Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 11 04 2022 1
Ordre du Jour - CM 17 10 2022 Ordre du jour 2
Ordre du Jour - CM 25062020 ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 30052022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 31AOUT2020
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 2 CM 16122019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 31AOUT2020 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 04 2021 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 2225
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 11 04 2022 2
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 11 04 2022 2)
Thèmes du document : Tourisme, Fiscalité, Logement,
Ordre du jour
Conseil municipal du 11 avril 2022
Annexes
1 Projet de réhabilitation de la piscine
municipale : plan de financement
Madame Marie-Françoise FOURNIER
2 Compte-rendu des décisions de
Madame le Maire
Monsieur Guillaume VIENNOIS
3 Maison des associations de Braconne -
Approbation des conditions d'occupation.
Monsieur Guillaume VIENNOIS Bail-type
4 Hôtel de Ville - Mise à disposition d'un
bureau au bénéfice de l'AMAC -
Approbation des conditions d'occupation
Monsieur Guillaume VIENNOIS Convention
d'occupation
5 Travaux de réfection du réseau de
chaleur - Exonération des commerçants
du marché de la redevance d'occupation
domaniale
Monsieur Guillaume VIENNOIS
6 Actualisation de l'autorisation de
programme et des crédits de paiement :
rénovation de Tremplin Nature
(I.R.F.J.S. ) dans le cadre du projet
Guéret Ville-préolympique
Monsieur Erwan GARGADENNEC
7 Actualisation de l'autorisation de
programme et des crédits de paiement :
restructuration du Musée de la
Sénatorerie
Monsieur Erwan GARGADENNEC
8 Reprise anticipée des résultats de
l'exercice 2021 et affectation des
résultats au Budget Primitif 2022
Monsieur Erwan GARGADENNEC Etat
9 Budget Primitif de la Ville - Exercice
2022
Monsieur Erwan GARGADENNEC Support
pédagogique +
documents
budgétaires
10 Vote des taux d'imposition 2022 Monsieur Erwan GARGADENNEC Etat 1259
11 Délégation du Conseil municipal au
Maire en matière financière
Monsieur Erwan GARGADENNEC Glossaire financier 12 Tarifs exceptionnels saison culturelle
2021/2022 de la Guérétoise de
Spectacle
Monsieur Ludovic PINGAUD
13 Musée - Médiation culturelle auprès de
la Mission Locale de Guéret et l'EHPAD
Anna Quinquaud
Monsieur Ludovic PINGAUD 2 conventions
14 Occupation du domaine public à titre
commercial - Terrasses/Contre-terrasses
- Etalages et Contre-étalages -
Approbation de la grille tarifaire 2022
Madame Corinne TONDUF Tarifs
15 Temps de travail des agents de la Mairie
de Guéret : modification du règlement
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN Règlement du
temps de travail
16 Comité social territorial commun (C.S.T.)
entre la Mairie et le Centre Communal
d'Action Sociale (C.C.A.S.) : fixation du
nombre de représentants du personnel
au C.S.T., décision d'application de la
parité numérique et du recueil de l'avis
de représentants de la collectivité
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
17 Modification du tableau des effectifs :
création d'un poste pour l'intégration d'un
agent dans la filière sanitaire et sociale
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
18 Modification du tableau des effectifs :
création d'un poste d'agent d'entretien et
de restauration à tremplin nature
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
19 Modification du tableau des effectifs :
création et suppression de postes dans
le cadre de réorganisations et de
recrutements à la Direction des Services
Techniques
Monsieur Jean-Baptiste CONTARIN
20 Tremplin Nature : Convention
d'hébergement des Mineurs Non
Accompagnés (MNA) du Conseil
départemental de la Creuse
Madame Zelinda SCHALLER Convention