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Arrêté - Préfecture - Aveyron - raa 12 2019 079
Document publié le Jeudi 25 juillet 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - raa 12 2019 079)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
1
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2019-079
PUBLIÉ LE 25 JUILLET 2019 Sommaire
DDT12
12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une
période de pénurie (8 pages) Page 3
12-2019-07-25-001 - Modification temporaire des débits réservés des prises d'eau dites des
Brasses et des Touzes exploitées par le SMAEP de Montbazens-Rignac en vue de la
production d'eau potable (3 pages) Page 12
12-2019-07-19-001 - Occupation temporaire du Domaine Public Fluvial par une aire de
baignade aménagée et surveillée sur la commune de Livinhac-le-Haut (3 pages) Page 16
DIRECCTE
12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14
juillet 2019 (54 pages) Page 20
12-2019-07-18-014 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne :
M. HOCQUERELLE (1 page) Page 75
12-2019-07-18-013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne :
M. Bruno BALDISSER (1 page) Page 77
12-2019-07-18-015 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne :
M. D PAVLOSKYI (1 page) Page 79
12-2019-07-18-012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne :
M. S MESTRE (1 page) Page 81
Préfecture Aveyron
12-2019-07-18-011 - Arrêté portant subdélégation de signaturedu directeur régional de
l’environnement, de l’aménagement et du logementaux agents de la DREAL
OccitanieDépartement de l’Aveyron (4 pages) Page 83
2 DDT12
12-2019-07-24-001
Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire
face à une période de pénurie
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 3 Arrêté n° du 24 juillet 2019
Objet : Limitation des prélèvements et usages de l’eau pour faire face à une période de pénurie.
LA PREFETE DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d’Honneur
VU le code de l’Environnement, et notamment les articles L 211-1 à L 211-13, L215- 7, L 215-9, L 215-10, R 211-66 à R 211-71, R 216-9, R 214-1 à 56 ;
VU le décret n° 62-1448 du 24 novembre 1962 modifié ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ,;
VU le Schéma Directeur Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Adour- Garonne ;
VU l’arrêté préfectoral cadre n° 12-2018-08-07-001 du 7 août 2018 portant définition du cadre de mise en œuvre des mesures de restriction des prélèvements et usages de l’eau en fonction de l'évolution de l'état de la ressource ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 20 juin 2016 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole pour le sous-bassin Tarn ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 8 juillet 2016 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole pour les sous-bassin Aveyron et Lemboulas ;
VU l’arrêté inter-préfectoral n° E-2016-222 du 10 août 2016 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole pour le sous- bassin Lot ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 21 juin 2019 portant homologation du plan annuel de répartition du sous-bassin Tarn pour la période 2019-2020 ;
VU la dégradation des conditions hydroclimatiques constatées sur une partie du territoire départemental ;
Considérant, les débits moyens journaliers constatés au droit des stations hydrométriques de références ;
Considérant que les règles de gestion définies par l'arrêté préfectoral du 7 août 2018 sus-mentionné pour renforcer ou assouplir les mesures de restriction sont vérifiées pour les zones de gestion Lot amont bassin, Lot aval bassin, Diège, Alzou, Sérène et Orb ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires,
ARRETE
Adresse postale : 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370 12033 RODEZ CEDEX 9 Téléphone : 05 65 73 50 00 _ Courriel : ddt@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
PRÉFET DE L'AVEYRON
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 4 ARTICLE 1 : DÉFINITION DES MESURES ET DES NIVEAUX D’ALERTE :
L'évolution des débits moyens journaliers ou niveaux constatés aux points de référence précisés dans l'arrêté cadre du 7 août 2018, entraîne, pour certaines zones, la mise en œuvre des mesures définies aux articles 2, 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté. Les dispositions antérieures qui ne seraient pas conformes au présent arrêté sont abrogées.
ARTICLE 2 : POUR LES PRÉLÈVEMENTS AGRICOLES A DES FINS D’IRRIGATION :
2.1) Niveau d’alerte applicable :
Conformément aux mesures présentées dans l’arrêté cadre susvisé et au vu de l’évolution des débits, les zones de gestion mentionnées ci-après sont soumises aux niveaux de restriction suivants :
ZONES DE GESTION
NIVEAU D'ALERTE
APPLICABLE
LE 27 JUILLET À 0H00
PRÉCÉDENT NIVEAU
D’ALERTE
LOT AMONT Rivière Bassin vigilance
LOT AVAL Rivière Bassin Niveau 3 Niveau 2
DOURDOU de CONQUES* Niveau 1 Niveau 1
DIEGE* Niveau 2 Niveau 1 AVEYRON AMONT (et Serre)* Niveau 1 Niveau 1 AVEYRON MEDIAN* Niveau 1 Niveau 1 AVEYRON AVAL
ALZOU* Niveau 3 Niveau 2 SERENE* Niveau 2 Niveau 1
VIAUR Rivière Bassin
TARN en Aveyron
DOURDOU DE CAMARES AMONT* Niveau 1 Niveau 1 DOURDOU DE CAMARES AVAL (et Sorgues)
RANCE* Niveau 1 Niveau 1
ORBμ Niveau 2 Niveau 1
HERAULTμ Niveau 2 Niveau 2 * : Sur ces bassins sensibles, le niveau 1 de restriction est le niveau minimal en vigueur durant toute la campagne d’irrigation. μ :Sur ces bassins concernent très minoritairement le département. Afin d’assurer une cohérence inter-départementale, les mesures qui s’appliquent sur les communes concernées par ces zones de gestion sont basées sur celles définies par les départements du Gard et de l’Hérault pour le bassin versant concerné.
La cartographie des zones est présentée en Annexe 1.
2.2) Mesures de restriction applicables :
Les mesures de restriction d’usage et de prélèvement sont croissantes et cumulatives d’un niveau à l’autre. Ces mesures sont pour :
✔ Le niveau 1 :
✔ Interdiction de prélever et d’irriguer tous les jours de 14h00 à 18h00 ;
✔ Les tours d’eau de niveau 1 sont mis en place sur les zones où ils ont été définis ; ✔ Fermeture de toutes les prises d’eau en rivière destinées à l’alimentation de retenues.
✔ Le niveau 2 :
✔Les tours d’eau de niveau 2 sont mis en place sur les zones où ils ont été définis ; ✔Interdiction de prélever et d’irriguer tous les jours de 12h00 à 18h00 ;
✔Interdiction d’arroser les prairies (permanente ou non) et les luzernes.
✔ Le niveau 3 :
Arrêt de toute irrigation sauf cultures prioritaires définies (tabac, pépinières, maraîchages et
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 5 cultures porte-graines) et à partir des plans d’eau.
ARTICLE 3 : PRÉLÈVEMENTS EAU POTABLE :
3.1) Niveau applicable :
Conformément aux mesures présentées dans l’arrêté cadre susvisé et en fonction de la tension sur les réseaux, les zones de gestion mentionnées ci-après sont soumises aux niveaux de restriction suivants :
ZONES DE GESTION NIVEAU D'ALERTE APPLICABLE
LE 27 JUILLET À 0H00
PRÉCÉDENT NIVEAU D’ALERTE
LOT Niveau 3 Niveau 2
AVEYRON Niveau 3 Niveau 2
TARN Niveau 3 Niveau 2
La cartographie des zones est présentée en Annexe 2.
