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Conseil Municipal - 2016 12 07 CM ANNEXE tarifs communaux 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 12 07 CM ANNEXE tarifs communaux 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports,
VILLE
DE
QUIMPERLE
TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION
/ OBJET
UNITE
TARIFS
2016
TARIFS
2017
BUDGET
PRINCIPAL
0
SERVICES
GENERAUX
020
|ADMIN.GALE.
DE
LA
COLLECTIVITE
Facturation
de
travaux
et
location
de
matériel
:
* véhicule
léger
ou
fourgon
p/jour
34,40
€
34,75
€
* supplément
> 30
km
p/km
0,40
€
0,40
€
* véhicule
> 3,5t
avec
chauffeur
l'heure
46,80
€
47,30
€
* supplément
> 30
km
p/km
1,10
€
1,11€
* tracteur
+ accessoires
avec
chauff.
l'heure
43,70
€
44,15
€
* tractopelle
avec
chauffeur
l'heure
46,60
€
47,08
€
* balayeuse
avec
chauffeur
- Forfait
minimum
balayeuse
avec
chauffeur
(2
heures)
sur
Quimperlé
forfait
281,00
€
284,00
€
- Forfait
minimum
balayeuse
avec
chauffeur
(2
heures)
sur
Quimperlé
: nuit
et
week
end
forfait
309,00
€
312,00
€
- Forfait
1/2
journée
balayeuse
avec
chauffeur
(4
heures)
sur
Quimperlé
forfait
561,00
€
567,00
€
- Forfait
1/2
journée
balayeuse
avec
chauffeur
(4
heures)
sur
Quimperlé
: nuit
et
week
end
forfait
616,00
€
622,00
€
- Forfait
1 journée
balayeuse
avec
chauffeur
(7,5
heures)
sur
Quimperlé
forfait
852,00
€
861,00
€
- Forfait
1 journée
balayeuse
avec
chauffeur
(7,5
heures)
sur
Quimperlé
: nuit
et
week
end
forfait
938,00
€
947,00
€
- Heures
supplémentaires
heure
110,00
€
111,00
€
- Transport
balayeuse
en
dehors
de
Quimperlé
km
2,50
€
2,55
€
* mini-pelle
sans
chauffeur
1/2
journée
58,00
€
58,00
€
* forfait
brancht
électrique
l'un
39,00
€
39,00
€
* vente
de
terre
végétale
m3
7,00
€
7,00
€
* frais
administratifs
:mise
à disposition
du
personnel
l'heure
21,90
€
21,90
€
* barrières
métal.
(2
jours)
l'une
2,45
€
2,45
€
*
(jour
sup.)
l'une
0,70
€
0,70
€
* table
de
3 ml
p/jour
ou
week-end
1,85
€
1,85
€
* table
de
2 mi
p/jour
ou
week-end
1,65
€
1,65
€
* chaise
pliante
p/jour
ou
week-end
0,90
€
0,90
€
* stand
bâché
p/jour
ou
week-end
27,00
€
27,00
€
* podium
modulaire
(sans
transport
ni montage)
p/jour
ou
week-end
210,00
€
210,00
€
* praticable
(par
élément
de
2 m°)
p/jour
ou
week-end
44,00
€
44,00
€
* tribune
démontable
(sans
transport
ni montage)
p/jour
ou
week-end
* Gradins
16
personnes
(nb
10
stock
tennis)
(sans
transport)
p'jour
ou
week-end
34,00
€
34,00
€
* Mise
à disposition
de
WC
chimiques
( forfait
p/
nettoyage)
112,00
€
112,00
€
* location
de
l'aérogommeuse
:
- location
aux
particuliers
:
* surface
inférieure
à 1m?
forfait
47,00
€
47,50
€
* surface
comprise
entre
1m?
et
2m?
forfait
65,00
€
65,65
€
* surface
compris
entre
2m’
et
5 m°
forfait
115,00
€
116,15
€
- €
- location
aux
particuliers
: nuit
et
week
end
- €
* surface
inférieure
à 1m?
