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Arrêté - 060520261743342808 Arrete interdiction circulation pour travaux ruisseau laval
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marols.
Lien du pdf (Arrêté - 060520261743342808 Arrete interdiction circulation pour travaux ruisseau laval)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
Date de l'arrêté : 21/04/2026 République Française
Département : LOIRE
Arrondissement : Montbrison
Objet : MAROLS - Commune
Chemin du Maisonny route barrée
ARRÊTÉ
N° AR 012 2026
portant Chemin du Maisonny route barrée
Le Maire de Marols,
Vu le Code de la route, notamment ses articles R.26, R.26-1, R.27, R.44, R.225 et R.227 ;
Vu l'arrêté du 4 octobre 1973 portant application de l’article R.26-1 du Code de la route ;
Vu la circulaire n°73/82 du 5 octobre 1973 portant application des articles R.16, R.16-1, R.27 et R.44
du Code de la route ;
Vu les articles L.131-3 et L.131-4 du Code général des collectivités territoriales, afin d'assurer la
protection de la sécurité publique ;
Vu la demande formulée par la société de Montbrison pour la réalisation de travaux, à la demande de
Loire Forez Agglomération, concernant la déviation du ruisseau Laval, du 1er au 30 juin 2026 ;
ARRÊTE
Article 1 :
À l'occasion des travaux de déviation du ruisseau Laval, le chemin dénommé « Chemin du
Maisonny » sera interdit d'accès à tous les véhicules, avec ou sans moteur, ainsi qu’aux
piétons, et ce dans les deux sens de circulation, du 1er juin au 30 juin 2026 inclus.
Article 2 :
Une signalisation réglementaire et adaptée sera mise en place par l’entreprise chargée des
travaux, conformément à la réglementation en vigueur.
Article 3 :
Une copie du présent arrêté sera transmise au demandeur pétitionnaire et aux serices concernés
pour exécution.
Fait à Marols, le 21/04/2026
Le Maire,
Michaël BERGER
© T4
AR 012 2026