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Arrêté - 171120221445271686 Arrete 2022 61 circulation marche de noel
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Lien du pdf (Arrêté - 171120221445271686 Arrete 2022 61 circulation marche de noel)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
MAROLS
Département
de
la
Loire
ARRETÉ:
2022
61
_ AR
Circulation
et routes
barrées
- Marché
de
Noël
Le
Maire
de
fa
commune
de
Marols,
- Vu
es
articles
L 2212.2,
L
2213.14
et
L 2213.2
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
- Vu
le code
de
la
route
et
notamment
son
article
R.411-5
définissant
les
pouvoirs
des
préfets,
des
présidents
des
départements
et
des
maires,
ainsi
que
l'articles
R.411-21-1,
définissant
lès
pouvoirs
de
police
de
l'autorité
compétentes
pour
prévenir
un
danger
sur
une
voie,
-Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
article
4.411-8
et
R.413-1
-
Vu
finstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
notamment
le
livre
1,4ème
partie
:
signalisation
de
prescription
et
le
livre
1,
8ème
partie
: signalisation
temporaire,
- Vu
la
demande
de
l'association
Marols'anim,
représentée
par
monsieur
Dominique
MAURICE
(président)
pour
l'organisation
du
25ème
Marché
de
Noël,
le
dimanche
4
décembre
2022,
de
10
heures
à
20
heures
-
Considérant
que
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
le
4/12/2022,
pour
garantir
la
sécurité
des
usagers
et
assurer
la
circulation
dans
de
bonnes
conditions,
y
a
lieu
de
réglementer
provisoirement
la
circulation.
ARRETE
Article
1 :
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
du
26ème
marché
de
noël
la
circulation
sera
provisoirement
réglementée
dans
les
conditions
suivantes
:
Article
2
:
Les
riverains
et
les
usagers
devront
respecter
la
réglementation.
Le
passage
des
véhicules
prioritaires
sera
autorisé.
Les
routes
suivantes
seront
barrées
et
interdites à
la
circulation :
—
Rue
de
la tour
dès
la
sortie
de
la
rue
du
Maréchal
Ferrant
—
Rüe
des
Sabotiers
à
partir
de
la
rue
des
jardins
—
Rue
du
Forez,
—
Route
de
Ronchevoux
—
Route
de
la
Citre
au
croisement
de
la VC16
(chemin
des
bessiats,
vers
la stabulation)
Un
sens
unique
sera
mis
en
place :
-
Rue
de
la
Coursière
—
Rue
des
Pèlerins
—
Rue
du
Benoît
Faure
—
Route
de
la
Citre
-
Route
de
Ronchevoux
—
Chemin
des
Bessiats
it
est
strictement
interdit
de
stationner
sur
la
RDS
et
sur
la
route
allant
de
MAROLS
à
CHENEREILLES.
Article
2
:
Le
présent
arrêté
sera
applicable
à
comper
du
4
décembre
2022
à
partir
de
8h
jusqu'à
20h.
Article
3
:Une
signalisation
adéquate
sera
installée
par
la
commune.
Article
4
:toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constateé
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
réglements
en
vigueur,
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
affichée
et
transmis
à
:
—
la
Gendarmerie
de
Saint-Bonnet
le Château,
—
au
SDIS
de
Saint-Jean
Soleymieux,
—
au
service
technique
de
la commune,
-
à
l'association
Marols'annim.
Marols,
Le
08/11/2022
Préfecture
de
la LOIRE
Date
de
réception
de
l'AR:
14/11/2022
042-214201402-20221108-2022
61_AR-AR auesod). rie 3112591 BUpUed <- “dXId
suieisau s8upued <- Hd
sinaysia Supyed <- Ed / Zd / Td
(sino9es) a8e11odijau,p 207 ©
Le) a sadesipueu xne 2A12S21 JUALIEUUOITETS
SGH af Ans S3/jEISUI 3210/0113 XN24 Û
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21107881[40 sua e
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