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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 04 2021 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 04 2021 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Environnement,
©
10
VZ
VILLE
DE
s
{ GUERET
Ordre
du
jour
Conseil
municipal
du
13
avril
2021
Délégations
consenties
par
le Conseil
Monsieur
Guillaume
VIENNOIS
municipal
à Madame
le Maire
au
sens
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Cession
des
parcelles
AY
560
et
AY
Monsieur
Guillaume
VIENNOIS
563 Comptes
de
gestion
du
trésorier
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
municipal
- Exercice
2020
Comptes
administratifs
de
l'exercice
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
2020
- Tous
budgets
Exercice
2020
: Ventilation
et
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
affectation
des
résultats
Actualisation
de
l'autorisation
de
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
programme
et
des
crédits
de
paiement
relative
au
financement
du
programme
de
l'OPAH-RU
sur
le centre-ville
Budget
Primitif
de
la Ville
- Exercice
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
2021 Vote
des
taux
d'imposition
2021
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
Délégation
du
Conseil
municipal
au
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
Maire
en
matière
financière
Approbation
du
nouveau
règlement
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
intérieur
pour
la passation
des
marchés
publics
de
la Ville
de
Guéret
Annexes Extraits
pages
résultats budgétaires exercice
2020
Etat
récapitulatif
+
comptes administratifs
+
annexes obligatoires Tableaux Documents budgétaires
+ état
pédagogique Glossaire
financier
Règlement intérieur 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
Approbation
d'une
convention
de
Monsieur
Christophe
MOUTAUD
passage
et
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d'un
terrain
avec
le Syndicat
des
Energies
de
la Creuse
(23)
Forêt
communale
- Renouvellement
certification
PEFC
Forêt
communale
- Coupe
en
bois
façonné
Monsieur
Christophe
MOUTAUD
Monsieur
Christophe
MOUTAUD
Programme
d'aménagement
forestier
: Monsieur
Christophe
MOUTAUD
année
2021
Règlement
d'attribution
des
aides
de
la Madame
Corinne
TONDUF
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret
et
de
la Ville
de
Guéret
dans
le cadre
de
l'opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
- renouvellement
urbain
(OPAH
- RU)
et délégation
des
aides
de
la Ville
de
Guéret Signature
de
la convention
autorisant
la subrogation
des
aides
de
la Ville
de
Guéret
et
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret
au
profit
de
PROCIVIS
Nouvelle-
Aquitaine,
gestionnaire
du
dispositif
"Caisse
d'avance
pour
la rénovation
thermique
et
la transition
énergétique"
(CARTTE) Convention
avec
le Centre
de
Gestion
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
de
la Fonction
Publique
Territoriale
(CDGFPT)
de
la Creuse
relative
au
remboursement
des
frais
liés
au
fonctionnement
de
la commission
de
réforme Modification
du
tableau
des
effectifs
:
création
de
postes
dans
le cadre
du
recrutement
du
Directeur
Cohésion
Sociale
Sports
Culture
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret
: Présentation
du
rapport
d'activités
2019
Voeu
en
soutien
au
Commissariat
de
Guéret
Madame
Corinne
TONDUF
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
Monsieur
Eric
CORREIA
2 conventions
+
extrait
cadastral
fiche
analyse
financière prévisionnelle Plan Règiement d'attribution
+
notification d'attribution
+
demande
de
paiement Convention
+
procuration
pour
la
perception
des
fonds Projet
de
convention
Madame
Marie-Françoise
FOURNIER
Rapport
d'activités