Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 2026 018
Convocation - DE 2025 013
Convocation - DE 2025 015
Convocation - DE 2025 00308940020250404114350
Convocation - DE 2025 016
Convocation - DE 2025 011
Convocation - DE 2025 014
Convocation - DE 2025 019
Arrêté - AR N°018 2026
Déliberation - DE 2025 024
Convocation - DE 2025 018
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Convocation - DE 2025 018)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
N°DE_2025_018
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
31
juillet 2025
Date
de
la
convocation:
25 juillet 2025 Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 10
Votants:
12
Pour:
12
Contre:
0
Abstentions:
0
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et le trente-et-un
juillet l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
: Jean-Paul
COMTE,
Mélanie
GAILLARD,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Martine
NEVIÈRE,
Emmanuelle
MARTIN,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Représentés:
Isabelle
COLLOMP
par
Mélanie
GAILLARD,
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Raphael
PIERRET
par
Emmanuelle
MARTIN
Excusés: Absents:
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2025
À L'ASSOCIATION
COMITÉ
DES
FÊTES
Rapporteur
: Isabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe comme
suit
la subvention
attribuée
à l'association
:
Association
Montant
2025
attribué
COMITE
DES
FÊTES
1300
€
Ouï
cet exposé
et Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
e
Décide
d'attribuer
à l'association
la somme
de
1300.00
€.
Nombre
de
voix
pour
12
Abstentions
Nombre
de
voix
Ne
prend
pas
part
au
1
contre
vote
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
conforme,
Dépôt
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Date
de
réception
de
l'AR:
05/08/2025
004-210401105-20250731-DE_2025
018-DE