suite du marché « Fourniture et pose d’automates dans les sous stations de chauffage » pour manque de précisions techniques dans le Cahier des Clauses techniques particulières.
2022-236D 25 juillet 2022 Déclaration de procédure sans suite pour motif d’intérêt général du fait d’absence de concurrence effective sur le marché « Animations de
formations de sécurité pour les agents de la ville – lot 2 : CACES »
AFFAIRES JURIDIQUES
Numéro
identification
Date Objet
2022-218D 15 juin 2022 Ester en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Lyon, dans le cadre de l’affaire : Requête présentée par SAS Firminy Distribution en date du 18 mai 2022 – Mandat donné au cabinet BLT Droit Public de représenter la
commune dans cette instance. VILLE DE FIRMINY – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 SEPTEMBRE 2022
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
____________________________
CONTRATS DE CESSION
Numéro -
Date
Objet Contractant Caractéristiques
2022-192D
18 mai 2022
Contrat de Cession –
Participation Fête du livre
jeunesse
Deer Craft Montant total : 720 euros
Tenue d’ateliers les 21 et 22 mai 2002 à la
maison de la culture
2022-193D
18 mai 2022
Contrat de cession –
Participation Fête du livre
Jeunesse
Peter Loiseleur
Montant total : 350 euros
8 interventions contées – Journées du 21 et
22 mai 2022
2022-195D
19 mai 2022
Contrat d’engagement –
Cérémonie de la fête des pères
et mères – EHPAD BRuneaux
Association
Soleil du
Monde
Montant total : 300€uros
Animation musicale le mardi 14 juin de 15h
à 17h
2022-196D
16 mai 2022
Contrat d’engagement -
Cérémonie de la fête des pères
et mères – EHPAD Verrerie
C l’Evidence Montant total : 250€
Animation musicale le jeudi 2 juin de 15h à
16h30
2022-197D
18 mai 2022
Contrat de cession –
saison estivale – Terrasses en
fêtes
Live Tonight Montant total : 1 000€
Concert Staxmen le vendredi 22 juillet à
20h30 place du marché
2022—198D
20 mai 2022
Contrat de cession –
saison estivale – Terrasse en
fête
Schnock Inc Montant total : 1 000€
Concert Dr Schnock – le mardi 21 juin à
20h30 place du Marché – cafés Crème et
du marché
2022-199D
20 mai 2022
Contrat de partenariat -
Terrasses en fête
Restaurant
le Flaubert
Montant total : prise en charge financière
et technique de la prestation
Concert STAXMEN le 12 juillet à 20h30
place du Marché
2022-200D
20 mai 2022
Contrat de partenariat –
Terrasses en fête
Café du Mail Montant total : prise en charge financière
et technique de la prestation
Concert le 2 septembre à 20h30 place du
Mail
2022-201D
20 mai 2022
Contrat de partenariat –
Terrasses en fête Bar du Marché
Montant total : prise en charge financière
et technique de la prestation
Concert Dr Schnock le 21 juin à 20h30
place du Marché
2022-202D
20 mai 2022
Contrat de partenariat –
Terrasses en fête
Café de la
Bourse
Montant total : prise en charge financière
et technique de la prestation
Concert STAXMEN le 12 juillet à 20h30
place du Marché
2022-203D
2 mai 2022
Contrat de souscription
Informatique
KOESIO Montant total : 440€ HT mensuel pour 200
boites mails protégées soit 2,2€
HT/boite/mois.
