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Convocation - 2023.11.07 convocation
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Lien du pdf (Convocation - 2023.11.07 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Salle
des
Mariages
le Lundi
13
Novembre
2023
à 20:30
L'ORDRE
DU
JOUR
sera
le
suivant
:
Session
ordinaire
ADOPTION
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PRECEDENT
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISIONS
PRISES
PAR
MME
LE
MAIRE
Aff.
n°2023.56
- DEMISSION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Aff.
n°2023.57
- REGION
BRETAGNE
— PROPOSITION
DE
COMPOSITION
DE
LA
CONFERENCE
REGIONALE
DE
LA
POLITIQUE
DE
REDUCTION
DE
L’ARTIFICIALISATION
DES
SOLS
EN
BRETAGNE Aff.
n°2023.58
- ELECTIONS
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
Aff.
n°2023.59
- VITRE
COMMUNAUTE
-— REVISIONS
DES
STATUTS
Aff.
n°2023.60
- ZAC
DE
LA
PLESSE,
TRANCHE
04
: VENTES
DE
LOTS
Aff.
n°2023.61
- VITRE
COMMUNAUTE
- FINANCEMENT
DE
LA
COMPETENCE
GEMAPI
-
ACCORD
SUR
LA
REVISION
LIBRE
DES
AC
Aff.
n°2023.62
- VITRE
COMMUNAUTE
-— CONVENTIONS
DE
SERVICES
COMMUNS
2024
Aff.
n°2023.63
- CLOTURE
DU
BUDGET
ANNEXE
ZA
PIQUET
OUEST
Aff.
n°2023.64
- MODIFICATION
DES
DUREES
D’AMORTISSEMENTS
Aff.
n°2023.65
- VITRE
COMMUNAUTE
— CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
2023-2027
:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
ET
NOMINATION
DES
REPRESENTANTS
Aff.
n°2023.66
- MODIFICATIONS
N°2
DU
PLU
— PRESCRIPTIONS
DES
MODALITES
DE
LA
CONCERTATION Aff.
n°2023.67
- ADRESSAGE
— DENOMINATION
DE
VOIES
Veuillez
agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
A ETRELLES,
le 07/11/2023,
Le
Maire,
Marie-Christine
MORICE
LELL
#
re
K£.
Lun