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Déliberation - DE DCM 20260203 02 PR Assemblee Compte rendu decis
Déliberation - 2023 349 02 PR Assemblee Compte rendu decisions
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 349 02 PR Assemblee Compte rendu decisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
eu 042-214200958-20231205-2023-349-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par [8 préfet: 08/12/2024
ville me rer rie -firentery Ar D
Le Corbusier HULL UE Publication : 1112/2023
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-349
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du courrier Archives
OBJET : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée ce qui suit:
Vu les articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n°2020-163 du Conseil Municipal de Firminy en date du 4 juillet 2020,
Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 26 Septembre 2023 suivant la liste annexée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis là dernière réunion du Conseil Municipal en date du 26 Septembre 2023,
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Le Secrétaire de séance
Daniel D:
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du. ÆA/A2/ES..
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services {
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, ta présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie
postale au 184 rus Duguesciin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours ckoyens » sur le site wwwtelerecours.fr. 2Cinmintt
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Le Corbusier
HUB HR Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-349
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT -ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 05 DECEMBRE 2023
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil
Municipal
Le Conseit Municipal, réguliérement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 28 Novembre 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 05 Décembre 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyls {à partir de 18 h 22), M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan (à partir de 20 h 05), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 12}, Mme PORTAILLER Chantal, M, PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire (à partir de 18 h 17).
POUVOIRS : M. GRANGE Gaétan (jusqu'à 20 h 05) à Mme GIL Nathalie, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme SUZAT GIULIANI, M. MENDES José à M. PETIT Marc, Mme PUTOT Anne- Sophie à M. CHARTRON Jean-Paul.
ABSENTS : Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 22), M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à
18 h 12), Mme TAING Claire (jusqu'à 18 h 17).
SECRETAIRE DE SEANCE ; M. LOMBARDIN Daniel
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 26
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents : 3
Nombre de votants :