3.2) Mesures de restriction applicables :
Les mesures de restriction d’usage et de prélèvement sont croissantes et cumulatives d’un niveau à l’autre. Est mis en place sur la totalité du département :
✔ Le niveau 2 :
✔Interdiction de laver les véhicules à l'exception des stations professionnelles équipées d'économiseurs d'eau, sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire ou techniques et pour les organismes liés à la sécurité ;
✔ Interdiction de procéder à la mise à niveau des niveaux des piscines privées de 8h00 à 20h00 ;
✔ Interdiction de nettoyer ou d'arroser les terrasses, les sols extérieurs et les façades (à l’exception du nettoyage des places après les marchés) ;
✔ Interdiction d'arroser des pelouses, espaces verts publics et privés, jardins d'agrément, espaces sportifs de toute nature de 8h00 à 20h00 ;
✔ Les activités industrielles et commerciales devront limiter au strict nécessaire leur consommation d'eau. Un registre de prélèvement devra être rempli hebdomadairement.
✔ Le niveau 3 :
✔ Interdiction d'arroser les potagers sauf à l'arrosoir et uniquement de 21h00 à 7h00 ;
✔ Interdiction de remplir des piscines privées existantes au 1er juin de l'année en cours ; ✔ Interdiction de remplir les piscines quel qu'en soit l'usage. Seul est autorisé le renouvellement partiel quotidien conformément aux prescriptions de l'Agence Régional de Santé (à raison minimum de 60 litres/jour/baigneur) pour les piscines accueillant du public ;
✔ Interdiction d'arroser les stades .
ARTICLE 4 : PRÉLÈVEMENTS INDUSTRIELS :
Les installations industrielles doivent limiter leurs prélèvements au strict débit nécessaire à leurs activités conformément à leurs arrêtés préfectoraux d’autorisation.
ARTICLE 5 :ARROSAGE DES GOLFS :
Quelle que soit l'origine de l'eau (milieu naturel ou réseau d'eau potable), les mesures de restriction liées à l'arrosage des golfs sont croissantes et cumulatives d’un niveau à l’autre.
5.1 – Arrosage à partir du milieu naturel :
Les mesures de restriction, applicables à l'arrosage des golfs à partir de prélèvements exercés sur le milieu naturel, à l'exception des réserves ou plans d'eau déconnectés du réseau hydrographique, sont pilotées sur la base de la zone de gestion agricole dans laquelle se situe le golf et sont calées sur les niveaux de restriction agricoles. Elles consistent :
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 6 ✔ en niveau 1 :
✔ Interdiction d'arroser les terrains de golf de 8h00 à 20h00 ;
✔ Réduction de la consommation hebdomadaire d'eau de 15% à 30%.
✔ en niveau 2 :
✔ Interdiction d’arroser les terrains de golf à l'exception des greens et des départs ; ✔ Réduction de la consommation hebdomadaire d'eau de 60%.
✔ en niveau 3 :
✔ Interdiction d'arroser les terrains de golf à l'exception des greens qui pourront être arrosés entre 20h00 et 8h00 sauf en cas de pénurie d'eau potable ;
✔ Réduction de la consommation hebdomadaire d'eau de 70%.
5.2 – Arrosage à partir du réseau d'eau potable :
Les mesures de restriction, applicables à l'arrosage des golfs à partir du réseau d’eau potable, sont pilotées sur la base des seuils d’alerte et niveaux pour l’usage des réseaux d’eau potable. Est mis en place sur la totalité du département :
✔ le niveau 3 :
Interdiction d'arroser les terrains de golf à l'exception des greens qui pourront être arrosés entre 20h00 et 8h00 sauf en cas de pénurie d'eau potable ;
Réduction de la consommation hebdomadaire d'eau de 70%.
ARTICLE 6 : AUTRES PRÉLÈVEMENTS ET USAGES :
Les mesures de restriction pour les autres prélèvements, effectués en rivière, en nappe souterraine ou en plan d’eau alimenté par un cours d’eau, et les usages sont appliquées sur la base des zones et des niveaux de restriction correspondants aux « prélèvements agricoles ». Ces mesures sont pour :
✔ Le niveau 1 :
Interdiction de pratiquer du canyoning et de l'aquarandonnée sur les cours d'eau et parties de cours d'eau classés en 1ère catégorie piscicole ;
Le prélèvement d'eau en vue du remplissage ou du maintien du niveau des plans d'eau de loisirs à usage personnel est interdit.
✔ Le niveau 2 :
L'orpaillage amateur est interdit ;
Les pratiques du canoë et de tout autre type d'embarcation sont interdites sur les cours d'eau et parties de cours d'eau classés en 1ère catégorie piscicole ;
Une surveillance accrue des rejets des stations d'épuration est prescrite. Les travaux nécessitant le délestage direct dans le milieu récepteur sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu'au retour d'un débit plus élevé ;
Interdiction d'arroser des pelouses, espaces verts publics et privés, jardins d'agrément, espaces sportifs de toute nature de 8h00 à 20h00 (les jardins potagers ne sont pas concernés) ;
Interdiction de procéder à la vidange des plans d'eau de toute nature dans les cours d'eau.
✔ Le niveau 3 :
Interdiction d'arroser les potagers sauf à l'arrosoir et uniquement de 21h00 à 7h00 ;
Interdiction d'arroser les stades .
Il est également rappelé que les usages de la force motrice doivent respecter les prescriptions suivantes :
Micro-centrales régies par le code de l'énergie : le fonctionnement par éclusées est interdit entre le 01 juin et le 30 septembre de l'année en cours sauf règlement particulier.
Autres ouvrages fondés en titre : le fonctionnement par éclusées est interdit dès l'activation d'une mesure de restriction de niveau 1 bis et s'applique donc de fait en niveau 2.
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 7 ARTICLE 7 : DATE ET DURÉE D'APPLICATION :
Date d'application : à compter du 27 juillet 2019 à 0H00.
Les mesures d'interdiction prescrites en fonction des niveaux d'alerte demeureront en vigueur tant que les prochaines observations de l'état de la ressource ne justifieront pas de nouvelles mesures.
En tout état de cause, elles prendront fin le 1er novembre 2019 à 0h00.
ARTICLE 8 : INFRACTION :
L’infraction au présent arrêté est passible d’une amende de 5ème classe en application de l’article R 216-9 du code de l’environnement.
ARTICLE 9 : DÉLAI ET VOIE DE RECOURS :
Le présent arrêté peut être déféré devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture.
ARTICLE 10 : PUBLICATION :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture, sera mis en ligne sur le site de la préfecture (http://www.aveyron.gouv.fr/) et sur le site national dédié au suivi des restrictions (http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/) et sera affiché dans chaque mairie du département.
Une copie de cet arrêté sera adressée :
• au Préfet coordonnateur du bassin Adour Garonne ;
• au ministère de la transition écologique et solidaire – Direction de l'Eau et de la Biodiversité ; • aux présidents des commissions locales de l’eau des schémas d’aménagement et de gestion des eaux : Tarn amont, Viaur, Célé, Orb - Libron, Lot Amont ;
• au président de la Fédération de Pêche de l'Aveyron ;
• aux services départementaux de l'AFB et de l'ONCFS.