Contrat de souscription – Logiciel en mode
hébergé C’Pro informatique / KOESIO - 2022-204D
30 mai 2022
Contrat de revenus de droits
d’auteur
Fête du livre jeunesse
Marjorie
DESFONTAINE
Montant total : 680.34€ + frais annexes
Intervention dans le cadre de la fête du
livre jeunesse
2022-205D
30 mai 2022
Contrat de partenariat –
Terrasses en fête
Café Crème Montant total : prise en charge financière
et technique de la prestation
Concert le 21 juin à 20h30 place du Marché
2022-206D
30 mai 2022
Contrat de partenariat –
Terrasses en fête
Restaurant
La Bon’adresse
Montant total : prise en charge financière
et technique de la prestation
Concert avec Gibraltar le 30 juin à 20h30
rue Gambetta
2022-207D
30 mai 2022
Contrat de cession – Spectacle
conjoint – Firminy et le
Chambon Flles
Association
festi’Roche
Commune du
Chambon Flles
Montant total : 2 000€ TTC
Spectacle le jeudi 9 juin – Firmament
Spectacle avec production d’éléments
folkloriques
2022-208D
31 mai 2022
Contrat avec Guichet unique –
Intermittents – juin 2022
Mme
PORRON,
Mrs SLOUANI,
GROLET,
EXBRAYAT,
TURCO,
GOEPP,
FERNANDEZ,
VINCENT,
BERGER,
CARLIN,
DURRY,
DUPLANY,
VLAHOVIC,
MARTIN,
LALLEMENT,
PAILLER
Montant par contrat :
132€ brut /cachet /jour en qualité de
manutentionnaire
158€ brut/cachet/ jour en qualité de
technicien
197€ brut/cachet/jour en qualité de
régisseur
+ repas + charges sociales (GUSO)
Intermittents assurant la régie sur la
période de juin 2022
2022-209D
2 juin 2022
Contrat de partenariat –
Terrasses en fête
Bar la
Rencontre
Montant du contrat : prise en charge
financière et technique de la prestation
Concert le 23 juin à 20h30
2022-210D
2 juin 2022
Contrat de cession – Saison
estivale – Terrasses en fête
Association
Rainbow
Montant du contrat : 1 200€
Concert Gibraltar le jeudi 30 juin à 20h30
rue Gambetta
2022-211D
7 juin 2022
Contrat de maintenance
Bâtiments
SODAM Montant total : 3 100€ HT
Contrat de maintenance avec SODAM –
Accès aux bâtiments municipaux
Maintenance des portes et portails
automatiques – ajout de 3 sites :
Pétanquodrome, Police municipale et local
propreté
2022-212D
7 juin 2022
Contrat de maintenance
Equipements municipaux
NILFISK Montant total : 540€ HT
Contrat de maintenance avec NILFISK –
Equipements municipaux
Maintenance des nettoyeurs haute
pression 2022-213D
10 juin 2022
Contrat de cession – Saison
estivale – Terrasses en fête
Association
Lazermirock
Montant total : 2 000€ TTC + hébergement
et catering
Concert des Ladies Ballbreaker le vendredi
12 juillet à 20h30 au 6 rue Voltaire
2022-214D
13 juin 2022
Contrat de cession
Saison estivale – Terrasses en
fête
Association
Cabaret Vert
Montant total : 400€
Concert Rockseed le vendredi 2 septembre
à 20h30 place du Mail
2022-215D
14 juin 2022
Contrat de cession
Animation marché
Association
casa de Bamba
Montant total : 1 200€
Spectacle Batucada do rei Lagarto le
samedi 2 juillet de 10h à 12h
2022-216D
14 juin 2022
Contrat d’engagement
Cérémonie fête des mères et
pères
Association
Chant et
musette
Montant total : 150€
Cérémonie à l’EHPAD du Mail le mercredi
15 juin de 15h à 17h
2022-219D
16 juin 2022
Contrat de cession
Saison estivale – Terrasses en
fête
Magali Perrier
et son
orchestre
Concert le vendredi 1er juillet à 20h30 place
de Chazeau
2022-220D
20 juin 2022
Annulation Contrat de
partenariat 2022-199D – Erreur
administrative
Nouveau contrat de partenariat
Restaurant
le Flaubert
Concert dans le cadre des Terrasses en
fêtes le 22 juillet à 20h30 place du Marché
2022-221D
20 juin 2022
Annulation Contrat de
partenariat 2022 –202D –
Erreur administrative
Nouveau contrat de partenariat
Bar Café
de la Bourse
Concert dans le cadre des Terrasses en
Fêtes le 22 juillet à 20h30 place du Marché
2022-222D
20 juin 2022
Contrat avec Guichet unique
Intermittents -Période juillet
2022
Mme PORRON
et Mrs
ARNAUD,
MERTEN,
PIETRONIRO,
SLOUANI,
GROLET,
EXBRAYAT,
TURCO,
GOEPP,
FERNANDEZ,
VINCENT,
BERGER,
CARLIN,
DURRY,
DUPLANY,
VLAHOVIC,
MARTIN,
LALLEMENT,
PAILLER
Montant par contrat : 132€
brut/cachet/jour en qualité de
manutentionnaire
158€ brut/cachet/jour en qualité de
technicien
197€ brut/cachet/jour en qualité de
régisseur + repas + charges sociales.
