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Déliberation - DE 2026 016 1
Arrêté - AR N°016 2026
Déliberation - DE 2025 024
Convocation - DE 2025 016
Document publié le Jeudi 31 juillet 2025 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Convocation - DE 2025 016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
N°DE_2025_016
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance du 31 juillet 2025
Date
de
la convocation:
25 juillet 2025 Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 10
Votants:
13
Pour:
13
Contre:
0
Abstentions:
0
L'an deux
mille
vingt-cinq
et le trente-et-un juillet l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
: Jean-Paul
COMTE,
Mélanie
GAILLARD,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Emmanuelle
MARTIN,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY Représentés:
Isabelle
COLLOMP
par Mélanie
GAILLARD,
Olivier ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Raphael
PIERRET
par
Emmanuelle
MARTIN
Excusés: Absents:
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX
Secrôtaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2025
À L'ASSOCIATION
LE
GRILLON
BUISSONNIER
Rapporteur
: Isabelle
DELAMARE
Le conseil
municipal
fixe
comme
suit
la subvention
attribuée
à l'association :
Association
Montant
2025
attribué
LE
GRILLON
BUISSONNIER
850
€
Ouï
cet
exposé
et Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
e
Décide
d'attribuer
à l'association
la somme
de
850.00
€.
Nombre
de voix
pour
: Nombre
de
voix
contre
13
Abstentions
Ne
prend
pas
part
au
vote
Ainsi
fait et délibéré
les
jour,
mois
et an
que
dessus
Dépôt
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Date
de
réception
de
l'AR:
05/08/2025
004-210401105-20250731-DE_2025
016-DE