forfait
51,00
€
51,50
€
* surface
comprise
entre
1m?
et
2m?
forfait
70,00
€
70,70
€
* surface
compris
entre
2m?
et
5 m°
forfait
128,00
€
129,30
€
- location
de
l'aérogommeuse
aux
autres
communes
: (2
opérateurs)
l'heure
128,00
€
129,30
€
- location
de
l'aérogommeuse
aux
autres
communes
: (2
opérateurs)
- nuit
et
week
end
l'heure
140,00
€
141,50
€
- Transport
de
l'aérogommeuse
en
dehors
de
Quimperlé
km
2,45
€
2,47
€
* chapiteau
6/15
: (sans
transport
ni montage)
470,00
€
470,00
€
* chapiteau
30/10
: (sans
transport
ni montage)
p/jour
ou
week-end
955,00
€
955,00
€
* Photocopie
page
format
A4
ou
3 en
impression
noir
et
blanc
0,20€
0,20
€
* Copie
sur
disquette
ou
clef
USB
2,00
€
2,00
€
* Copie
sur
Cédérom
2,85
€
2,85
€
022
|ADMIN.
GENERALE
DE
L'ETAT
* local
affecté
au
S.N.E.P.C.
100,00
€
100,00
€
026
|CIMETIERE
ET
POMPES
FUNEBRES
* concession
-10
ans-
2m?
(renouvellement
unique)
100,00
€
104,00
€
* concession
-10
ans-
4,80
m°
(renouvellement
unique)
240,00
€
249,60
€
* concession
-10
ans-
au
m?
(renouvellement
unique)
50,00
€
52,00
€
* concession
simple
15
ans
(2m?)
- achat
et
renouvellement
152,00
€
158,00
€
* concession
double
15
ans
(4,80m°2)-
achat
et
renouvellement
365,00
€
379,20
€
* concession
au
m2
pour
15
ans
-achat
et
renouvellement
76,00
€
79,00
€
* concession
trentenaire
simple
(2m?)-
achat
et
renouvellement
378,00
€
390,00
€
* concession
trentenaire
double
(4,80m?)
- achat
et
renouvellement
908,00
€
936,00
€
* concession
trentenaire
au
m2
- achat
et
renouvellement
189,00
€
195,00
€
“case
colombarium
10
ans
la case
278,00
€
278,00
€
* cavurne
colombarium
10
ans
la cavurne
144,00
€
149,00
€
“case
colombarium
15
ans
la case
425,00
€
426,00
€
* cavurne
colombarium
15
ans
la cavurne
220,00
€
223,00
€
“case
colombarium
30
ans
la case
960,00
€
960,00
€
* cavurne
colombarium
30
ans
la cavurne
509,00
€
512,00
€
* Vente
d'un
caveau
+ monument
suite
à reprise
de
concession
: lots
1 et
3
2 places
900,00
€
900,00
€
* Vente
d'un
caveau
+ monument
suite
à reprise
de
concession
: lot
4
4 places
1 500,00
€
1 500,00
€
* Vente
d'un
caveau
+ monument
suite
à reprise
de
concession
: lot
2
6 places.
