Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ejsjo conseil municipal 2 juin 2020
Compte-Rendu - f4z4z 20220411141710761 1
Procès Verbal - ghhfj Octobre 2025
Conseil Municipal - ezxo5 9 sept cm
Procès Verbal - ghhg4 Decembre 2025
Conseil Municipal - ezotz conseil municipal nov2021
Procès Verbal - ghhf2 Mars 2025
Compte-Rendu - erkdo Compte rendu CM du 4 fevrier 2021
Conseil Municipal - ezxoc cm 9 juin
plu-procedures - Procédure
Compte-Rendu - f0mua 20211206163256702
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lasbordes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - f0mua 20211206163256702)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
JEUDI
25
NOVEMBRE
2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
le
Jeudi
25
Novembre,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
LASBORDES,
s’est
réuni
à
la
salle
du
conseil
municipal
de
la mairie
de
LASBORDES,
sous
la
présidence
de
M.
QUAGLIERI
Jean
Pierre,
Maire.
Présents :
MM,
QUAGLIERI
Jean
Pierre,
ROUQUET
Jacques,
BATAILLE
Georges,
GARACCI
Patrick,
GERNEZ
Pierre,
HERNANDEZ
Jean,
DEVILLE
Lucas
MMES,
CESTNIUC
Tatiana,
NEWMAN
Sylvette,
PETRASCH
Isabelle,
PANEGOS
Nathalie,
Absents
Excusés
:
MM.
MARCOS
Juan
Carlos,
Mmes
PETIT
Isabelle,
LOURDELLE
Lydia,
Romane
TABOSA. Monsieur
Patrick
GARACCI
à été
élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
Monsieur
MARCOS
Juan
Carlos
a donné
procuration
à Monsieur
Jacques
ROUQUET.
Madame
Isabelle
PETIT
a donné
procuration
à Madame
Sylvette
NEWMAN.
Madame
Romane
TABOSA
a donné
procuration
à Monsieur
Jean
Pierre
QUAGLIERI.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
Jeudi
28
Octobre
2021.
Voté
à l’unanimité 1)
Vente
du
presbytère
(parcelle
AA
90)
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’annuler
la
délibération
du
29/10/2020,
concernant
la
vente
du
presbytère. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a décidé
de
vendre
ce
bien
suite
à
l’avis
défavorable
émis
par
les
bâtiments
de
France
sur
le projet
de
démolition
de
celui-ci
pour
y créer
un
parking.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
société
ORPI
est
en
charge
de
la vente
du
presbytère.
Celle-ci
a
proposé
une
offre
de
prix
de
60
000
€,
comprenant
les
frais
d’agence
(4
800
€),
soit
un
montant
net
vendeur
pour
la commune
de
55
200€.
Voté
à l’unanimité 2)
Convention
SYADEN
- Renforcement
poste
SALLES
DES
FETES
et départs
BT
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
l’Avant-Projet
établit
par
le
Syndicat
Audois
d’Energies
et
du
Numérique
(SYADEN)
concernant
« Renforcement
poste
SALLES
DES
FETES
et départs
BT
».
Ce
projet
comprend
les
travaux
d’électrification
(ER)
mais
aussi
l’effacement
des
réseaux
d’éclairage
public
(EP)
et/ou
les
infrastructures
passives
destinées
à accueillir
les
réseaux
de
communication
électroniques
(IPCE)
Pour
information,
le SYADEN
règlera
un
montant
prévisionnel
pour
cette
opération
estimé à
:
+ Réseau
d’électricité
(ER)...
...126
000
€ TTC
+ Travaux
d’éclairage
public
(EP)..
..5
160
€ TTC
IPCEssrenrrennrannen
crenrdsti
etienne
0€
TTC
La
commune
doit
donc
signer
la
convention,
adoptée
par
le
SYADEN
lors
du
comité
syndical
du
29
juin
2012
(délibération
n°2012-24),
qui
délègue
temporairement
au
syndicat
la maitrise
d’ouvrage
des
opérations
relatives
au
réseau
d’éclairage
public
(EP).
Par
ailleurs,
les
travaux
relatifs
à
l’éclairage
public
(EP)
feront
l’objet
d’une
subvention
de
2
580
€
versée
ultérieurement
par
le SYADEN
à la commune.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’approuver
l’avant-projet,
le
plan
de
financement
et
de
confier
au
SYADEN
la
maîtrise
d’ouvrage
délégué
des
travaux
concernant
les
réseaux
d’éclairage
public,
et/ou
de
communication
électroniques
et
de
signer
la
convention
relative
à
la
délégation
temporaire
de
maîtrise
d’ouvrage
correspondante.