•
ARTICLE 11 : EXÉCUTION :
La secrétaire générale de la préfecture de l’Aveyron, le sous-préfet de l’arrondissement de Millau, la sous- préfète de l’arrondissement de Villefranche de Rouergue, les maires des communes concernées, le directeur départemental de la sécurité publique, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l’Aveyron, le directeur départemental des territoires, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le chef du service départemental de l’AFB et le chef du service départemental de l’ONCFS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Rodez, le 24 juillet 2019
Pour la préfète, par délégation,
La secrétaire générale,
Michèle LUGRAND
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 8 Annexe 1
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 9 Annexe 2
DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 10 DDT12 - 12-2019-07-24-001 - Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie 11 DDT12
12-2019-07-25-001
Modification temporaire des débits réservés des prises
d'eau dites des Brasses et des Touzes exploitées par le
SMAEP de Montbazens-Rignac en vue de la production
d'eau potable
DDT12 - 12-2019-07-25-001 - Modification temporaire des débits réservés des prises d'eau dites des Brasses et des Touzes exploitées par le SMAEP de Montbazens-Rignac en vue de la production d'eau potable 12 Arrêté n° du 25 juillet 2019
Objet : Modification temporaire des débits réservés des prises d'eau dites des Brasses et des Touzes exploitées par le SMAEP de Montbazens
Rignac en vue de la production d'eau potable
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
Vu le code de l'environnement et notamment les article L 210-1, L 211-1 à 3, R 211-66 à 70, L 214-18 ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 2009-184-1 du 3 juillet 2009 portant déclaration d'utilité publique des captages des Brasses et des Touzes exploités par le SMAEP de Montbazens Rignac ;
Vu la demande du SMAEP de Montbazens-Rignac en date du 8 juillet 2019 ;
Considérant la situation hydrologique constatée sur le bassin versant du Lot ;
Considérant que pour respecter les obligations de débit réservé imposées par l’arrêté préfectoral n° 2009-184-1 du 3 juillet 2009, le SMAEP de Montbazens Rignac a été amené à déstocker à partir du barrage d’Aubrac à compter du 26 juin 2019 ;
Considérant que le barrage de l’Aubrac ou lac des Moines contribue à sécuriser la production d’eau potable du SMAEP de Montbazens Rignac, qu’à ce titre il peut être amené, en cas de défaillance de l’hydrologie naturelle, à devoir couvrir une part substantielle de la capacité de production de l’usine de SALGUES (250 l/s) et qu’il convient donc de préserver un stock disponible de
1 000 000 m3 au 23 juillet 2019 et d’au moins 900 000 m3 au 01 août 2019 pour satisfaire une augmentation des besoins en eau potable au cours des mois de juillet, d’août voire de septembre ;
Considérant que le stock disponible dans le barrage a été prématurément sollicité depuis le 26 juin 2019 pour pallier le déficit de l'hydrologie naturelle et pour maintenir le niveau de production de l'usine de Salgues ;
Considérant le caractère prioritaire de l’alimentation en eau potable énoncé par l’article L 210-1 du code de l’environnement et les possibilités d’adaptation des débits réservés offertes en cas d’étiage exceptionnel par l’article L 214-18 du code de l’environnement ;
Considérant les mesures de gestion retenues pour l'eau potable lors de la
Adresse postale : 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370 12033 RODEZ CEDEX 9 Téléphone : 05 65 73 50 00 _ Courriel : ddt@aveyron.gouv.fr _ Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
PRÉFET DE L'AVEYRON
DDT12 - 12-2019-07-25-001 - Modification temporaire des débits réservés des prises d'eau dites des Brasses et des Touzes exploitées par le SMAEP de Montbazens-Rignac en vue de la production d'eau potable 13 cellule de crise sécheresse réunie le 23 juillet 2019, sous la présidence du Chef du Service Biodiversité Eau et Forêt par intérim ;
Sur proposition de Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture de l’Aveyron,
A R R E T E
Article 1 : Modification du débit réservé :
Le SMAEP de Montbazens Rignac est autorisé à déroger temporairement, pendant la période comprise entre le 23 juillet et le 31 octobre 2019, aux débits réservés prescrits par l’article 5 de l’arrêté préfectoral n° 2009-184-1 du 3 juillet 2009 dans la limite de :
– 36 l/s pour la prise d'eau des Touzes sur la boralde de Saint Chély ;
– 21 l/s pour la prise d'eau des Brasses sur la boralde de Poujade.
Le SMAEP de Montbazens Rignac assure un enregistrement permanent du débit réservé maintenu dans les boraldes de Poujade et de Saint Chély et tient ces données à disposition des agents mentionnés à l'article L 216-3 du code de l'environnement.
Pour pouvoir satisfaire une augmentation des besoins de pointe au cours des mois de juillet, août voire septembre, le SMAEP de Montbazens Rignac gère sa production en mobilisant de manière coordonnée l'inter-connexion avec le SMAEP du Ségala.
Article 2 : Modalités de modification des dispositions du présent arrêté :
La présente autorisation est accordée à titre précaire et révocable. Les dispositions du présent arrêté sont susceptibles d'être supprimées ou atténuées en fonction de l'évolution des conditions météorologiques. Un point hebdomadaire sera transmis par le SMAEP de Montbazens-Rignac, à la D.D.T de l'Aveyron - Service Biodiversité Eau et Forêt, pour évaluer la pertinence du maintien ou non de cette mesure. Ces modifications éventuelles seront précisées dans un nouvel arrêté préfectoral.
Article 3 : Etude de débits minimums biologiques:
Le SMAEP de Montbazens-Rignac lancera en urgence, pour une présentation début septembre à la D.D.T de l'Aveyron - Service Biodiversité Eau et Forêt, une étude des débits minimums biologiques au droit des prises d’eau sur les boraldes de Saint-Chély et de Poujade, afin de savoir si exceptionnellement il serait possible de descendre les débits réservés à des niveaux en dessous des valeurs fixées à l’article 1, sans compromettre la préservation de la faune et vie aquatique, ou si les valeurs fixées à l’article 1 sont des valeurs limites en dessous desquelles le milieu serait dégradé.
Article 4 : Réserve de droits des tiers :
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 5 : Contrôle des installations :
Le pétitionnaire est tenu de se conformer à tous les règlements existants ou à venir sur la police, le mode de distribution et de partage des eaux.
DDT12 - 12-2019-07-25-001 - Modification temporaire des débits réservés des prises d'eau dites des Brasses et des Touzes exploitées par le SMAEP de Montbazens-Rignac en vue de la production d'eau potable 14 Les agents chargés de la police des eaux, de la pêche et des milieux aquatiques auront constamment libre accès aux installations autorisées. Le pétitionnaire devra, sur leur réquisition, permettre à ces mêmes agents de procéder à toutes mesures de vérification relatives à l’exécution du présent arrêté.
Article 6 : Délais et voies de recours :
La présente décision est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement compétent, à compter de sa publication au recueil des actes administratifs, par le pétitionnaire dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la décision lui a été notifiée et par les tiers dans un délai de quatre mois à compter du premier jour de sa publication ou de son affichage, conformément à l’article R.514-3-1 du code de l’environnement. Ce recours peut être effectué via l'outil informatique « télérecours » en application des dispositions du décret n°2018-251 du 06 avril 2018 codifiées à l'article R414-6 du code de justice administrative
Cette décision peut également faire l’objet d’un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de deux mois. Le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l'article R.421-2 du code de justice administrative.
Article 7 : Publication et exécution :
Le présent arrêté sera déposé à la mairie des communes concernées, afin de pouvoir être consulté par toute personne intéressée. Il devra également être affiché en les dites mairies pendant une durée minimale d'un mois.
Par ailleurs, une copie du présent arrêté sera adressée à l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques, à la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Lot amont, à la Fédération Départementale de Pêche et de Protection des Milieux Aquatique (FDAPPMA) ainsi qu'à la délégation de l'Aveyron de l'Agence Régionale de Santé.
Article 8 : Exécution :
La Secrétaire Générale de la préfecture de l'Aveyron, les maires des communes de Condom d'Aubrac et de Saint Chély d'Aubrac, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l’Aveyron, le directeur départemental des territoires, le chef du service de l’A.F.B. et le président du SMAEP de Montbazens-Rignac sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré dans le Recueil des Actes administratifs de la Préfecture.
