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Déliberation - DCM 20250129 11 PRCAT Sports subventions Conventions
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250129 11 PRCAT Sports subventions Conventions)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20250129-DCM_20250129_11-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/02/2025)
Publication : 04/02/2025 RIRE em wwwviie-tirminy.fr SJ
Le Corbusier
HUE Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129_ 11
Référence Nomenciature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Pôle Relations citoyennes et attractivité territoriale
Service en charge : Jeunesse et Sports — Vie associative
OBJET : Attribution et versement des subventions d'encouragement au Sport « Fonctionnement » au titre de l’année 2025 — Associations sportives — Approbation des conventions d'objectifs et de moyens de 23 000 € et plus
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1611-4 relatif au pouvoir de contrôle que peut exercer toute collectivité qui attribue une subvention ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Vu la loi n°2006-586 du 23 mai 2006 et son décret d'application n°2006-887 en date du 17 juillet 2006, impliquant que toute subvention versée sous forme monétaire ou consentie sous la forme d'un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature à une association de droit français fait l'objet, de la part de la personne morale de droit public l'ayant attribuée, d'une publication sous forme de liste annuelle, accessible au public gratuitement, comprenant le nom et l'adresse statutaire de l'organisme bénéficiaire ainsi que le montant et la nature de l'avantage accordé ;
Considérant l'intérêt public local de l'action des associations sportives œuvrant sur le térritoiré dé Firminy, qui constituent des acteurs incontournables de l'accès au sport, du lien social et du bien vivre ensemble ; qui contribuent au rayonnement de notre ville par la mise en place de manifestations, de compétitions, mais aussi d'actions éducatives et de citoyenneté ;
Considérant que la Ville de Firminy est sollicitée par les clubs appelous pour leur subvention d'encouragement au sport annuelle, dite « Fonctionnement » au titre de l'année 2025.
Considérant le soutien qu'apporte la Ville de Firminy aux clubs sportifs pour leurs actions en faveur du développement du sport dans leurs disciplines respectives, par l'entraînement, la formation, l'éducation des jeunes, la participation aux compétitions avec un objectif de progression, ie respect des règles et de la personne ainsi que l'épanouissement au sein d’un collectif. SEinmin SFiPmiNy se ere vie stirentny.fe
Le Corbusier
HUH-
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20250129_11
Référence Nomenclature n°7.5
Considérant qu'il convient de faciliter la gestion de trésorerie des associations pour la
saison sportive en cours, en proposant un premier versement de la subvention
de
« Fonctionnement », tel que présenté dans le tableau ci-dessous, calculé sur la base de
50% de la subvention accordée en 2025 au vu
deuxième versement étant mandaté ultérieure
2025, ce postérieurement au vote du Budget Primitif de l'exercice.
Considérant les procédures administratives
mandatements des subventions, qu’ainsi les associati
conséquentes
de l'étude des dossiers remis, le
ment au cours du deuxième trimestre
nécessaires aux
ons sportives devant percevoir
moins de 1 000 € en 2025 feront l'objet d’un examen global lors d'un prochain Conseil
Municipal — étant également précisé que ce seuil est apprécié individuellement pour les
sections de l'Audacieuse Notre Dame du
l'Amicale Laïque de Chazeau et du Centre Laïque Culturel et Sportif.
il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
Mas, de l'Amicale Laïque Fayol Gaffard, de
- Approuver l'attribution et le versement des subventions d'encouragement au
sport dites « fonctionnement » au titre de l'année 2025, telles que présentées
dans le tableau ci-dessous.