Intermittents assurant la régie sur la
période de juillet 2022
2022-223D
21 juin 2022
Convention
Equipements municipaux
AIR LIQUIDE Montant prestation : 249€ par emballage.
Convention ECOPASS de mise à disposition
d’emballages de gaz medium et grandes
bouteilles avec la société AIR LIQUIDE.
Contrat conclu pour 3 ans à compter du 1er
octobre 2022. 2022-224D
29 juin 2022
Avenant – Contrat de cession Schnock INC Montant total : 1 000€ Avenant au contrat pour changement de
date du concert Dr SCHNOCK – report au 7
juillet à 20h30
2022-225D
5 juillet 2022
Contrat de partenariat – Saison
culturelle
Association
Festival
International
de Jazz - Ana
Carla Maza
Montant total : 2 927.62€ + frais
techniques + coût location salle et
restauration
Spectacle Ana Carla Maza le mardi 4
octobre à 20h à la maison de la Culture
2022-226D
7 juillet 2022
Avenant – Contrat de cession –
saison culturelle
LAMASTROCK Montant total : 4 985.51€ TTC + frais
hébergement + restauration et catering
Spectacle NINALISA – changement de date
de représentation – jeudi 3 novembre à
20h au Firmament
2022-227D
7 juillet 2022
Contrat de cession
Saison culturelle
Grands
Théâtres
OSCAR
Montant total : 12 660€ TTC+ frais
transport + hébergement + restauration et
catering
Spectacle OSCAR le jeudi 1er décembre à
20h au Majestic
2022-228D
7 juillet 2022
Avenant – Contrat de cession IDIOMECANIC
THEATRE
Montant total : 2 459.35€
Report du spectacle « Un démocrate »
pour cause de fermeture de salle par
décret - nouvelle date le mercredi 7
décembre à 20h à la Maison de la Culture
2022-232D
19 juillet
2022
Contrat de prestation
Crèche
LIRE ET FAIRE
LIRE DANS LA
LOIRE
Montant total : Bénévolat
Activité lecture une fois par semaine – le
lundi 9h30 à 11h – du 1er septembre 2022
au 31 août 2023
2022-233D
16 juillet
2022
Contrat de prestation
PIAPE
C la
Compagnie /
Marionnettes
Coconut
Montant total : 630€
Spectacle de marionnettes « le manteau
rouge » PIAPE – mercredi 14 décembre à
18h
2022-234D
19 juillet
2022
Contrat de prestation
Crèche
Association c
la Compagnie
/
Marionnettes
Coconut
Montant total : 630€
Spectacle de marionnettes « Bouldi et
Bouldo fêtent Noël au cirque » le mardi 13
décembre à 18h
2022-235D
22 juillet
2022
Contrat
Informatique
INOVAGORA Montant total : 1 500€ HT
Contrat d’hébergement d’assistance et
maintenance des sites internet de la ville
avec la société INOVAGORA. Contrat
conclu pour un an à compter du 1er
septembre 2022.
