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Procès Verbal - 2023+12+01 PV+Conseil+Municipal?t=1778571821
Convocation - 2023.12.11 convocation reunin conseil municipal 2023 12 18
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Salle
des
Mariages
le Lundi
18 Décembre
2023
à 20:30
L'ORDRE
DU
JOUR
sera
le
suivant
:
Session
ordinaire
ADOPTION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PRECEDENT
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MME
LE
MAIRE
e COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
GROUPES
DE
TRAVAIL
: DENOMINATION
ET
COMPOSITION
e ACTION
CŒUR
DE
VILLE
— AVENANT
N°3
e PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
—-CONVENTION-CADRE
D'OPERATION
DE
REVITALISATION
DE
TERRITOIRE
(ORT)
— AVENANT
N°4
e
PISTE
CYCLABLE
ETRELLES-ARGENTRE
DU
PLESSIS
— ACQUISITION
FONCIERE
e
PRIME
EXCEPTIONNELLE
POUVOIR
D'ACHAT
e
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AMENDES
DE
POLICE
e
REALISATION
D'UN
TERRAIN
DE
FOOTBALL
EN
GAZON
SYNTHETIQUE
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
e OPERATION
DE
RENOVATION
DU
LOGEMENT
AU
03
RUE
JULIEN
CAILLEL
+ AUTORISATION
D'ENGAGER,
LIQUIDER
ET MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(DANS
LA LIMITE
DU
QUART
DES
CREDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT)
e ARLEANE
— MODIFICATION
REGLEMENT
Veuillez
agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
A ETRELLES,
le
11/12/2023,
Le
Maire,
Marie-Christine
MORICE