Fait à Rodez, le 25 juillet 2019
Pour la Préfète et par délégation
La Secrétaire Générale
Michèle LUGRAND
DDT12 - 12-2019-07-25-001 - Modification temporaire des débits réservés des prises d'eau dites des Brasses et des Touzes exploitées par le SMAEP de Montbazens-Rignac en vue de la production d'eau potable 15 DDT12
12-2019-07-19-001
Occupation temporaire du Domaine Public Fluvial par une
aire de baignade aménagée et surveillée sur la commune de
Livinhac-le-Haut
DDT12 - 12-2019-07-19-001 - Occupation temporaire du Domaine Public Fluvial par une aire de baignade aménagée et surveillée sur la commune de Livinhac-le-Haut 16 Arrêté n° du 19 juillet 2019
Objet : Occupation Temporaire du Domaine Public Fluvial par une aire de baignade aménagée et surveillée sur la Commune de Livinhac-le-haut,
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Vu la demande d’autorisation d’occuper temporairement le domaine public fluvial par une aire de baignade aménagée et surveillée, présentée par la Commune de Livinhac-le-Haut par courrier du 05 juin 2019 ;
Vu le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) et notamment les articles L 2122-1 et suivants, et L 2125-1 à L 2125-6 ;
Vu le code de l’environnement ;
Vu le décret du 28 décembre 1926 rayant la rivière Lot de la nomenclature des voies navigables ou flottantes tout en la maintenant dans le domaine public ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne 2016-2021 approuvé le 1er décembre 2015 ;
Vu l’arrêté préfectoral en date du 02 janvier 2018 portant délégation de signature accordée à M. Laurent WENDLING, directeur départemental des territoires de l’Aveyron ;
Vu l’arrêté préfectoral en date du 04 juin 2019 portant subdélégation de signature de M. Laurent WENDLING, directeur de la direction départementale des territoires de l’Aveyron, aux agents placés sous son autorité ;
VU l'avis en date du 18 juillet 2019 du directeur départemental des finances publiques de l'Aveyron ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires de l’Aveyron
ARRETE
Article 1 - OBJET DE L'AUTORISATION
La Commune de Livinhac-le-haut est autorisée à occuper temporairement une partie du domaine public fluvial (DPF) par une aire de baignade aménagée et surveillée située en rive droite du Lot au lieu dit « le Pont Est » commune de Livinhac-le-haut.
La Commune devra se conformer aux conditions stipulées dans les articles suivants.
Article 2 - CONDITIONS TECHNIQUES IMPOSÉES A L’ÉTABLISSEMENT DES OUVRAGES
Un affichage des consignes de sécurité sera réalisé sur site, afin d'informer les usagers en matière de risque lié à la montée du niveau des eaux,
L'entretien annuel de la végétation rivulaire et arbustive située sur une longueur de 100 mètres en amont et en aval de l'aire de baignade sera assuré aux frais de la commune.
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
PRÉFET DE L'AVEYRON
DDT12 - 12-2019-07-19-001 - Occupation temporaire du Domaine Public Fluvial par une aire de baignade aménagée et surveillée sur la commune de Livinhac-le-Haut 17 Article 3 - CONDITIONS TECHNIQUES IMPOSÉES A L'USAGE DES OUVRAGES
Le permissionnaire s'engage à supporter les frais de toutes modifications de ces installations, résultant de l'exécution de travaux d'entretien ou d'aménagement du domaine public fluvial.
Il s'engage à supporter les conséquences de ces travaux sans pouvoir mettre en cause l'Etat ni élever aucune réclamation, ni demander aucune indemnité sous quelque forme que ce soit.
Article 4 - DURÉE DE L'AUTORISATION
La présente autorisation est accordée avec effet rétroactif du 08 juillet 2019 au 25 août 2019. Elle cessera de plein droit si l'autorisation n'est pas renouvelée par le permissionnaire préalablement à son expiration.
Article 5 - REDEVANCE
La présente autorisation est consentie moyennant une redevance fixée pour la première année au montant de cent quarante neuf euros (149 euros).
Le bénéficiaire versera cette somme à réception de la demande de paiement, à la caisse du Directeur Départemental des finances Publiques, dont les bureaux sont à Rodez (Aveyron) 2 place d'Armes (code banque 30001 – code guichet 00699 – compte n° A1200000000 clé 62).
Cette redevance est révisable chaque année en fonction de la variation annuelle de l’indice du coût de la consommation.
En cas de retard dans le paiement des redevances, les sommes restant dues seront majorées d'un intérêt moratoire dont le taux est fixé par décision du ministère des finances.
En cas de retrait de l'autorisation avant le terme initialement prévu pour un motif autre que l'inexécution de ses clauses et conditions, la redevance qui a été payée d'avance est restituée au titulaire en proportion de la période du titre restant à courir. (Cf : article L. 2125-6 du CG3P).
Article 6 - ENTRETIEN DES OUVRAGES
Le permissionnaire devra constamment entretenir en bon état et à ses frais exclusifs, le terrain occupé ainsi que les installations qui devront toujours être conformes aux conditions de l'autorisation.
Article 7 - RÉPARATION DES DOMMAGES CAUSES AU DOMAINE PUBLIC
Aussitôt après l'achèvement de travaux éventuels, le permissionnaire sera tenu d'enlever les dépôts de toute nature et de réparer immédiatement les dommages qui auraient pu être causés au domaine public ou à ses dépendances, tout en se conformant aux instructions qui lui seront données par les agents de la direction départementale des territoires.
En cas d'inexécution et sans préjudice des poursuites pour contravention à la grande voirie, il y sera pourvu d'office et à ses frais. Dans ce cas, le montant des dépenses engagées par l'Administration, majorée de 15% à titre de frais généraux, sera versé par le permissionnaire dans les caisses du Trésor au plus tard dans les quinze jours après l'ordre de versement qui aura été établi à cet effet.
Article 8 - CARACTÈRE DE L'AUTORISATION
L'autorisation est accordée à titre précaire et révocable sans indemnité.
Si, à quelque période que ce soit, l'administration décidait, dans l'intérêt de la navigation, de l'agriculture, du commerce, de l'industrie ou de la salubrité publique, de modifier ou stopper d'une manière temporaire ou définitive l'usage des avantages concédés par le présent arrêté, le permissionnaire ne pourrait réclamer aucune indemnité.
Toutefois, si ces dispositions venaient à modifier substantiellement les conditions de l'autorisation, ou à la supprimer, elles ne pourraient être décidées qu'après l'accomplissement de formalités semblables à celles qui ont précédé le présent arrêté.
L'autorisation pourra en outre être révoquée à la demande du directeur départemental des territoires, en cas de cession irrégulière à un tiers, de modification de la destination de l'occupation ou d'inexécution des prescriptions du présent arrêté.
Article 9 - REMISE EN ÉTAT DES LIEUX
A l'expiration de la présente autorisation ainsi que dans tous les cas où elle viendrait à être rapportée ou révoquée, les lieux devront être remis dans leur état primitif.
En cas de non exécution, il y serait pourvu d'office aux frais du permissionnaire, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 7 ci-dessus.
Le directeur départemental des territoires de l'Aveyron pourra cependant, s'il le juge utile, accepter le maintien partiel ou total des installations. Le permissionnaire devra, dans ce cas, faire abandon à l'Etat des installations concernées.
DDT12 - 12-2019-07-19-001 - Occupation temporaire du Domaine Public Fluvial par une aire de baignade aménagée et surveillée sur la commune de Livinhac-le-Haut 18 Article 10 - RÉSERVE DES DROITS DES TIERS
Les droits des tiers sont et demeurent réservés.
Article 11 - RENOUVELLEMENT ÉVENTUEL DE L'AUTORISATION
Le renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public fera l’objet d’une demande écrite du permissionnaire, avant la date de cessation de l’occupation fixée à l’article 4 du présent arrêté. Il indiquera la durée pour laquelle il désire que l’autorisation soit renouvelée.
Article 12 - NOTIFICATION
Toutes les notifications seront faites à la mairie du lieu d'occupation.
Article 13 - CONTRÔLE DES INSTALLATIONS
Le permissionnaire sera tenu de se conformer à tous les règlements existants ou à intervenir sur la police, le mode de distribution et de partage des eaux.
Les agents des services publics, notamment ceux de la direction départementale des territoires, auront constamment libre accès aux installations autorisées.
