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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Essouvert.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Environnement,
Département de la Charente-Maritime
Commune sEssouvert
PLAN LOCAL
D'URBANISME
39 - Plan de zonage avant /
après 1/1500 modification
simplifiée n°1
Zonage avant MS1
Prescription Arrêt Approbation
Élaboration PLU 11/04/17 27/05/21 05/07/22
Modification Simplifiée N°1 24/04/23 - 12/12/23
Le Maire,
Henri AUGER
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Zone urbaine ancienne destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat
Zone urbaine d'extension récente destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat
Zone destinée à l'accueil d'équipements publics ou collectifs et aux activités de service public
Zone destinée aux activités commerciales, artisanales, industrielles, de bureau et de services
Zone urbaine destinée aux ensembles bâtis remarquables
Zone urbaine destinée aux activités aéronautiques
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Zone agricole
Zone agricole d'intérêt paysager
(STECAL) : Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limitées. Commerce d'animaux.
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(STECAL) : Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limitées. Occupation et constructions destinées
aux activités de formation à la prévention des risques et aux loisirs éducatifs.
(STECAL) : Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limitées. Loisirs.
Limite de zone
Haie protégée au titre de l'article L .151-23 du Code de l'Urbanisme
Arbre protégé au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Espace Boisé Classé (EBC) - article L.113-1 du Code de l'Urbanisme
Parcelle à protéger au titre de l’article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Fuseau de nuisances sonores (distance calculée depuis le bord de la voie)
Application de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme interdisant les constructions
nouvelles aux abords des axes routiers (distance calculée depuis l'axe de la voie)
Elément de patrimoine bâti protégé au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
(notice des éléments à préserver en annexe du document du PLU)
Construction présentant un intéret architectural pouvant faire l'objet de changement de destination
dans la zone agricole au titre de l'article L.151-11 du Code de l'Urbanisme
Zone inondable - Aléa Fort
Zone inondable - Aléa Faible
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D'URBANISME
312 - Plan de zonage 1/5000
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Le Maire,
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Zone urbaine ancienne destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat
Zone urbaine d'extension récente destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat
Zone destinée à l'accueil d'équipements publics ou collectifs et aux activités de service public
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Zone urbaine destinée aux ensembles bâtis remarquables
Zone urbaine destinée aux activités aéronautiques
Zone agricole
Zone agricole
Zone agricole d'intérêt paysager
(STECAL) : Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limitées. Commerce d'animaux.
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Limite de zone
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(notice des éléments à préserver en annexe du document du PLU)
Construction présentant un intéret architectural pouvant faire l'objet de changement de destination
dans la zone agricole au titre de l'article L.151-11 du Code de l'Urbanisme
Zone inondable - Aléa Fort
Zone inondable - Aléa Faible
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