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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2023 11 20 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Collectivités territoriales, Banque,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 14 Novembre 2023
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membre
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 20 NOVEMBRE à 20 H 30
Salle Multi-Activités d’Eymet 24500
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes
cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 16 Octobre 2023
1-Présentation pour validation du contrat de projets terriféffäux de la CCPSP, en présence de Madame la conseillère départementale,
2-Modificatif plan de financement-Demande de subvention au titre du contrat territorial 2022- 2024 avec le conseil départemental pour le réaménagement du groupe médical d'Issigeac en Maison de Santé Pluridisciplinaire,
3-Nouvel Arrêt projet du PLUI, suite avis défavorable d'une commune,
4-Autorisation de prise en charge admission en non valeur,
5-Autorisation de signature de l'avenant en moins-value n°1 lot n°3 pour les travaux du moulin de Citole,
6-Présentation décision modificative budgétaire n°2-2023,
7-Règles et durée d'amortissement M57,
8-Création et mise à disposition d'un service de remplacement des secrétaires de mairie ; autorisation de signature de la convention d'adhésion,
9-Autorisation de lancement marché de prestation de service pour l'entretien des sentiers inscrits au PDIPR,
10-Présentation du Rapport 2022 sur le Prix et Qualité du Service (RPQS) du SPANC,
11-Questions diverses.
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94