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Déliberation - 08 Deliberation YOOT 2025 tampon
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Déliberation - Liste des deliberations 08 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 08 decembre 2025)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2025
N° Titre Sens du vote 1 COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE Prend acte à l’unanimité 2 BUDGET 2025 – ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 Majorité
3 BUDGET 2026 – CONTRIBUTIONS DIRECTES - VOTE DES TAUX APPLICABLES EN 2026 Majorité
4 BUDGET 2026 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Majorité
5 BUDGET 2026 – ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES Unanimité
6 FINANCES – SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA
SELARL BLEU SUD LIQUIDATEUR DE L’ENTREPRISE GIBERT & MULA SAS
Unanimité
7 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES
SERVICES PUBLICS DE L’EXERCICE 2024
Prend acte à l’unanimité
8 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE Prend acte à l’unanimité
9 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURRIERE AUTOMOBILE CHOIX DU
DELEGATAIRE – FIXATION DES TARIFS
Unanimité
10 ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME « LES ARCADES » - 1756 AVENUE
DE L’EUROPE
Majorité
11 ACQUISITION EN VEFA (VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT) D’UN LOCAL
D’ACTVITE AVEC TERRASSES ET TERRAIN ATTENANT AMENAGE AU 976 AVENUE DE
L’EUROPE – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2024/12-25 DU 16 DECEMBRE 2024
Majorité
12 FEUILLE DE ROUTE DE LA POLITIQUE ENERGETIQUE DE LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-
LEZ 2026/2030
Prend acte à l’unanimité
13 GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURES SCOLAIRES MATERIELS PEDAGOGIQUE ET
DIDACTIQUES
Unanimité
14 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-COLLEGE FREDERIC BAZILLE Unanimité
15 VIE ASSOCIATIVE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE
OCCITANIE POUR L'ANNEE 2026 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
SIGNEE POUR LA PERIODE DU 01/01/2024 AU 31/12/2026
Unanimité
16 BUDGET PRIMITIF 2026 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Unanimité
17 APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L’ATHLETE DE HAUT NIVEAU SOPHIE MILLIET
Unanimité
18 APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L’ATHLETE DE HAUT NIVEAU AUBIN GAUTIER-PELISSIER
Unanimité
19 RECENSEMENT DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS Unanimité
20 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MEDECINE PREVENTIVE AVEC LE CENTRE DE
GESTION DE L’HERAULT
Unanimité
21 MISE A JOUR DES CONDITIONS DE MAINTIEN ET/OU SUPPRESSION EN CAS DE MALADIE
DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE MUNICIPALE
Unanimité
22 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Unanimité
23 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 Prend acte à l’unanimité
24 DENOMINATION D’UN EQUIPEMENT MUNICIPAL « ESPACE JOSEPH-SCHMITT » Majorité
25 PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE DES ETUDES D’AVANT-PROJET DE CREATION D’UN
OUVRAGE AFIN DE SUPPRIMER LE PASSAGE A NIVEAU N°39
Unanimité