3 000,00
€
3 000,00
€
* taxe
d'inhumation
+ transfert
dans
une
autre
concession
l'inhumation
49,00
€
51,00
€
* Droit
de
séjour
p/jour
et
p/cercueil
7,00
€
8,00
€
Caveau * remise
en
état
allée,
ouverture
caveau
devant
60,00
€
62,00
€
Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION
/ OBJET
UNITE
112 21 251
30
Columbarium * Founiture plaque de fermeture case columbarium SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES POLICE MUNICIPALE * capture et garde animaux errants * garde d'animaux capturés ENSEIGNEMENT - FORMATION ENSEIGNEMENT 1er DEGRE Garderies périscolaires : rentrée scloraire Enfants QUIMPERLOIS : matin matin soir soir Enfants des communes extérieures _: matin matin soir soir RESTAURATION SCOLAIRE ( rentrée scolaire ) * Carte à puces Ribambelle (suite à perte, vol ou détérioration) * élève école primaire Quimperlois * élève école primaire Non Quimperlois * élève école maternelle Quimperlois * élève école maternelle Non Quimperlois * élèves occasionnels * panier repas -maternelle * panier repas -primaire * adultes (communaux, enseignants) * adultes occasionnels : supplément CULTURE SERVICES COMMUNS Location de salles :(1/2 tarif pour réunion sur 1 demi-journée) Salle du camping : * association loi 1901 * organisme privé Salle réunion Kerjégu : * association loi 1901 * organisme privé Club House ( Kerbertrand, Les Cordiers, Kerneuzec) * association loi 1901 * organisme privé Centre Guehenno * association loi 1901 * organisme privé Office du tourisme : salle * association loi 1901 * organisme privé Salle Mille Club * association loi 1901 * organisme privé Salle Molène * association loi 1901 * organisme privé Gymnase des Cordiers Gymnase de Kerneuzec Gymnase de Kerjouanneau Salle des Arts Martiaux : espace parquet Salle des Arts Martiaux : espace tatamis Dojo Salle des Cordiers
p/jour 1ère demi- heure dernière demi- heure 1ère demi- heure dernière demi- heure 1ère demi- heure dernière demi- heure 1ère demi- heuretère dernière demi- heure la carte le repas le repas le repas le repas le repas le repas le repas le repas p'jour p/jour p'jour p'jour p'jour p'jour p'jour p'jour p/jour p'jour p/jour p'jour p/jour p'jour 194,00 € 60,00 € 8,50 € 0,28 € 0,86 € 0,86 € 0,28 € 0,47 € 1,38 € 1,38 € 0,47 € 250,00 € supprimé 194,00 € 60,00 € 8,50 € 0,28 € 0,28 € 50,00 € 95,00 € 50,00 € 95,00 € 50,00 € 95,00 € 50,95 € 89,00 € 50,00 € 95,00 € 50,00 € 95,00 € 50,00 € 95,00 € 500,00 € 400,00 € 300,00 € 250,00 € 250,00 € supprimé
Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION
/ OBJET
UNITE
Vian
v'eviv
ua
eV
311 Dojo salle de Kerjouanneau Salle Thiers Salle Brizeux Anneau cycliste Piste de Kerneuzec * Caution pour location des salles Salle des Fêtes : Pour assoc. loi 1901 : (un prêt gratuit par an p/chaque assoc.quimperloise) , tarif / location supplémentaire “hall et grande salle (laita) * association loi 1901 * organisme privé * association loi 1901 * organisme privé * salle n°2 (elle) * association loi 1901 * organisme privé * sallesn°3 (étage) -isole * association loi 1901 * organisme privé * salles des permanences sociales * association loi 1901 * organisme