Outre les dispositions prévues à l'article 3 ci-dessus, le permissionnaire devra mettre les fonctionnaires du contrôle à même de procéder à toutes les mesures de vérification utiles pour constater l'exécution du présent arrêté.
Article 14 - IMPÔTS
Le bénéficiaire de la présente autorisation supportera la charge de tous les impôts auxquels sont actuellement ou pourraient éventuellement être assujettis les terrains, aménagements ou installations qui seraient exploités en vertu du présent arrêté.
Article 15 - PUBLICATION
Le présent arrêté fera l’objet des mesures de publicité suivantes :
- insertion au recueil des actes administratifs de la Préfecture ;
- affichage en mairie de Livinhac-le-haut pendant deux mois.
Article 16 - DELAIS ET VOIES DE RECOURS
La présente autorisation est susceptible de faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif, dans le délai de recours contentieux de deux mois à compter de la date d’insertion au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Conformément aux dispositions de l’article R 421-1 du code de justice administrative, cette autorisation peut être déféré au Tribunal administratif de Toulouse (68, rue Raymond IV – 31000 Toulouse – tél : 05.62.73.57.57) ou par saisi dans l’application informatique "Télérecours citoyens" sur le site internet "www.telerecours.fr" en application des dispositions du décret n°2018-251 du 06 avril 2018 codifiées à l'article R414-6 du code de justice administrative, dans le délai de deux mois suivant sa notification.
Article 17 - EXÉCUTION
La secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental des finances publiques de l’Aveyron, le directeur départemental des territoires de l’Aveyron et les agents du service gestionnaire de la rivière Lot sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au permissionnaire par les soins du directeur départemental des territoires, et dont une copie sera adressée à :
- la mairie de Livinhac-le-haut,
- la Communauté de Communes Decazeville Communauté (exploitation du bateau l'Olt), - la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, - la Délégation territoriale de l'Agence Régionale de Santé (ARS),
- la sous-préfecture de Villefranche de Rouergue.
Rodez, le 19 juillet 2019
pour la Préfète et par délégation
Le chef du Service Biodiversité, Eau et Forêt par intérim
Serge BOUTEILLER
DDT12 - 12-2019-07-19-001 - Occupation temporaire du Domaine Public Fluvial par une aire de baignade aménagée et surveillée sur la commune de Livinhac-le-Haut 19 DIRECCTE
12-2019-07-16-016
Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail -
Promotion du 14 juillet 2019
MHT 14.07.2019
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 20 PRÉFET DE L'AVEYRON
ARRETE
Accordant la médaille d’honneur du Travail
Promotion du 14 juillet 2019
LA PREFETE DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;
Vu le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000 et 2007-1746 du 12 décembre 2007 ;
VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la médaille d'honneur du travail ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la Préfecture,
A R R E T E
Article 1 : La médaille d’honneur du travail ARGENT est décernée à :
- Monsieur ABDELKHALKI Adèle
Ouvrier de production en ESAT, ESAT SEVE, SEBAZAC-CONCOURES. demeurant à RODEZ
- Monsieur ADNET Bruce
Responsable de pôle production, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à GRAMOND
- Monsieur AGRECH Laurent
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à CAUSSE-ET-DIEGE
- Monsieur AIGRON Emmanuel
Analyste programmeur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MOYRAZES
- Monsieur ALBALADEJO Antoine
Technicien réseaux, SUEZ - LYONNAISE DES EAUX Région Pyrénées Méditerranée, BEZIERS.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur ALBERT Yohan
Responsable qualité, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 21 - Madame ALBINET Valérie
Conducteur de ligne, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Madame ALBOUY Valérie
Agent administratif logistique, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à ALMONT-LES-JUNIES
- Madame ALIBERT Muriel
Approvisionneur, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à MONTEILS
- Monsieur AMAT Patrick
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BALSAC
- Monsieur ANDRIEUX Antony
Travailleur en ESAT, ESAT LES ATELIERS DU VALLON, CLAIRVAUX-D'AVEYRON. demeurant à FLAGNAC
- Madame ANGLADE Béatrice
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VALADY
- Monsieur ARNAL Sébastien
Frigo tampon appro coprod, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à MILLAU
- Monsieur ARTOUS Nicolas
Technicien industrialisation produit, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à SAVIGNAC
- Madame AUGUY Patricia
Conseillère en économie sociale et familiale, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ. demeurant à CASTELNAU-DE-MANDAILLES
- Madame AUSTRUY Kristel
Approvisionneuse, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à CREISSELS
- Monsieur AZAM Bruno
Agent amélioration process, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à NAUCELLE
- Madame BAILLY Cécile
Directrice du service qualité, Confédération générale de Roquefort, MILLAU. demeurant à MILLAU
- Monsieur BARBE Sébastien
Chef d'équipe, STE FROMAGERE DE ST GEORGES - ETS DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.
demeurant à SEVERAC D'AVEYRON
- Monsieur BARREAU Frédéric
Fraiseur, FIVES MACHINING, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 22 - Monsieur BARRIE Nicolas
Chargé de missions, IMMO DE FRANCE SMC, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur BARTHEZ Fabien
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PONT-DE-SALARS
- Madame BARTOLETTI Chantal
Inspecteur expert réseau salariés, GENERALI VIE, PARIS.
demeurant à AUBIN
- Monsieur BASSEGUY David
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CALMONT
- Monsieur BATAILLE Franck
Travailleur en ESAT, ESAT LES ATELIERS DU VALLON, CLAIRVAUX-D'AVEYRON. demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur BAUGUIL William
Technicien préparateur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur BAULEZ William
Conducteur routier/chauffeur livreur, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Monsieur BAUX Philippe
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Monsieur BEAUVILLE Dominique
Régleur opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur BEC Didier
Ouvrier polyvalent, SA BOIS DU ROUERGUE, PONT-DE-SALARS.
demeurant à PONT-DE-SALARS
- Monsieur BELLAS Frédéric
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
- Monsieur BERBERIA Cédric
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame BERTHOMIEU Véronique
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MONTROZIER
- Monsieur BERTRAND Christophe
Responsable de ligne, GABRIEL COULET, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Madame BESSODES Christel
Agent de maîtrise, GAMMA SUD MC DONALD'S MILLAU, MILLAU.
demeurant à MILLAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 23 - Monsieur BICHO Christophe
Conducteur instal. métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à TOULONJAC
- Monsieur BISSON Frédéric
Développement forge outillage, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur BLAIZAC Yannick
Opérateur régleur, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à LA ROUQUETTE
- Monsieur BLANCHARD Jérôme
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à FIRMI
- Monsieur BLANC Hervé
Projeteur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à VALADY
- Madame BLANC Laetitia
Responsable de section 2, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LE BAS SEGALA
- Madame BLAYAC Séverine
Employée de banque, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BALMA.
demeurant à MONTLAUR
- Monsieur BOEHM William
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Monsieur BOISSET Jean-Luc
Vendeur magasin, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à MUR-DE-BARREZ
- Monsieur BOISSONNADE Jérôme
Technicien amélioration continue, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Madame BONNEFOUS Emmanuelle
Responsable environnement, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur BOSC-ANDRIEU Francis
Acheteur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur BOSC Nicolas
Directeur achats, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur BOSCUS Vincent
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 24 - Monsieur BOUDET Pierrick
Responsable magasin et logistique, FEM TECHNOLOGIES, FIGEAC.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur BOUDOU Patrice
Préparateur fabrication mécanique, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC.
demeurant à SONNAC
- Monsieur BOULOC Alain
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Madame BOURDONCLE Nathalie
Chef d'équipe production, KALHYGE 1, DECAZEVILLE.
demeurant à AUBIN
- Monsieur BOURDONCLE Serge
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur BOURGEOIS Eric
Manager équipe terrain, AUBERT & DUVAL, PAMIERS.
