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Déliberation - DEL2023 12 15
Déliberation - Liste des deliberations 12 juin
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12 juin)
Thèmes du document : Banque, Sécurité publique, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
PRESENTATION DE L’ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX – PAS DE VOTE
2. FINANCES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2022
3. FINANCES-ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2022
4. FINANCES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L’EXERCICE 2022
5. FINANCES - AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022
6. FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX
7. SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF ELEC 2025, AYANT POUR OBJET LA MISE À DISPOSITION D’UN (DES) MARCHÉ(S) DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ÉLECTRICITÉ PASSÉ(S) SUR LE FONDEMENT D’ACCORDS-CADRES À CONCLURE PAR L’UGAP
8. FINANCES – SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE EVOLUPRINT
9. CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT DE PROLONGATION N°2 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
11. DÉPLOIEMENT DES CAMÉRAS INDIVIDUELLES - CAMÉRAS PIÉTONS - SERVICE POLICE MUNICIPALE INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
12. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCÉE GEORGES POMPIDOU ET LA VILLE DE CASTELNAU LE LEZ - CURSUS METIERS DE LA SECURITE
13. MISE EN PLACE DE LA VIDEO VERBALISATION AU SEIN DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN
14. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SNCF ET LA VILLE DE CASTELNAU LE LEZ
15. REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
16. OUVERTURE JARDIN D’ENFANTS JACQUES CHIRAC
17. OUVERTURE GROUPE SCOLAIRE JACQUES CHIRAC
18. APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF SAVOIR ROULER A VELO AVEC MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE 19. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DESTINATION DE L’ASSOCIATION MONTPELLIER CASTELNAU VOLLEY UNIVERSITE CLUB
20. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION CASTELNAU PETANQUE
21. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION CASTELNAU TENNIS DE TABLE
22. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A DESTINATION DE L’ASSOCIATION C2LADANSE
23. INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE AU PROFIT DES AGENTS RELEVANT DES CADRES D’EMPLOIS DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ET DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
24. MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
25. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
26. DENOMINATION D’UN CARREFOUR GIRATOIRE – ARGENTA
27. ADHESION A L'ASSOCIATION "ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE (OFS) DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE" : DESIGNATION ET APPROBATION
28. MODIFICATION N°4 DU PLU : AVIS SIMPLE AU TITRE DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DU PLU
29. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL