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Document publié le Jeudi 20 juin 2024
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 44)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
ZONAGE REGLEMENTAIRE
Limite de zonage
AUTRES ELEMENTS
Limite communale
PRESCRIPTIONS
Espace boisé classé
Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics et installations d'interêt général
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (L.151-19 et R.151-41 3° du code de l’urbanisme)
Eléments de paysage, (sites et secteurs) à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L.151-23 et R.151-43 5° du code de l’urbanisme)
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver (L.151-38 et R.151-48 1° du code de l’urbanisme)
Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir (R. 151-43 2° et 8° du code de l’urbanisme)
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural (L.151-19 et R.151-41 3° du code de l’urbanisme)
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural (L.151-19 et R.151-41 3° du code de l’urbanisme)
Eléments de paysages correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L.151-23 al.1 et R.151-43 5°)