demeurant à AUBIN
- Monsieur BOUSQUET Ludovic
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à OLS-ET-RINHODES
- Monsieur BOUSSAC Cyril
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur BOUSSAGUET Christian
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur BOUTONNET Christophe
Technicien maintenance, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à VAILHOURLES
- Monsieur BOYER Jean-Rico
Ouvrier ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à MARTIEL
- Monsieur BRAS Philippe
Monteur II, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à MONTBAZENS
- Monsieur BRUEL Jean-Louis
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
- Monsieur BRUN David
Responsable d'exploitation, ENGIE COFELY, MONTPELLIER.
demeurant à SAINT-ROME-DE-TARN
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 25 - Monsieur BURGUIERE Rémi
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur CABANTOUS François
Gestionnaire de production, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC.
demeurant à MONTBAZENS
- Madame CABROLIER Cathy
Responsable magasin adjoint, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à MOYRAZES
- Monsieur CABROLIER Fabien
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Madame CAILLOL Florence
Employée de banque, LCL - CREDIT LYONNAIS, VILLEJUIF.
demeurant à MOYRAZES
- Monsieur CAMBEFORT David
Conseiller technico-commercial expert, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ. demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Madame CAMPION Céline
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur CANITROT Eric
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur CANTAGREL Sébastien
Régleur complexe GAP LEADER, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur CANTAGREL Thierry
Responsable restauration, SODEXO, GUYANCOURT.
demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur CANTALOUBE Patrice
Chef d'équipe production, KALHYGE 1, DECAZEVILLE.
demeurant à BOUILLAC
- Madame CAREL Marie
Assistante de direction, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur CARRERE Patrice
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à LA ROUQUETTE
- Madame CARSAC Nathalie
Cableuse, FEM TECHNOLOGIES, FIGEAC.
demeurant à CAUSSE-ET-DIEGE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 26 - Monsieur CARTON Lionel
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à FIRMI
- Monsieur CAUMES Jean-Claude
Agent de nettoyage, GABRIEL COULET, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur CAUSSE Dominique
Chef de poste, MP USICAP, BOISSE-PENCHOT.
demeurant à LES ALBRES
- Monsieur CAYRE Philippe
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à MANHAC
- Monsieur CAYSSIALS-ANGLADE Benoît
Conducteur d'installation, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur CAYSSIALS David
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur CAZAL Denis
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE MONASTERE
- Madame CENTERICK-CONSTANS Gladys
Personnel de nettoyage, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Madame CHARGY Nadine
Conseiller retraite, CARSAT MIDI PYRENEES, TOULOUSE.
demeurant à FLAVIN
- Monsieur CHENE Renaud
Responsable unité de production, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Madame COELHO MAHON Angélique
Employée de banque, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BALMA.
demeurant à SAVIGNAC
- Monsieur COLINET Stéphan
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Monsieur COMBELLES Ludovic
Responsable centre de compétence, REXEL FRANCE, PARIS.
demeurant à SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
- Madame COMBRES CUOC Audrey
Conseiller patrimonial, BNP PARIBAS, PANTIN.
demeurant à CAMBOULAZET
- Monsieur COSTA Cédric
Chef d'équipe maintenance, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à CORNUS
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 27 - Monsieur COSTES Emeric
Technicien des métiers de la banque, SOCIETE GENERALE, NANTERRE. demeurant à MILLAU
- Madame COSTES Myriam
Technicien laboratoire, STE AFFINAGE CONDITIONNEMENT ETS R & D, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à BALAGUIER-SUR-RANCE
- Monsieur COSTES Stéphane
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE VIBAL
- Monsieur COUDERC Didier
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à QUINS
- Monsieur COUDERC Jérôme
Technicien industrialisation produit, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LA FOUILLADE
- Monsieur COUDERC Stéphan
Conducteur instal. métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame COULON Naomi
Gestionnaire ressources humaines, STE FROMAGERE DE ST GEORGES - ETS DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Monsieur COUSIN Olivier
Directeur force de vente, FROMAGES et TERROIRS, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Monsieur CROS Dominique
Ouvrier de laiterie, Société Fromagère du MASSEGROS, MASSEGROS.
demeurant à CAMPAGNAC
- Madame CUSSAC Laurence
Responsable management qualité, STE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT-AFFINAGE, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Monsieur DA SILVA Anthony
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur DEBAR Vincent
Régleur opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur DE BLAS Rémi
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 28 - Monsieur DEGOUILLE David
Directeur hypermarché, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ETIENNE. demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur DELANGE Michaël
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur DELCLAUX Didier
Cariste, FRANCE FERMETURES, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame DELPERIE Marion
Ouvrière ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur DELPOUVE Olivier
Ajusteur, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur DELTORT Franck
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame DELTORT Marie
Secrétariat expéditions, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à FLAVIN
- Monsieur DELZESCAUX Frédéric
Responsable UAP vis gros volume, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VAILHOURLES
- Madame DENOYEL Agnès
Assistante technico-commercial, TECHMAY LOGETIQ, MILLAU.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Monsieur DER MIKAELIAN Fabrice
Opérateur tressage, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à CAUSSE-ET-DIEGE
- Monsieur DESTRUELS Thierry
Commercial Agence, REXEL FRANCE, PARIS.
demeurant à FLAVIN
- Monsieur DEVRED Jean-Marc
Conducteur laverie ZG, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur DIAZ Marc
Auditeur produit, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur DOMINICE Benoit
Spécialiste transversal réglage, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 29 - Monsieur DONDON Jérôme
Ingénieur actions spécial, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur DOS SANTOS Carlos
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur DOS SANTOS RAMOS José
Carrossier, EURL CONTE, CAYLUS.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame DOUMERC Karine
Ouvrière ESAT, ESAT CEIGNAC, CALMONT.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur DOURNES Gaetan
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur DUHAUTOY David
Technicien, Fédération Départementale des Chasseurs de l'Aveyron, RODEZ. demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur DUMEAUX Jean-Yves
Responsable service usinage, AMIS, MONTLUCON.
demeurant à RODEZ
- Monsieur DURAND Christophe
Conducteur de ligne, STE FROMAGERE DE ST GEORGES - ETS DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.
demeurant à MILLAU
- Monsieur ESCALIER Marc
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Madame ESPOSITO Catherine
Ouvrier conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à MILLAU
- Madame EYRIGNOUX Nadine
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à TOULONJAC
- Madame FABRE Alexandra
Employée de banque, BANQUE COURTOIS, TOULOUSE.
demeurant à MILLAU
- Monsieur FABRE Gilles
Ouvrier affinage conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à BELMONT-SUR-RANCE
- Monsieur FABRE Johan
Directeur établissement VDR, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à DRULHE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 30 - Monsieur FABRE Luc
Responsable secteur technique, CHUBB FRANCE, CERGY-PONTOISE.
demeurant à AUBIN
- Madame FABRE Myriam
Conducteur de ligne, STE FROMAGERE DE ST GEORGES - ETS DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Madame FABRY Sylvie
Conducteur de ligne, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à SAINT-ROME-DE-CERNON
- Monsieur FAUGIERES Michaël
Opérateur régleur, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur FERNANDEZ Sébastien
Technicien industrialisation produit, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à MORLHON-LE-HAUT
- Madame FERREIRA Nadine
Aide-Soignante, Clinique Saint-Alain, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame FOISSAC Karine
Technicienne traitement de l'information, CPAM AVEYRON, RODEZ.
demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur FOUACE Vincent
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame FOUCAUT Séverine
Opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLENEUVE
- Madame FOUILHAC Sabine
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BALSAC
- Monsieur FOULBOEUF Willy
Technicien en équipement électrique, APAVE SUDEUROPE SAS, TASSIN LA DEMI LUNE. demeurant à SAINT-MARTIN-DE-LENNE
- Monsieur FOURNIER Christian
Menuisier, SARL BRAS-TURLAN, MARCILLAC-VALLON.
