Procès Verbal - uc6dc273yef7x

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Procès Verbal - uc6dc273yef7x Document publié le Mardi 22 septembre 2015 par la commune de Clessé. Lien du pdf (Procès Verbal - uc6dc273yef7x)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques, C.R. du Conseil Municipal du 22 Septembre 2015

Légalement convoqué par Jean Pierre CHERVIER, Maire de Clessé, le Conseil Municipal s’est réuni le 22 septembre 2015 à 20.30 heures.

Etaient présents : Jean Pierre CHERVIER – Bernard FORAY – Arlette HUET – Robert MARIN – Jean-Paul AUCAGNE - Pascal BERROT François BOURLOUX - Emmanuelle CHATELAIN - Lucie DUTRON.GUILLEMIN - Christiane GARNIER - Nadine LEGROS - Stéphane POMPIDOU - Patrick ROLLET - Emilie SIVIGNON - Bernard VEUILLET

Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 7 SEPTEMBRE 2015 Le procès-verbal n’appelant aucune intervention, il est adopté à l’unanimité.

Agenda d’Accessibilité

A la suite du diagnostic remis par la Société VERITAS sur l’accessibilité de nos différents

bâtiments ERP (Etablissements Recevant du Public), le Maire a fait appel à l’A.T.D.(Aide

Technique Départemental) pour arrêter le « Plan Pluriannuel d’Investissement » de mise en

conformité et en évaluer le montant..

Si plusieurs établissements sont d‘ores et déjà conformes ou ne nécessitent que peu

d’interventions (panneaux de stationnement – Signalisation de portes vitrées – pose de

pictogrammes pour sanitaire… ) d’autres bâtiments exigeront des travaux plus importants.

En particulier

 La Mairie, dont l’accessibilité fera l’objet d’une étude spécifique et de travaux

importants. Ceux-ci seront prévus entre 2019 et 2021, date limite de mise aux

normes.

 L’église, monument historique, n’est pas concernée à l’exception du nivellement du

parvis qui sera intégré dans l’étude globale demandée à l’architecte.

 Les sanitaires du Restaurant, place du Commerce, inaccessibles actuellement en

fauteuil roulant, demandera un aménagement ou la création de toilettes spécifiques

aux handicapées.

Il faudra aussi prévoir dans les cimetières et à l’entrée des écoles, le remplacement des

gravillons actuels par un sol non meuble.

Enfin, une dérogation sera demandée en ce qui concerne la mezzanine de la salle

d’exposition « Le Pressoir ».Les conseillers, à l’unanimité, donne leur accord pour l’envoi avant le 27 Septembre, des

documents présentés (Diagnostic et P.P.I.)

Contrat d’entretien des Bouches et Poteaux d’incendie

24 bouches d’incendie sont installées dans la commune et doivent faire l’objet d’un contrôle

technique réalisé par un organisme agréé, en vue de s’assurer de la disponibilité

opérationnelle des hydrants

SUEZ est le seul organisme agrée du secteur. Avant de signer tout contrat de maintenance,

qui nous engagera pour une période de 5 ans, un devis détaillé (diagnostic – vérification –

surveillance) sera demandé.

Questions diverses

Maintenance du cloisonnement sylvicole (2 ,23 hectares) par broyage, dans les bois situés

aux Bruyères.

Coût : 447.50 € HT – accord donné à l’unanimité

Travaux d’assainissement chemin des Raverettes : pour palier au problème d’écoulement

des eaux pluviales de ce chemin communal, il sera fait appel au Syndicat de Cylindrage pour

un montant de 1 500 € HT – Accord à l’unanimité

Cimetières : Un projet de règlement municipal des cimetières de Clessé a été établi et sera

communiqué après que le service juridique en ait vérifié les articles.

Une formation sur la gestion des cimetières est proposé à Macon le 6 Octobre prochain et il

semble judicieux, compte-tenu de la complexité de la législation en vigueur, que deux

personnes y assistent. Le coût en est de 190 €/Personne – Accord donné à l’unanimité.

A ce sujet, la mairie a reçu une demande en vue de replanter des arbustes au niveau du

Columbarium, pour permettre un recueillement des familles. Les plantations précédentes

ayant été supprimées suite à une demande de parents de défunt, un sondage sera effectué.

Recensement : Ce recensement prévu du 20 janvier au 21 février 2016 nécessitera le recours

à deux personnes (hors conseiller municipal). A noter que les réponses pourront également

être faites par informatique.

Demande émanant des parents d’élèves :

 Installation d’un panneau d’affichage, identique à celui déjà en place à une des

sorties, à la seconde porte des établissements scolaires.

 Abribus de l’église : aménagement à prévoir pour éviter l’accumulation de boue par

temps de pluieCourse cycliste : LA ROUTE DE SAONE ET LOIRE : L’organisateur de cette course cycliste qui a

lieu sur quatre jours, en juin 2016 propose que l’arrivée finale ait lieu à CLESSE, comme cela

s’était déjà produit en 2009. En complément de cette manifestation, plusieurs épreuves

cyclistes (Féminine – Benjamin – Cadet – etc.) seront organisées. Le vin d’honneur sera

offert par un sponsor mais les associations locales pourront tenir différents stands (buvettes

et restauration rapide).

Une participation est demandée à cette occasion. Accord est donné à l’unanimité, au titre de

l’animation du village, à condition que cette contribution ne dépasse pas un budget de

3 400 €

Prochaines réunions

26 septembre Commission des Bois

1er Octobre Bulletin Municipal

26 Octobre Conseil Municipal

En fin de séance, le Maire Jean Pierre CHERVIER félicite M. Robert MARIN, qui recevra

prochainement la Médaille communale d’argent pour son implication au service de la

Municipalité, durant 20 années.