privé * cuisine (uniquement utilisée par un professionnel) * association loi 1901 * organisme privé Pour éts. scolaires du secondaire = tarifs ci-dessus / 2 * Salle de réunion à Espace Kerjégu * association loi 1901 * organisme privé Dans tous les cas : * caution exigée p/nettoyage * caution exigée p/cuisine * caution exigée p/sono * caution exigée p/matériel de lumière Sono: matériel de base+ pers. communal/heure gradins télescopiques p/assoc non quimperloise * association loi 1901 * organisme privé Mise à disposition du technicien chargé de l'installation technique : EXPRESSION MUSICALE, LYRIQUE ET CHOREGRAPHIQUE Ecole de musique et de danse ( à compter de la rentrée scolaire 2016/2017) “Location d'un instrument : - Cocopaq - hors Cocopaq * Parcours global d'études en musique Quotient familial appliqué pour les Quimperlois Tranches de Quotient familial : tranche 1 :QF>=530€ tranche 2 :420
=530€ tranche 2 :420
=530€ tranche 2 :420
=530€ tranche 2 :420
p/jour p/jour Forfait weed end Forfait weed end p'jour p/jour p/jour p'jour p/jour p/jour p/jour p'jour p'jour p'jour p/prêt p/prêt p'prêt p/prêt p/jour p/jour p'heure p/demi journée p/journée p/an p/an p/trim p/trim p/trim p/trim p/trim p/trim p'trim p/trim p/trim p/trim p/trim pitrim pitrim pitrim p/trim p'trim p/trim p/trim p'trim p/trim supprimé 80,00 € 200,00 € 600,00 € 500,00 € 248,00 € 500,00 € 372,00 € 750,00 € 68,00 € 142,00 € 48,00 € 98,00 € 48,00 € 98,00 € 159,00 € 317,00 € 48,00 € 98,00 € 331,00 € 765,00 € 528,00 € 306,00 € 57,00 € 117,00 € 46,00 € 75,00 € 120,00 € 96,00 € 78,00 € 60,00 € 220,00 € 110,00 € 145,00 € 50,00 € 40,00 € 32,50 € 25,00 € 93,00 € 90,00 € 72,00 € 58,50 € 45,00 € 125,00 € supprimé 80,00 € 80,00 € 200,00 € supprimé 500,00 € 248,00 € 500,00 € 372,00 € 750,00 € 68,00 € 142,00 € 48,00 € 98,00 € 48,00 € 98,00 € 159,00 € 317,00 € 48,00 € 98,00 € 331,00 € 765,00 € 528,00 € 306,00 € 57,00 € 117,00 € 44,00 € 175,00 € 350,00 € transfert à Quimperlé Communauté transfert à Quimperlé Communauté transfert à Quimperlé Communauté transfert à Quimperlé Communauté transfert à Quimperlé Communauté Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION
/ OBJET
UNITE
TARIFS
2016
TARIFS
2017
Cours
de
danse
p/trim
90,00
€
transfert
‘Atelier,
orchestre
ou
chorale
(toutes
communes)
:
à
- Cocopaq
p/trim
60,00
€
Quimperlé
- hors
cocopaq
p'trim
93,00
€
Communauté
* Stage
de
musique
ou
de
danse
:
- Cocopaq
p/an
25,00
€
transfert
- hors
cocopaq
p/an
40,00
€
à
Quimperlé
“2ème
instrument
de
musique
-Cocopaq
p/trim
90,00
€
Communauté
“2ème
instrument
de
musique
- hors
Cocopaq
pitrim
125,00
€
312
|EXPOSITIONS Formule
Pass
Expos
Chapelle
des
Ursulines
+
Maison
des
ARCHERS
* Plein
tarif
p/pers
5,00
€
5,00
€
* Tarif
réduit
: demandeurs
d'emploi,
handicapés
80%,
groupe
10
personnes
min.
p/pers
3,00
€
3,00
€
* Moins
de
25
ans,
RSA,
carte
ICOM,enseignants
p/pers
gratuit
gratuit
Formule
Pass
Expos
Chapelle
des
Ursulines
+
Musée
du
Faouët
p/pers
* Plein
tarif
: 1er
site
visité
p/pers
5,00
€
5,00
€
* Tarif
réduit
: 2eme
site
visité
sur
présentation
du
Pass
Expo
Musée
du
Faouët
p/pers
3,00
€
3,00
€
Catalogue
d'exposition
FRANTA,
D.