Voté
à l’unanimité 3)
Approbation
des
statuts
N°
9 de
la
communauté
de
communes
Castelnaudary
Lauragais
Audois
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
y a
lieu
de
retirer
la délibération
en
date
du
28/10/2021,
portant
approbation
et
modification
n°9
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Castelnaudary
Lauragais
Audois
et
de
reprendre
une
nouvelle
délibération
pour
approuver
les
nouveaux
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Castelnaudary
Lauragais
Audois
:
-
afin
de
confier
la
gestion
de
la
Maison
France
Services
sur
le
territoire
de
CASTELNAUDARY
au
CIAS
Castelnaudary
Lauragais
Audois
;
-
suite
à
l’intégration
de
la
compétence
Lieu
Accueil
Enfants-Parents
(LAEP)
exercée
par
la
Communauté
de
Communes
Castelnaudary
Lauragais
Audois.
Cette
dernière
n’ayant
pas
été
inscrite
auxdits
statuts.
-
suite
au
transfert
des
compétences
du
Syndicat
Lauragais
Audois
dans
le
cadre
de
l’action
sociale
d’intérêt
communautaire
: intégration
des
sites
ci-dessous
ayant
un
rayonnement
intercommunal
:
e Accueils
de
Loisirs
Périscolaires
sans
temps
d’Activités
Péri-Educatives
(semaine
et/ou
mercredis)
situés
à
PAYRA
SUR
L’HERS,
SALLES
SUR
L’HERS,
PEYRENS,
MONTMAUR,
« Amstramgram»
à
SAINT
PAPOUL,
SOUILHANELS,
ISSEL,
VILLEMAGNE,
VERDUN
EN
LAURAGAIS,
« Les
Loustics
»
à
FENDEILLE,
SOUPEX
(team
Soda),
la
PRESTATION
DE
SERVICE
JEUNES
et
comprenant
les
cantines
scolaires
situées
à PAYRA
SUR
L’HERS
et
SALLES
SUR
L’HERS.
e Accueils
de
Loisirs
Extrascolaires
(vacances
et/ou
séjours)
situés
à
SALLES
SUR
L’HERS,
PEYRENS,
«
Amstramgram
»
à
SAINT
PAPOUL,
SOUILHANELS,
«
Les
Loustics
»
à
FENDEILLE,
SOUPEX
(team
Soda)
et de
la PRESTATION
DE
SERVICE
JEUNES.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que,
selon
les
modalités
prévues
par
l’article
L.5211-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
conseils
municipaux
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
doivent
se
prononcer
dans
un
délai
de
trois
mois,
par
délibérations
concordantes
sur
la modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes.
À
défaut
de
délibérations
dans
ce
délai,
les
avis
des
conseils
municipaux
sont
réputés
favorables.
Voté
à l’unanimité
M.
Lucas
DEVILLE
quitte
l’assemblée
à 21
h
00.
Questions
diverses
:
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’une
subvention
de
91
878
€
a
été
attribuée
à
la
commune
par
la
DSIL
(Préfecture)
pour
les
travaux
de
l’école.
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
remerciements
reçu
par
l’association
« Orchestre
à
cordes
»,
suite
au
concert
réalisé
à
l’église
de
LASBORDES.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Mme
VERNHES
Christiane.
Celle-ci
précise
qu’elle
ne
s’oppose
pas
à
l’entier
projet
de
panneaux
photovoltaïques,
proposé
par
la
société
REDEN,
au
lieu-dit
Villagre,
mais
qu’elle
préfèrerait
que
soit
implanté
ces
panneaux
uniquement
au
nord
de
sa
propriété,
car
ils
ne
seraient
pas
visibles
à cet
endroit.
Monsieur
le maire
informe
l’assemblée
qu’il
a été
invité
à
la
pose
de
la
première
pierre,
au
nouveau
lotissement
et
ajoute
que
les
personnes
intéressées
pour
louer
dans
ce
lotissement
devront
en
faire
la
demande
écrite
en
mairie
et
via
le
site
d’habitat
audois.
Il
ajoute
que
celles
souhaitant
acheter
une
maison
doivent
contacter
Mauroux
Groupe
Immobilier.
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’une
stagiaire
envoyée
par
le
centre
de
gestion
de
l’Aude
sera
formée
au
secrétariat
de
mairie
et à l’agence
postale
communale
à compter
du jeudi
2 décembre et jusqu’à fin
janvier
2022.
Monsieur
le
Maire
fait
état
du
diagnostic
énergie
réalisé
par
le
SYADEN
à
l’ancienne
bibliothèque
et
précise
que
c’est
un
bâtiment
énergivore
et pas
isolé.
Monsieur
le
Maire
relate
que
le
conseil
d’école
s’est
bien
passé
et
qu’un
marché
de
noël
est
prévu
le
10
décembre
à l’école.
Monsieur
le Maire
propose
qu’une
demande
auprès
du
conseil
départemental
soit
faite
pour
la
mise
en
place
de
plots
réfléchissants
au
Pont
du
Fresquel.
Séance
levée
à 21
h
50.
Le
secrétaire
de
séance,