demeurant à CONQUES
- Madame FOURNIER Roselyne
Responsable service ADV, MOLENAT PVC, DECAZEVILLE.
demeurant à AUZITS
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 31 - Madame FRANCESCHINI Audrey
Responsable service production, CPAM AVEYRON, RODEZ.
demeurant à BOZOULS
- Monsieur FRAYSSIGNES Hervé
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à COMPS-LA-GRAND-VILLE
- Monsieur FRENAL Richard
Chef d'équipe, COLAS SUD OUEST, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur FUERTES Jean-Philippe
Agent qualité produit, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FLAVIN
- Madame GABRILLAGUES Nathalie
Ouvrier de production en ESAT, ESAT SEVE, SEBAZAC-CONCOURES. demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Madame GAFFIER Delphine
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur GAILLAC Jean-Philippe
Responsable audit produits, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Madame GALTIER Sabine
Agent de service hospitalier, UMT - Mutualité Terres d'Oc, ALBI.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-PANAT
- Monsieur GARENNE Frédéric
Aide-Médico-Psychologique, IME LA ROQUETTE, SEVERAC D'AVEYRON. demeurant à SEVERAC-LE-CHATEAU
- Monsieur GARIBAL Christian
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Monsieur GARROUSTE Sébastien
Couvreur, SARL COMTE Sébastien, DRUELLE.
demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur GAUBERT Roland
Chauffeur laitier, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur GAVEN Freddy
Fraiseur classique, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame GAYRARD Sylvie
Ouvrière ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à MARTIEL
- Madame GAZO Sandrine
Assistant méthode, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 32 - Monsieur GENIEZ Jérôme
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur GENIQUE Sébastien
Régleur opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur GERBAY Laurent
Comptable, IMMO DE FRANCE SMC, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur GERMAIN Michel
Ingénieur support produits, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC.
demeurant à FOISSAC
- Monsieur GIBERT Jérôme
Technicien menuiserie, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à SAVIGNAC
- Madame GIL Françoise
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur GINISTY François
Chef de projet fonctionnel, SOCIETE RAGT, RODEZ.
demeurant à BOZOULS
- Monsieur GONZALEZ Eladio
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Monsieur GRANIER David
Régleur opérateur métier complexe conf., BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à PRIVEZAC
- Madame GRANSAGNE Geneviève
Employée de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, MERIGNAC.
demeurant à RODEZ
- Monsieur GRIMAUD Lionel
Opérateur de nettoyage, Société Fromagère du MASSEGROS, MASSEGROS. demeurant à MOSTUEJOULS
- Monsieur GUIRAL David
Chef d'équipe, SOCIETE LAITIERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à LA LOUBIERE
- Monsieur GUIRAUDIE Guy
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame HAUTEFEUILLE Muriel
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 33 - Monsieur HENRY Jean-Claude
Conducteur de machine, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur HERAN Sébastien
Chef d'équipe, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à TOURNEMIRE
- Monsieur HERRLE Fabrice
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à RIGNAC
- Monsieur HIGONET Sébastien
Technicien support SAP, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à GALGAN
- Madame HOFFMANN Gloria
Secrétaire, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Monsieur IBRAHMEN Tijani
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur ISSANCHOU Emmanuel
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur IZARD Laurent
Responsable d'atelier, SOCIETE LAITIERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à MANHAC
- Monsieur JALBERT Olivier
Directeur territorial délégué Haute-Garonne, POLE EMPLOI, BALMA.
demeurant à BOZOULS
- Madame JOSSERAND Nadine
Référent technique en comptabilité, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur JULIEN Arnaud
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PONT-DE-SALARS
- Monsieur KOLAR Sébastien
Régleur usinage, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur LABIT Stéphane
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CASSAGNES-BEGONHES
- Madame LACAN Anelise
Technico/commerciale, SAS NACEL, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur LAC Didier
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FLAGNAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 34 - Madame LACOMBE Lydie
Adjointe responsable de laboratoire, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE- CHATEAU.
demeurant à ARQUES
- Monsieur LACOUT Laurent
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à FIRMI
- Monsieur LAFARGUETTE Alain
Educateur spécialisé, ASSOCIATION L'OUSTAL, SAINTE-CROIX.
demeurant à SAVIGNAC
- Madame LAFON Sandrine
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur LAPLACE-TREYTURE Frédéric
Coordinateur maintenance machine, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ. demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur LAPOUGE Stéphane
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur LAROCHE Laurent
P3 Contrôleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur LATGER Yvon
Conducteur compacteur, COLAS SUD OUEST, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur LAURENS Benoit
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MURET-LE-CHATEAU
- Madame LAURES Françoise
Laborantin polyvalent confirmé, STE AFFINAGE CONDITIONNEMENT ETS R & D, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à TOURNEMIRE
- Madame LAVABRE Eugénia
Secrétaire, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur LEMOUTON Franck
Technicien de maintenance, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à CREISSELS
- Madame LEMPERIERE Nathalie
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
- Madame LEPINE Marie-Françoise
Technicien conseil prestations spécialisées, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ. demeurant à RODEZ
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 35 - Monsieur LIEGEOIS Patrick
Directeur technique, Société A.C.T., RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur LOUZAO Samuel
Conducteur de ligne, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à RODEZ
- Monsieur MAFFRE Lionel
Technicien de maintenance, Société Fromagère de St Affrique, SAINT-AFFRIQUE. demeurant à SAINT-ROME-DE-CERNON
- Madame MAFRA Maria
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Madame MALBERT Carole
Agent de collectivité, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à BOISSE-PENCHOT
- Madame MALBERT Christina
Agent qualité, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à BOISSE-PENCHOT
- Madame MALBOS Evelyne
Conducteur d'équipement, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à BERTHOLENE
- Monsieur MALGOUYRES Laurent
Spécialiste transversal réglage, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PONT-DE-SALARS
- Monsieur MALGOUYRES Stéphane
Chef d'équipe, SOCIETE LAITIERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur MARCILLAC Rémi
Ouvrier de production en ESAT, ESAT SEVE, SEBAZAC-CONCOURES. demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Monsieur MARIGNAN David
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur MARRAGOU David
Magasinier, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SENERGUES
- Monsieur MARRAGOU Rémy
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SENERGUES
- Monsieur MARROULLE David
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur MARTIN Patrice
Technicien de maintenance, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 36 - Madame MARTY Florence
Aide-soignante, CIAS Bassin Vallée du Lot, VIVIEZ.