“ Fonctionnement 1° pu
Associations 2025 versement versement
Amicale Laïque Fayo! Gaffard — section escalade 3 608,00 € 1 804,00 € 1 804,00 €
Audacieuse Notre Dame du Mas — section la 4 756,00 € 2 378,00 € 2 378,00 €
Audacieuse Notre Dame du Mas — section gym filles 3 157,00 € 1 578,50 € 4 578,50 €
Centre Laïque Culturel et Sportif — section athlétisme 5 637,00 € 2 818,50 € 2 818,50 €
Athlétique Club de l'Ondaine de Firminy 15 746,00 € 7 873,00 € 7
873,00 €
Amicale Laïque Chazeau-Fayol - section Basket-ball 19 696,00 € 9 848,00 € 9 848,00 €
Badminton Club de Firminy 3 434,00 € 1 717,00 € 1 717,00 €
Dauphins de Firminy 14 387,00 € 7 193,50 € 7 193,50 €
Etoile Cycliste Ouvrière Firminy 1 912,00 € 956,00 € 956,00 €
LFirminy-Gym 11 662,00 € 5 831,00 € 5 831,00 € Le Corbusier
HUE Patrimoine mondiat
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129_11
Référence Nomenclature n°7.5
Associations FRS , sde ent 2ème versement
Firminy Vallée de l’Ondaine Handball 29 963,00 € 14 981,50 € 14 981,50 €
Full Boxing Club 1 036,00 € 518,00 € 518,00 €
Judo Karaté Club de Firminy 9 809,00 € 4 904,50 € 4 904,50 €
Dojo Olympique et Sportif 7 099,00 € 3 549,50 € 3 549,50 €
Karaté Club de Firminy 8 142,00 € 4 071,00 € 4 071,00 €
Tennis Club de Firminy 5 281,00 € 2 640,50 € 2 640,50 €
Unieux Firminy Ondaine Rugby | 1 990,00 € 995,00 € 995,00 €
ner Olympique Firminy 56082,00€ | 2804100€ | 28 041,00 €
Firminy Volley Ball 13 087,00 € 6 543,50 € 6 543,50 €
Amicale Laïque Chazeau Pétanque 1 083,00 € 541,50 € 541,50 €
Précise que les subventions de fonctionnement dites “Organisations”, ayant trait principalement aux manifestations sportives, seront présentées lors d'un prochain
Conseil Municipal.
- _ Approuver les conventions d'objectifs et de moyens à intervenir avec les clubs bénéficiant d'aides diverses de 23 000 € et plus : Athlétique Club Ondaine de Firminy, Amicale Laïque de Chazeau de Firminy, Les Dauphins de Firminy, Firminy-Gym et le Football Club Olympique de Firminy Insersport.
- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du
budget de la Commune,
-__ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
Sauf pour les subventions à l'Audacieuse Notre Dame du Mas,
à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. CHANUT ne prend pas part au vote. sFiPMIN Mat van. vite -titmrin. fr < Le Corbusier
HU
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129_11
Référence Nomenclature n°7.5
Sauf pour la subvention à l'Amicale Laïque Chazeau Pétanque,
à l'Unanimité des voix des membres prenant part au voie,
32 Voix Pour,
J. MENDES ne prend pas part au vote.
-_ APPROUVE attribution et le versement des subventions annuelies
d'encouragement au sport dites « Fonctionnement » au titre de l'année 2025 aux
associations sportives citées dans le tableau ci-dessus ;
.__ APPROUVE les conventions d'objectifs et de moyens à intervenir avec les clubs
bénéficiant d'aides diverses de 23 000 € et plus : Athlétique Club Ondaine de
Firminy, Amicale Laïque de Chazeau de Firminy, Les Dauphins de Firminy,
Firminy-Gym et le Football Club Olympique de Firminy Insersport.
- DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre
toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise
en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 29 janvier 2025
Le Secrétaire de Séance,
Denis C Julien LUYYA
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du...
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
—
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.
04 Février 2025 lle
de
= CRIER
en wwwvilie-ffeminy.fr M
Le Corbusier
HUE Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129_ 11
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MERCREDI 29 JANVIER 2025
Attribution et versement des subventions d'encouragement au Sport « Fonctionnement » au titre de l’année 2025 — Associations sportives — Approbation des conventions d'objectifs et de moyens de 23 000 € et plus
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Janvier 2025, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mercredi 29 Janvier 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick (à partir de 18 h 11), Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 08), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan (à partir de 18 h 12), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel jusqu'à 21 h), M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. MADO Patrick à M. LEVET Vincent {jusqu'à 18 h 11}, M. LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel (à partir de 21 h), Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, M. DUMOND Jean-Claude à M. CELLE Denis, Mme PORTAILLER Chantal à M. ZEDDA Marc.
ABSENTS :
M. ROBERT Loïc (jusqu'à 18 h 08), M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 18 h 12).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CELLE Denis.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33