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Compte-Rendu - Compte rendu 1 sept 2019
Document publié le Dimanche 1 septembre 2019 par la commune d'Essouvert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 1 sept 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Environnement,
Commune d’ESSOUVERT
Compte rendu sommaire
Réunion du Conseil Municipal en date du 1er septembre 2019
Présents : Henri AUGER, Dominique BERNAZEAU, Corinne BILLARD, Véronique BLAIN FEDY, Sylvaine CADORET, Gérard CONNAN, Anne DURIEUX, Pierre GEOFFROY, Rose Noël GOBIN, Charles GUERIN, Jean-Luc LEAUD, Alain MARTINEAUD, Fabienne MENARD, Michel PAILLE, Sylvain SORIGNET, Patrick TANGUY, Christiane VALAYER, Patrick WAREMBOURG.
Absents excusés : Alain BAUDOUIN qui a donné pouvoir à Henri AUGER, Cécile GUYER, Franck VEZZOSO qui a donné pouvoir à Pierre GEOFFROY, Absent : Rodolphe MAISSANT
Secrétaire de séance : Patrick WAREMBOURG.
Inventaire des zones humides
Mr Sébastien CHOUINARD du cabinet Hydro-Concept présente l’inventaire des zones humides qui a été réalisé. Le comité communal créé à cette occasion a suivi le déroulement de l’étude, les dates des différentes étapes de concertation sont présentées ainsi que les résultats de l’étude : Surface de zones humides inventoriées 15,82 ha
Surface mares/plans d’eau 0,27 ha
Linéaire de haies inventoriées 89 648 ml
Le conseil municipal adopte à l’unanimité l’inventaire réalisé. Remerciements à Florian BONTEMPS pour l’étude réalisée.
Cette étude est tenue à la disposition du public au secrétariat de la Mairie d’Essouvert.
Conseil Communautaire
Le conseil municipal décide de confirmer le principe de la recomposition du Conseil Communautaire de Vals de Saintonge Communauté pour la mandature 2020-2026, selon l’application des dispositions de droit commun, portant à 140 conseillers communautaires.
Avis PLU
Avis favorable est émis sur les dossiers de révision transmis, pour le PLU de la commune de Courcelles ainsi que le PLU de la commune de Landes.
Feux tricolores
Le devis de remplacement des feux tricolores situé à St Denis du Pin au croisement des RD 150 et RD123 est accepté ; la part pris en charge par le Syndicat est de 6 478 €, la part communale 6 4770.99 €.
Eau 17
Le conseil municipal approuve : le changement de dénomination du Syndicat des Eaux qui devient Eau 17, la modification des statuts, l’adhésion à Eau 17 de la Ville de Saintes pour les compétences eau potable et assainissement collectif.
Le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable est présenté, et est consultable en Mairie.
Églises de St Denis du Pin et La Benâte Les devis pour la modification des installations électriques et la pose de chauffage radiants dans les églises de St Denis du Pin et La Benâte sont approuvés pour un montant total TTC de 13 167,50 €.
Logement communal
Accord est donné pour le préavis de départ des locataires actuels au 31 octobre 2019. Le conseil municipal fixe à 590 € le montant du loyer pour le futur bail.
Parking Mairie St Denis du Pin Essouvert
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance de la Convention missions d’assistance avec le Syndicat mixte départemental de la voirie des communes de la Charente Maritime pour l’aménagement du parking de la Mairie d’Essouvert, autorise Mr le Maire à la signer.
Schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) Afin de prévoir et d’organiser la défense incendie en cas de sinistre, Mr le Maire a contacté l’agence de la RESE à St Julien de l’Escap. Le Conseil Municipal accepte le devis présenté d’un montant de 5 200 € HT, pour la réalisation d’un schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).
Bar Restaurant Le Saint Denis
Pour le matériel du bar restaurant, un rendez-vous sera pris avec la gérante.
Questions diverses
La remise à la commune, du label territoire bio engagé, aura lieu mardi 17 septembre à 16 heures à la salle de l’Alliance d’Essouvert.
Mr le Maire informe du changement au secrétariat de Mairie pour la Mairie annexe de La Benâte et la Mairie d’Essouvert.
Mr Claude CROUAIL a démissionné du conseil municipal.
Le compte rendu des diverses commissions est effectué.
Accord est donné pour la rénovation du confessionnal de l’église de La Benâte par un bénévole.
Pour le plateau surélevé sur la RD 120, à la Benâte, le Conseil municipal regrette qu’il ne soit pas assez haut, des précisions sont demandées à la DI de St Jean d’Angély.
Des contreplaqués seront achetés pour refaire les tables de l’ancienne salle des fêtes à St Denis du Pin.
La commune a été indemnisée pour le vol des tables au bois d’Essouvert.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 25.
Le Maire
Henri AUGER