2022-241D
22 juillet
2022
Annulation contrat 2022-157D
Contrat de revenus de droits
d’auteur – Fête du livre
Jeunesse
Association
CAMINA
Montant total : 1 728.02€ brut + frais
annexes
Erreur de rédaction dans le contenu du
contrat d’où la nécessité de passer un
nouveau contrat pour les animations dans
les écoles et à la Maison de la Culture les
19, 20, 21 et 22 mai 2022 2022-242D
26 juillet
2022
Contrat de prestation
Crèche
Jardin des Noyers
Les Zétincelles Montant total : 755.60€ TTC
Ateliers clown les jeudis 29/09, 20/10,
17/11 et 8/12 à 9h30 en crèche et 29/09,
20/10, 17/11 et 8/12 au jardin des Noyers
2022-243D
26 juillet
2022
Contrat de prestation
PIAPE
Chat perché
BB. COM Montant total : 384€
Atelier communication gestuelle associée à
la parole sous formes d’histoires,
jeux…pour le PIAPE et le Chat perché le 23
septembre , une date en octobre à définir,
le 25 novembre et le 16 décembre 2022.
2022-246D
11 août 2022
Contrat de cession
Place du Marché
Animation du marché
Les chauds
sons
Montant total : 1 200€ + frais catering
Animation du marché par un spectacle
« Bader’s Housse Party » sur la place du
Marché le samedi 27 août 2022 de 9h30 à
12h.
2022-248D
29 août 2022
Contrat de cession
Saison culturelle jeune public
Maison de la Culture
Association la
Clinquaille
Montant total : 6 680.05€ TTC + frais
hébergement et catering.
Spectacle « S’il pleut d’partout, c’est que le
ciel est plein de d’trous… » programmé les
mercredi 26 avril, jeudi 27 avril et vendredi
28 avril 2023.
2022-249D
29 août 2022
Contrat de cession
Saison culturelle jeune public
Maison de la Culture
Compagnie le
souffleur de
verre
Montant total : 4 898,15€ TTC pour 6
représentations.
Spectacle « Etiquettes » programmé les
mardi 21 mars, mercredi 22 mars, jeudi 23
mars, vendredi 24 mars 2023.
2022-250D
29 août 2022
Contrat de cession
Saison culturelle 2022/2023
Firmament
Univers scène Montant total : 3 400€ TTC + frais catering
Concert « Back to the 70’s » le vendredi 12
mai 2023
2022-251D
29 août 2022
Contrat de partenariat
Contrat de résidence
Maison de la Culture
Compagnie les
3812
Mise à disposition gracieuse de la Maison
de la Culture.
Accueil de la Compagnie du lundi 16 au
vendredi 20 janvier 2023 et du lundi 23 au
vendredi 27 janvier.
2022-252D
29 août 2022
Contrat de cession
Saison culturelle 2022/2023
Firmament
Association
Brass band
Loire Forez
Montant total : 1 500€ TTC + frais catering
Concert programmé le vendredi 24 février
2023.
2022-253D
5 septembre
2022
Contrat de cession
Terrasses en fête 2022
Bar restaurant le Corso
Association
Buena Ventura
Montant total : 1 266€
Concert « Cubania del Son » programmé le
vendredi 9 septembre.
2022-254D
7 septembre
2022
Avenant 1 au contrat cession
Terrasses en fête
Place du Mail
Association les
moyens du
bord
Montant total : 1 300€
Suite mauvaises conditions climatiques, le
concert initialement prévu le vendredi 2
septembre est reporté au jeudi 8
septembre à 20h30.
