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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 61 Ecole de Musique Approbation de la grille tarifaire 2023 2024 de l ecole de musique de Haute Tarentaise
Document publié le Mardi 16 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 61 Ecole de Musique Approbation de la grille tarifaire 2023 2024 de l ecole de musique de Haute Tarentaise)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023 EM
Publié le
ID : 073-247300254-20230517-2023 61-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 16 MAI 2023
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 17
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 10
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 6
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR : 4
Le 16 mai 2023, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise,
dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle du conseil municipal de Val d'Isère, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Gérard VERNAY, Françoise BESNARD, Michelle ANXIONNAZ, Frédéric BATAILLE
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez: Mathieu LECLERCQ, Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Patrick MARTIN, Gérard MATTIS
Villaroger : Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Laurent CHELLE donne pouvoir à Gérard VERNAY
Nicolas MORIN donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Morgan LE LANN donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Lionel ARPIN donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
Serge REVIAL donne pouvoir à Yannick AMET
Capucine FAVRE donne pouvoir à Gérard MATTIS
EXCUSÉS
Bourg Saint Maurice : Cécile UTILLE-GRAND
Séez : Éric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE
Val d'Isère : Véronique PESENTI-GROS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Thierry GAIDE
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023 EM
Publié le
ID : 073-247300254-20230517-2023 61-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2023-61 APPROBATION GRILLE TARIFAIRE 2023-2024 ECOLE DE MUSIQUE DE
HAUTE TARENTAISE
Depuis 2017, année qui avait vu la création de la 6°" tranche de quotient familial et un redécoupage
des autres tranches, la grille tarifaire de l’école de musique n'avait pas été l'objet d’un travail de fond.
Seules des augmentations avaient été appliquées en 2018, et 2022.
Des séances de travail entre l'école de musique, le service finances et marchés publics, le directeur
général des services et le vice-président chargé de la culture ont montré que certains tarifs étaient
anormalement faibles et que des évolutions entre certaines tranches de QF pour un même cursus
étaient incohérentes.
Les tarifs actuels sont les suivants :
TARIFS 2022/2023
QF1 QrF2 QF3 CF4 QFs Qf6 Hors CCHT
Eveil Musical 35€ 85 € 130€ 154 € 157€ 160€ 194€
Cycle 1 - Cycle 11- Hors
Cycle - Musique 69€ 185 € 348€ 407 € 453€ 463€ 505 €
actuelle
Cycle lIBEM-CHAM- | ge 200€ 419€ 481€ 525 € 535€ 575€ Etudiants
ny Een 106€ 303 € 466€ 525 € 559€ 581€ 626€
Pratique collective - 36€ aie 59€ 69€ 80€ 82€ 96€ Formation Musicale
Location instrument 145 € 186€
Pratique d'un 2nd \ 59€ 126€ 232€ 247€ 303€ 308€ 358€
instrument
Adultes individuels 568€ 677€
Adultes collectifs 310€
Chorale aduite 82€
QF 1 : inférieur à 600 € - QF 2 : 600 € à 800 € - QF 3 : 800 € à 1 000 € - QF 4: 1 000 € à 1 200 € -
QF 5 : 1 200 € à 1 400 € - QF 6 : supérieur à 1 400 €.
il est proposé la :
e Création d'un « nouveau » QF1 regroupant les anciens QF1 et QF2.
e L'ancien QF2 devient le QF3 actuel.
e À partir de ce QF2, l'évolution tarifaire entre chaque tranche de QF est de 20%
e Création d'un QF supplémentaire pour la tranche 1400-1600.
° Intégration des élèves résidant sur le territoire de la COVA aux tarifs de la CCHT.
+ Le tarif est dégressif si plusieurs enfants de la même famille sont inscrits à l'Ecole de Musique de Haute Tarentaise, à raison de -20% par élève mineur dans l'ordre des inscriptions e Un tarif spécial (8/10èmes) est appliqué pour les saisonniers.
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 1/2 Il est proposé de mettre en place la grille tarifaire suivante :
Publié le
ID : 073-247300254-20230517-2023 61-DE
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
QF1 ar2 QF3 QF4 QF5 QF6 RQ
RS
Eveil Musical-Eveil artistique 80 € 130 € 156 € 187 € 225€ 270 € N RE
Eveil instrumental - Cycle 1 - Cycle II NN 180 € 348€ | 418€ 501€ | 601€ 722€
- Hors Cycle
Cycle Il BEM - CHAM - Etudiants 200€ | 419€ | 503€ 603€ | 724€ 869 € _
3ème cycle amateur - CEM 300€ | 465€ | 558€ 670€ | 804€ 964 € _ |
Pratique collective - Formation . 45 € 60 € 72€ 86 € 104 € 124 €
Musicale -
Location Instrument 145 —
Adultes individuels 568 € RQ ù RR
Adultes collectifs - guitare 320 €
Chorale adulte 90 €
QF1 : inférieur à 800 € - QF 2 : 800 € à 1 000 € - QF 3 : 1 000 € à 1 200 € - QF 4: 1 200 € à 1 400 € -
QF 5 : 1 400 € à 1 600 € - QF 6 : supérieur à 1 600 €.
Le conseil communautaire, avec 18 voix pour et 5 abstentions (Guillaumes DESRUES, Morgan LE LANN,
Françoise BESNARD, Michelle ANXIONNAZ et Nicolas MORIN)
= APPROUVE la nouvelle grille tarifaire de l’École de Musique de Haute-Tarentaise ;
"DIT que cette grille tarifaire sera applicable à compter de la rentrée scolaire 2023.
Yannick AMET
Président
HAUTE TARENTAISE
Communauté de Communes
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 2/2