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Déliberation - 2024 02 Electrification DES Cloches Eglise Ornon Village
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 Electrification DES Cloches Eglise Ornon Village)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Énergies,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2024
Publié
le
12/03/2024
EM
ID
: 038-213802853-20240216-2024
2-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 7
Nicole
FAURE,
Serge
ARLOT,
Andrée
BOCQUERAZ,
Gilles
GUINARD,
Philippe
GALL,
Noël
GARDEN,
Julien
FIAT
Absents
excusés
:Nathalie
BOCQUERAZ,
Christophe
PROUVOST,
Christophe
RUET,
Béatrice
FIAT
Procurations
:Nathalie
BOCQUERAZ
donne
pouvoir
à Andrée
BOCQUERAZ
Christophe
PROUVOST
donne
pouvoir
à
Noël
GARDEN
Christophe
RUET
donne
pouvoir
à
Gilles
GUINARD
Béatrice
FIAT
donne
pouvoir
à
Nicole
FAURE
Votants
:11
Andrée
BOCQUERAZ
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
expose
le
devis
de
l’entreprise
Heur’Tech
pour
l'électrification
des
trois
cloches
en
tintement
ainsi
que
la
fourniture
et
la
pose
d’un
tableau
de
commande.
Afin
de
réaliser
ces
travaux
dans
de
bonnes
conditions
financières,
Madame
le
Maire
propose
au
conseil,
le
plan
de
financement
suivant
:
Objet
…
Montant
HT
|Financeur
|
Montant
HT
Taux
Electrification
des
trois
cloches
en
EE"
de
tintement
et
fourniture
+
pose
d’un
|
5360.50
€
2
680.25
€
50%
.
communes
de
l’Oisans
tableau
de
commande
Autofinancement
2 680.25
€
50%
‘:
Total
dépenses
5
360.50
€
Total
recettes
5
360.50
€
100%
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
DECIDE
d'adopter
le
plan
de
financement
ci-dessus,
AUTORISE
Madame
le Maire
à effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à la bonne
exécution
de
ces
décisions
et des
recherches
de
financement.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
au
registre
sont
les
signatures,
‘
pour
expédition
conforme.