2022-255D
7 septembre
2022
Contrat de cession
Saison culturelle 2022/2023
Firmament
Art’Verne Montant total : 1 202.40 + frais
restauration et catering
Spectacle « C’est idiot mais ça colle à la
peau » le mercredi 7 septembre à 20h30 : RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRI
: ï PÉRIODE DU 14/05/2022 AU 05/09/2022
IBUES ET AVENANTS CONCLUS
Pôle technique patrimoine amén|
Avenant n°2 au lot8
SIGNATURE F
Montant du lot après avenant
148 536,60 € HT
178 243,92 € TTC
Montant de venant
DA
: 125 rue du lieutenant Michel Aubry - La 08872009 T a FEU Réhabilitation partielle du cinéma théatre Le Majestic Fauteuils Borie
Earl 24110 SAINT ASTIER
Pôle technique patrimoine,amén|
Élaboration d'un plan de mise en ATIPY agement et développement ete à 00872207 or Etudes accessibilité de la voirie et des espaces 40 rue Auguste Aucour Sarice Ernemee bilques publics ( PAVE) 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE et Proximité Urbaine
pas INEO RHONE ALPES AUVERGNE Na annee Travaux pour le remplacement du système Agence Forez Velay
00872205 dé ou Travaux de centrale incendie de la maison de la 26 rue de la Télématique
Service Espaces Publiques culture aie BFLTIa ces et Proximité Urbaine 2951 ST ETIENNE G
Pôle Accord Cadre composite pour les
technique patrimoine,amén| vérifications périodiques, maintenance, AED agement et développement A à O0ST2203 ere Fournitures dépannage et fourniture des systèmes de 4 rue de l'Artisanat Service Espaces Publiques sécurité incendie à réaliser dans les 42390 VILLARS et Proximité Urbaine bâtiments municipaux de la ville de Firminy
Fournitures de produits et de melériels d'entretien pour al ORAPI HYGIENE Groupement de commande Lot 1 F j ons Éd EpenS ournitures vie de Firminy et les trois établissements de personnes PR GE 12 rue Pierre Mendès France
âgées du CCAS 69120 VAULX EN VELIN
Fournitures de produits et de matériels d'entretien pour al Lot 2 PAREDES CSE LYON 0252105 |S'oupement de commande] Eure ville de Firminÿ et les trois établissements de personnes Droguerie-Matériel 1 rue Georges Besse : Ville de Firminy et CCAS ss âgées du CCAS 69745 GENAS CEDEX
Fournitures de produits et de matériels d'entretien pour ll ORAPI HYGIENE baasaios | Groupement de commande Fournitures ville de Firminy et les trois établissements de personnes lot3 12 rue Pierre Mendès France : Ville de Firminy et CCAS _. Ouate âgées du CCAS 69120 VAULX EN VELIN
Fournitures de produits et de matériels d'entretien pour ll ORAPI HYGIENE Groupement de commande Lot 4 oaS2105 [Un eirminper cons | rouniutes | vile de Fiminy et les trois établissements de personnes ae 12 rue Pierre Mendès France
âgées du CCAS 69120 VAULX EN VELIN
Pôle technique, patrimoine. aménl Avenant n°1 SARL GIROUDON
10871922 |agement et développement Travaux Travaux d'extension du Centre social du Soleil Lot 10 Rovélement de sols 1200 RD 8 territorial Levant 42600 CHAMPDIEU
Service Bâtiments
pars HOUSSARD MOBILIER SAS technique,patrimoine;amén| : Fourniture et pose de mobilier pour la salle de 5 RUE VICTOR LEMARCHAND 00872210 Fournitur ST en Pr ernen ourniures recueillement 50300 SAINT SERRIER SOUS AVRANCHES Service Bâtiments
Pôle Candidat groupé technique,patrimoine.amén| : . . Pas d'alltissement mais 6 Le mandataire
aosT2201 _ | agement et développement Mae nes y ie dr . tranches dont 1 ferme et 5 ARVIVTEC territorial 4! gran optoionnelles 89 avenue du Maine Service Bétiments 15014 PARIS
22 750,00 € HT
27 300,00 € TTC
216,00 €HT durée 10 mois 23/05/22 2 539,20 € TTC
Nouveau montant du lot :
150 652,60 € HT
180 783,12 € TTC
Montant initial du marché : 25 050,00 € HT durée 121 jours 30/05/22
30 060,00 € TTC
Montant initial du march 39 957,12 € HT durée 54 jours 02/06/22
AT 948,54 € TTC
Montant PartieÀ (Maintenance Préventive) : à an à compter de la notification de 16 251,90 € HT : e l'accord-cadre L'accord-cadre est : .…… [reconduit tacitement jusqu'à son terme. 02/06/22 Montant PartieB [Maintenance corrective): | Gombre de périodes de reconduction
Sans mini est fixé à 3. Maxi : 65 000,00 € HT
Montant mini annue
6 000,00 € HT an à compter de la notification de
6 000,00 € TTC l'accord-cadre L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son Lerme. o7106/22
Montant Maxi Annuel : Le nombre de périodes de reconduction
25 000,00 € HT est fixé à 3
30 000,00 € TTC
Montant mini Annu:
1 000,00 € HT 1 an à compter de la notification de 1 200,00 € TTC l'accord-cadre L'accord-cadre est
reconduit tacitement jusqu'à son terme. 03/06/22
Montant Maxi Annuel : Le nombre de périodes de reconduction!