RIVIERE
20,00
€
20,00
€
Catalogue
d'exposition
J-Y
PENNEC
25,00
€
25,00
€
Catalogue
d'exposition
Yves
DOARE
35,00
€
35,00
€
Catalogue
d'exposition
"Autour
d'un
bateau-feu
Scarweather'
Coop
Breizh
19,50
€
19,50
€
Catalogue
d'exposition
"Les
Peintres
de
Quimperlé"
Editions
Palantines
2013
35,00
€
35,00
€
Catalogue
d'exposition
Claude
HUART
32,00
€
32,00
€
Catalogue
d'exposition
André
BOULER
8,00
€
8,00
€
Catalogue
d'exposition
Paul
BLOAS
25,00
€
25,00
€
Petits
journaux
d'exposition
5,00
€
5,00
€
Affiches
des
années
antérieures
1,00
€
1,00
€
321
|MEDIATHEQUE PERIODE
: à
compter
du
01/09/2016
: Carte
unique
“Matilin"
Adulte
de
25
ans
et
plus
p/an
10,00
€
10,00
€
Moins
de
25
ans,
étudiants,
demandeurs
d'emploi,
béénficiaires
des
minimas
sociaux
gratuit
gratuit
Carte
vacanciers
pour
2
mois
5,00
€
Carte
Collectivités
:
“dans
la
collectivité
de
la
commune
gratuit
“dans
le
reste
du
réseau
10,00
€
Caution
: pour
la
carte
vacanciers
100,00
€
Document
non
restitué
dans
un
délai
maximal
de
8
semaines
indemnité
forfaitaire
50,00
€
33
SPECTACLES Plein
tarif
p/pers
Spectacle
adultes
et
enfants
au
guichet
- catégorie
1
p/pers
18,00
€
18,00
€
Spectacle
en
prévente
(location)
adultes
et
enfants
au
guichet
- catégorie
1
p/pers
15,00
€
15,00
€
Spectacle
adultes
au
guichet
- catégorie
2
p/pers
12,00
€
12,00
€
Spectacle
en
prévente
(location)
adultes
et
enfants
au
guichet
- catégorie
2
p/pers
8,00
€
8,00
€
moins
de
25
ans
et
partenaires
-catégorie
2
p/pers
3,00
€
3,00
€
Demandeurs
d'emploi,
rsa,
étudiants
, handicapés
(+80%)-catégorie
1
et
2
p/pers
5,00
€
5,00
€
Tarif
unique
- spectacle
organisé
par
la
ville
dans
le
cadre
d'un
évènementiel
p/pers
8,00
€
8,00
€
Tarif
réduit
en
location-
p/pers
Moins
de
18
ans-
p/pers
Cat.1
: tourneurs,
spectacles
à
gros
budgets
Cat.2
: spectacles
à
budget
moyens
et
petits
Partenaires
: parents
d'élèves
participants
à
un
spectacle,
associations
partenaires
d'une
manifestation,
personnes
apportant
leurs
concours
à
la
réalisation
d'un
évènement
SPORT
ET
JEUNESSE
Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION / OBJET
UNITE
——
TARIPS-ZOUTO
TARIFS
ZUT7
412
ISTADES * matériel
convention
gratuit
* kit
de
test
des
poteaux
de
but
p/jour
80,00
€
80,00
€
* remorque
caution
500,00
€
supprimé
“Location
site
de
Kervidannou
600,00
€
500,00
€
“Location
Stade
Jean
Charter
avec
gradins
600,00
€
450,00
€
“Location
Stade
annexe
Kerbertrand
400,00
€
400,00
€
* Location
Stade
de
Kerneuzec
400,00
€
400,00
€
“Location
Stade
Parc
Rhu
200,00
€
200,00
€
* caution
pour
location
des
terrains
500,00
€
500,00
€
415
|MANIFESTATIONS
SPORTIVES
* RaidAdos
p/équipe
10,00
€
10,00
€
422
|ACTIVITES
POUR
LES
JEUNES
* animations
Espace
Jeunes
- quimperlois
p/semaine
35,00
€
35,00
€
* animations
Espace
Jeunes
- habitants
COCOPAQ
p/semaine
52,00
€
52,00
€
“ animations
Espace
Jeunes
- habitants
hors
COCOPAQ
p/semaine
85,00
€
85,00
€
* activité
complémentaire
2,50
€
2,50
€
* spectacles,
séance
bébé
2,50
€
2,50
€
* boisson,
fruits
à
l'Espace
jeunes
0,60
€
0,60
€
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
524
|AUTRES
SERVICES
Aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
:
* forfait
jour
forfait
5,00
€
transfert
* forfait
semaine
avec
fluides
forfait
30,00
€|
à QUIMPERLE
* forfait
semaine
sans
fluides
forfait
15,00
€]
COMMUNAUTE
* caution
90,00
€
7
LOGEMENT
71
PARC
PRIVE
DE
LA
VILLE
Location
de
logements
: (révision
selon
l'ind.INSEEde
référence
des
loyers
- 2ème
trim)
* écoles,
piscine,
p/mois
247,80
€
247,80
€
* logt
50,
rue
du
Lézardeau
p/mois
487,67
€
487,67
€
Redevance
chauffage
pièce/an
171,11€
171,11€
* logemements,
17
place
Saint
Michel
: révision
selon
l'ind.INSEE
- 2ème
trim.)
