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Ordre du Jour - du jour
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Ordre du Jour - du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAUJANY
AURA LIEU EN MAIRIE LE 24 MARS 2023 À 19H00
POINTS A L'ORDRE DU JOUR :
.… Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2023
.… INTERCOMMUNALITÉ : Points sur les dossiers en cours
. FINANCES :
Budgets VILLE M57 / EAU M49 / LES HAUTS DE LA DRAYRE M4/ PATINOIRE PISCINE M57/ POLE SPORTS LOISIRS M4/ OFFICE DE TOURISME M4
Approbation des comptes de gestion 2022 établi par le Receveur municipal
Adoption des comptes administratifs 2022
Affectation des résultats de l'exercice 2022
Vote des budgets primitifs 2023
Versement de subventions / dotations aux budgets annexes pour l’année 2023
Fiscalité :
i. Fixation des taux d'imposition pour 2023
ï. Taxe sur les entreprises exploitant des engins de remontées mécaniques :fixation du taux pour la saison 2023-2024
g. Provisions
i. Budget VILLE - Constitution de dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement
il. Budget OFFICE DE TOURISME - Provision pour frais de départ personnel h. Cotisations et Subventions aux associations :
i. Adhésion à diverses associations et paiement des cotisations 2023
ii. Subventions aux associations : Fixation du montant de l'enveloppe budgétaire 2023 i. Vaujany Circus Festival 2023 : Demande de subvention au Département de l'Isère
rpeovs
. COMMANDE PUBLIQUE :
a. Aménagement de la Place de la Fare — Lot n°1 « Renforcement structurel — Fondations spéciales » : Attribution du marché
. DOMANIALITE : Bar restaurant du Centre estival du Collet : Attribution de la convention de location- gérance saisonnière
. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs — création d’un poste de rédacteur principal de 1*° classe et suppression d’un poste d’attaché principal
. ADMINISTRATION GENERALE : Rénovation du centre de loisirs du Flumet : dépôt des dossiers d’autorisations d'urbanisme et de travaux
. OFFICE DE TOURISME : Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation du 8 mars 2023
Fait à Vaujany, le 20 mars 2023
À,
12 OISANS