15 000,00 € HT est fixé à 3
18 000,00 € TTC
Montant mini annuel 1 000,00 € HT 1 an à compter de la notification de
1 200,00 € TTC l'accord-cadre L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 07/06/22
Montant Maxi annuel : Le nombre de périodes de reconduction
15 000,00 € HT est fixé à 3
18 000,00 € TTC
Montant mini annu:
1 000 €HT 1 an à compter de la notification de
1 200,00 € TTC l'accord-cadre L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 07/06/22
Montant Maxi annuel : Le nombre de périodes de reconduction
15 000,00 € HT est fixé à 3.
18 000,00 € TTC
Montant in 14 291,48 EHT
17 149,78 €TTC
Montant de l'avenant : a ï JRTRUENT por période do préparalon de 80 us. | "02022 - 3 321,60 €TTC oBpSs AÉP UE
Nouveau montant :
11 523,48 EHT 13 828,18 €TTC
Montant du marché : 25 955,21 € HT 60 jours à compter de la notification 14/06/22
29 220,17 €TTC
Montant du marché :
Tranche Ferme
27 875,00 EHT
33 450,00 € TTC Tranche ferme
To oot S mois 14 875,00 € HT
17 850,00 € TTC Toon 6 mois
T0 002 T0 002 34 325,00 €HT Done 37 950,00 € TTC 27106/22 10.003 T0 003 res 31 250,00 €HT
37 500,00 € TTC GE'oGà 20 mois T0 004
85 350,00 € HT T0 005 102 420,00 € TTC 24 mois
T0 005 Montant du marché:
Offre de base:
15 648,25 € HT bête 18 777,90 € TTC
technique, patrimoine amén _ re énhéme . . SARUSCOP YES HIGH TECH : mn GES 00872213 See dE dévalon amant ares Mise en lumière éphémère de deux sites municipaux 20 rie Sant JOSph Prestatation supplémentaire: Dürééiotals de:5 mois 48/07/22 ve à l'occasion des fêtes de fin d'année 8 544,90 € HT territorial 42000 SAINT ETIENNE * Service Bâtiments HSSSETTE
Montant global: 24 193,15€ HT
29 031,78 € TTC
6 000,00 € HT 4 an à compter de la notification de Pôle relations citoyennes et Er ure de RAA de or D PORN EEE 7 200,00 € TTC l'accord-cadre L'accord-cadre est
00PS2201 attractivité teritoriale Fournitures PrOQUIE Me tratemenE pour pIsEINS 21 La Silardière reconduit tacitement jusqu'à son terme. 22/07/22 Service Jeunesse et sport Andre MOGENSERY nn Montant maxi annuel: Le nombre de périodes de reconduction 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES TETE Eté as
19 200,00 € TTC
Montant initial du marché:
15 992,06 € HT 19 190,47 € TTC
1 239,00 € HT 1 486,80 € TTC
Pôle - né Avenant 2 au lot 5 APM 42 |
05ST2108 D rl np Travaux Travaux d'aménagement de locaux pour te Lot 5 Revêtements sols PVC FP'EVETEMENTS DESOUS en LS Le délai . de . . (eRous 01/08/22 a relocalisation des services de sécurité et de la police Lieu DIT Les Gouttes HOTTE jours de préparation)
Service Bâtiments municipale 42173 ST JUST ST RAMBERT Montant avenant 2: +1 979,00 € HT
- 2 374,80 € TTC
Nouveau montant 15 250,06 € HT