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICES
URBAINS
- ENVIRONNEMENT
823
|ESPACES
VERTS
URBAINS
Fournitures
de
plantes
à
massifs
aux
communes
voisines
:
* Petites
plantes
(bégonia,
oeillet...)
l'unité
0,35
€
0,35
€
* Plantes
moyennes
(géranium....)
l'unité
0,78€
0,78€
* Plantes
vivaces
(canna....)
l'unité
4,20
€
4,20
€
9
ACTIONS
ECONOMIQUES
91
FOIRES
ET
MARCHES
Halles
:
* stalles
ml/mois
17,29
€
17,29
€
* échoppes
fermées
m2/mois
6,10€
6,10€
* Nettoyage
exceptionnel
des
halles
h
43,70
€
Marché
extérieur
:
* passagers
fixes
ml
0,60
€
0,80
€
* passagers
volants
ml
0,80
€
Supprimé
* abonnés
ml/semestre
8,00
€
8,50
€
“forfait
électricité
passager
petits
appareils
( balance,
petite
lumière.)
forfait/jour
0,50
€
0,50
€
“forfait
électricité
abonné
petits
appareils
( balance,
petite
lumière.)
forfait/semestre
10,00
€
10,00
€
“forfait
électricité
passager
gros
appareils
(
vitrines
réfrigérées,plaques
chauffantes.)
forfait/jour
2,00
€
"TOTaIt
electricite
passager
gros
appareils
( vitnnes
rerngerees,
plaques
cnaurrantes...
J-1a4
appareils
forfait/jour
2,00
€
"TOrTait
electricite
passager
gros
appareils
( vitnnes
rerngerees,paques
cnaurrantes...
)
+4
appareils
forfait/jour
3,00
€
“forfait
électricité
abonné
gros
appareils
(
vitrines
réfrigérées,plaques
chauffantes.)
forfait/semestre
40,00
€
“tortait
electncite
abonne
gros
appareils
( vitrines
retnigerees,plaques
chauttantes)
1 a
2 appareils
|forfait/semestre
40,00
€
“tortait
electncite
abonne
gros
appareils
( vitnnes
retngerees,plaques
chauttantes)
+2
appareils
|forfait/semestre
45,00
€
Fêtes
foraines
:
* manège,
loterie,
confiserie
inf.
à
70
m<
forfait
fête
60,00
€
60,00
€
* manège,
loterie,
confiserie
sup.
à
70
m‘
forfait
fête
190,00
€
190,00
€
Cirque
et
spectacle
ambulant
* cirque,
théatre
et
divers
moins
de
200m<
forfait
représentation
25,00
€
25,00
€
* cirque,
théatre
et
divers
plus
de
200m*
et
moins
de
400m<
forfait
représentation
40,00
€
40,00
€
cirque,
théatre
et
divers
plus
de
400m*
forfait
représentation
80,00
€
80,00
€
94
COMMERCE
ET
SERVICES
MARCHANDS
Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION
/ OBJET
UNITE
LARIES.