18 302,47 € TTC
Montant initial: 9 386,90 € HT
11 264,28 € TTC
Fès Avenant 1 BRTECH CONSTRUCTION technique patrimoine;amén Travaux d'aménagement de locaux pour la 4 Allée Fourneyron Mentant de l'avenant 1 : Le délai pour le lot est de 3 semaines G1ST2108 | agement et développement Travaux relocalisation des services de sécurité et de la police Het Méçonasre 1 Molina La Crazotte TISUDENT {non inclus 14 jours dde préparation) 9108122 territorial je 177,60 € TTC Service Bâtiments municipale 42 350 LA TALAUDIERE Nouveau montant : 9 534,90 € HT
11.441,88 € HT
75 952,00 € HT 95 020,80 € TTC
Pôle
technique, patrimoine,amén Avenant 1 SARL lets'Go Architectes Montant de l'avenant : ST2112 | agement et développement Travaux Maitrise d'œuvre pour la création d'un pôle peite 2 boulevard Maréchal Fayol 48 753,00 € HT 22 mois 01/08/22
territorial enfance 43000 LE PUY EN VELAY 54 625,20 € TTC Service Bâtiments
Nouveau montant : 121 473,00 EHT
149 646,00 € TTC
Montant d'acquisituion :
98 385,37 € HT
00PS2202 Paastité tertoalee “ Fourniture Ahatet pose de: matériel de projection numérique 2 de oran MÉCERAETTE MONO DES 02/08/2022 Service Culture pour le cinéma théatre le Majestic 92600 ASNIERES SUR SEINE Reprise de l'ancien matériel : 4 000,00 € HT
4 800,00 € TTC
. Pas. à Sans Minimum 1 an à compter de la notification de technique;patrimoine;amen Maintenance des installations de production de . FEERARD & CIE Montant du Marché Partie À l'accord-cadre L'accord-cadre est o1sT2206 | 29ement et développement Fournitures chauffage, ventilation et climatisation (Entretien et |1-°! 1: Maintenance des installation Métier DANÈ BESSET 4 500,00 € HT Montant Maxi: reconduit tacitement jusqu'à son terme 13/08/22 territorial dépannage) dépredanion de canon Zrusceluts Plotton 5 400 € TTC 10 000 € HT Le nombre de périodes de reconduction Service Espaces Publiques 42000 SAINT ETIENNE Mod eTTé Dette 43 et Proximité Urbaine 12000 €TTC
PRE , . Sans Minimum À an à compter de la notification de technique patate Ann Maintenance des installations de production de Lot2 ? Mainrancé: des FERRARD'A CIE Montant du Marché Partie À l'accord-cadre L'accord-cadre est o2sT2206 | 29ement et développement Fournitures chauffage, ventilation et climatisation (Entretien et | _ "Stallations de production de Monsieur Daniel BESSET 6 200,00 € HT Montant Maxi: reconduit tacitement jusqu'à son terme. 13/08/22 territorial dépannage) ventilation et climatisation 2 rue calixte Plotton JADE TTE et Le nombre de pénodes de recondustion Service Espaces Publiques (Entretien et dépannage 42000 SAINT ETIENNE s coq s à ds 12 000 € TTC est fixé à 3 et Proximité Urbaine D