20106
FARFS-7
95
Redevance pour occupation du domaine public
: soumis
à arrêté
municipal
Terrasse Terrasse Un
présentoir
de
vente
Une
armoire
frigorifiquee
chauffante
Utilisation
du
domaine
public
pour
opération
exceptionnelle
(commerciale
ou
culturelle)
Utilisation
ponctuelle
du
trottoir
d'une
durée
maximum
d'un
mois
(échafaudage,
benne
à déchets...)
Place
de
stationnement
immobilisée
pendant
1 mois
maxi
Place
de
stationnement
immobilisée
de
longue
durée
Interdiction
de
publicité
Occupation
non
autorisée
constatée
* Emplacement
p/
vente
de
matériel
en
véhicules
* Emplacement
p/
véhicule
de
commerce
de
bouche
par
demi-journée
Taxis
:
* droit
de
stationnement
Micro
signalisation
directionnelle
(réglettes,
les
2 premières
la suivante
AIDES
AU
TOURISME
Camping
:
* emplacement * suppit.
brancht.
électrique
* adulte * enfant
- de
7 ans
*enfant-
de
4 ans
* enfant
de
4 à
12
ans
* animal
(limité
à 1
par
emplacement)
* animal
supplémentaire
* véhicule
automobile
* deux-roues * camping-car * point
accueil
jeunes
forfait annuel/m* forfait saison/m‘ ‘du 01/06 forfait annuel forfait annuel forfait journalier/ml par opération par opération par opération amende forfaitaire forfait forfait/jour forfait/annuel p/an forfait forfait p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit p/nuit forfait majoré de 25% 24,00
€
80,00
€
73,00
€
forfait
majoré
de
25%
24,00
€
85,00
€
73,00
€
80,00
€
60,00
€
gratuit 2,30
€
gratuit 1,00
€
1,40
€
1,20
€
3,50
€
1,75€
Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE TARIFS
COMMUNAUX
2017
FONCTION
/ OBJET
UNITE
|
Tanmseviv
rrmvavis
|
BUDGETS
ANNEXES
L
FONCTION
/ OBJET
UNITE
TARIFS
2016
TARIFS
2017
CINEMA
LA
BOBINE
* Plein
tarif
pour
adulte
séance
6,70
€
6,70
€
- lan
requit
(mempres
qe
| assOCIation
Les
gars
qe
jt
FNIIIDENT
EL QU
CINEMA
LE
KeTaNny,
IyCeens,
étudiants,
demandeurs
d'emploi,
RSA,
handicapés
80
%-
séance
4,40
€
4,40
€
les
membres
de
l'association
Chlorotiim
et les
seniors)
* Tarif
réduit
pour
les
jeunes
de
moins
de
14
ans
séance
4,00
€
4,00
€
* Tarif
préférentiel
CCAS
et
événements
,CLSH,
Espace
Jeunes,
scolaires
à partir
de
20
personne{
séance
2,90
€
2,90
€
* séance
Ecole
et
Cinéma
séance
2,50
€
2,50
€
* séance
Collège
au
Cinéma
séance
2,50
€
2,50
€
* séance
lycéen
et
apprenti
au
cinéma
séance
2,50
€
2,50
€
* chèques
Cinéma
- 5
places-
21,50€
21,50
€
* fête
du
Cinéma
séance
tarif
national
tarif
national
* contribution
numérique
Hors
film
( CNHM)
40,00
€
40,00
€
* prêt
salle
pour
assoc.
1901
p/prèêt
200,00
€
200,00
€
* prêt
salle
pour
autres
groupements
p/prèt
430,00
€
430,00
€
* caution
exigée
pour
nettoyage
p/prèt
300,00
€
300,00
€
* prêt
de
salle
CE
+ séance
privée
p/prêt
1 000,00
€
1 000,00
€
* location
de
lunettes
3D
p/prêt
1,00
€
1,00
€
Envoyé en préfecture le 13/12/2016 Reçu en préfecture le 13/12/2016 Affiché le ID : 029-212902332-20161207-20H-DE