demeurant à LIVINHAC-LE-HAUT
- Madame MARUEJOULS Magali
Ouvrière ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à MARTIEL
- Monsieur MASBOU Jérôme
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODELLE
- Monsieur MASSOL Lionel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur MAURAIS Laurent
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur MAURY Dominique
Directeur du secteur, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant à AGUESSAC
- Monsieur MAYRAN Sébastien
Technicien de production GAP LEADER, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur MIALET Serge
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Madame MINIC Magali
Assistante de chef de département, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur MOLINIE Michel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Monsieur MONTEILLET Jean-Michel
Conducteur d'installation, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur MONTRABAL Bruno
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BERTHOLENE
- Madame MORIAT Myriam
Régleur opérateur complexe GAP LEADER, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à SAVIGNAC
- Madame MOURAO CAZABONNE Maria José
Conducteur machine trieuse, FROMAGERIES PAPILLON, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 37 - Monsieur NAUDAN Christophe
Technicien préparateur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BOZOULS
- Monsieur NAYRAL Anthony
Régleur opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LA CAPELLE-BALAGUIER
- Madame NEGRE Christine
Technicien polyvalent, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame NEGRIER Chrystelle
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à BOISSE-PENCHOT
- Monsieur NEULAT Eric
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à SAVIGNAC
- Monsieur NICOL Loïc
Travailleur en ESAT, ESAT LES ATELIERS DU VALLON, CLAIRVAUX-D'AVEYRON. demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Monsieur NIEL Laurent
Analyste qualité, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur NOYE David
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Monsieur NOYE Fabrice
Tourneur CN, SAS MECANIQUE ET TRAVAUX INDUSTRIELS - M.T.I., DECAZEVILLE. demeurant à VIVIEZ
- Monsieur OLIVIER Christophe
Ouvrier ESAT, ESAT CEIGNAC, CALMONT.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur OUBOUZA Rachid
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame PEDONE Sylvie
Opérateur PC, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Madame PEGUES Katy
Technico/commerciale, CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS, RODEZ. demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur PETIT-DUBOUSQUET Sébastien
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MOYRAZES
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 38 - Madame PETIT Mariane
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame PEZET Lydie
Comptable, CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur PINQUIE Sylvain
Agent manutentionnaire, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur PONS Lionel
Technicien méthodes, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à CRANSAC
- Monsieur POUSTHOMIS Christophe
Technicien collecte laiterie de Saint Affrique, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à CAMARES
- Monsieur PRADELS Didier
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur PRIVAT Olivier
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur PUECH Jean-François
Ouvrier monteur, MOLENAT PVC, DECAZEVILLE.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur RAHMANI Moktar
Ajusteur préparateur moule, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur RAMUALDE-SERVIAT Marc
Technicien de contrôle péage, CEVM Gestion et Développement, MILLAU. demeurant à MILLAU
- Monsieur RANC Sébastien
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MANHAC
- Monsieur RA VANEL Laurent
Peintre, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur RAYNAL Guy
Chauffeur laitier, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à MOYRAZES
- Monsieur RAYNAL Jean-Claude
Chauffeur laitier, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 39 - Madame RAYNAL Sandrine
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LAISSAC
- Monsieur REDON Stéphane
Ingénieur RD/Chef de projet, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à LA CRESSE
- Monsieur REGIS Jean-Michel
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur REGOURD David
Régleur opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LA FOUILLADE
- Monsieur REMIZE Cédric
Expert process achat France, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINT-COME-D'OLT
- Monsieur REY Nicolas
Comptable, CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur REY Stéphane
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à ANGLARS-SAINT-FELIX
- Madame RICARD Magali
Monitrice éducatrice, IME LA ROQUETTE, SEVERAC D'AVEYRON.
demeurant à SEVERAC D'AVEYRON
- Madame RICARD Nathalie
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur RICHARD Yannick
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à MALEVILLE
- Monsieur RIGAL Fabrice
Adjoint responsable maintenance, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE- CHATEAU.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Madame RIVEMALE Séverine
Conducteur de ligne complexe, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
- Monsieur RIVERO Fabien
Régleur, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur ROBERT Jean-Marc
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 40 - Madame ROMULUS Régine
Moniteur socio éducatif et culturel, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur ROQUES Gilles
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur ROQUES Hervé
Responsable gestion des réseaux, SAUR, NIMES.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Madame ROUQUET Huguette
Travailleur en ESAT, ESAT LES ATELIERS DU VALLON, CLAIRVAUX-D'AVEYRON. demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Madame ROUQUETTE Céline
Secrétaire trilingue, CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Madame ROUS Sandrine
Auxiliaire de soins, EHPAD L'OASIS, LIVINHAC-LE-HAUT.
demeurant à VILLENEUVE
- Madame ROUVELLAT Céline
Technicien assurance qualité, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à PRADINAS
- Monsieur ROUX Jean-Luc
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur RUMEAU Christophe
Technicien laboratoire, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à LIVINHAC-LE-HAUT
- Monsieur SABUT Jean-Bernard
Electromécanicien, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur SAINT BAUZEL Laurent
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur SAINT-BEAUZEL David
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ESPALION
- Monsieur SALINGARDES Lionel
Assistant HSE, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à MONTEILS
- Madame SALLES Florence
Opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLENEUVE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 41 - Monsieur SALVAT Mikaël
Technicien préparateur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Madame SANCHEZ Elodie
Conducteur de chaîne, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à FLAVIN
- Monsieur SANCHEZ Noël
Technicien, IMMO DE FRANCE SMC, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur SAUREL Hervé
Pilote de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Madame SAUREL-TARDIEU Catherine
Comptable/Cond.de gestion 2EME D, SOCIETE RAGT, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur SEARA Philippe
Responsable production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à SAINT-CYPRIEN-SUR-DOURDOU
- Madame SEBASTIA Nathalie
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur SECONDO Jean-Pierre
Contremaître, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FLAGNAC
- Monsieur SEJALLON Jean
Ouvrier de production en ESAT, ESAT SEVE, SEBAZAC-CONCOURES. demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Madame SERNA Josiane
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Madame SICART Edith
Assistante facturation, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame SIMIAN Florence
Ouvrière ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur SOLINHAC Cédric
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE MONASTERE
- Madame SOULIE Catherine
Assistante comptable, FIDUCIAL EXPERTISE, COURBEVOIE.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur SOURZAT Bertrand
Ouvrier, SOCIETE LAITIERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 42 - Monsieur SPRIET Arnaud
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur STANISZEWSKI Laurent
Ouvrier mécanicien, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame STOCKLI Nathalie
Assistante ressources humaines, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à BRANDONNET
- Monsieur SUDRE Joël
Préparateur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur TAVERNE Ludovic
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à MOYRAZES
- Madame TERRAL Nathalie
Opérateur nettoyage, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Madame THOMAS Brigitte
Agent service hôtelier, ASSOCIATION NOTRE DAME DES CHAMPS, BOR-ET-BAR. demeurant à LUNAC
- Monsieur TICHET Frédéric
Agent administratif, GABRIEL COULET, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Madame TINTURIER Florence
Contrôleur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à VIVIEZ
- Monsieur TONDUT Xavier
Responsable qualité produit, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur TORRENS Angel
Contrôleur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à FIRMI
- Madame TREILLES Guylaine
Opérateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur TREILLET Alain
Opérateur, STE FROMAGERE DE ST GEORGES - ETS DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.
demeurant à MILLAU
- Madame TREMEL Catherine
Opératrice de production, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.
demeurant à LAISSAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 43 - Madame VABRE Miriam
Agent d'ordonnancement, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINT-CYPRIEN-SUR-DOURDOU
- Monsieur VACHER Stéphane
Chef d'équipe, STE FROMAGERE DE ST GEORGES - ETS DU MASSEGROS, LE MASSEGROS.
demeurant à MILLAU
- Madame VAISSETTE Chrystel
Conducteur de ligne polyvalent, Société Fromagère du MASSEGROS, MASSEGROS. demeurant à RIVIERE-SUR-TARN
- Monsieur VALERY Christophe
Responsable commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT- ETIENNE.
demeurant à L'HOSPITALET-DU-LARZAC
- Monsieur VAN HOORNE Michel
Chef d'équipe 2° installation, DALKIA FROID SOLUTIONS, VERRIERES EN ANJOU. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur VAYSSADE Thierry
Responsable services techniques, CEVM Gestion et Développement, MILLAU. demeurant à MILLAU
- Monsieur VAYSSETTES Christophe
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEVERAC-L'EGLISE
- Madame VAYSSETTES Stéphanie
Cadre, SOCIETE GENERALE, NANTERRE.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Monsieur VERNHES Frédéric
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur VEYRIER Jérôme
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PALMAS
- Monsieur VIGUIER Jean-Luc
Opérateur commandes numériques, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à SAINT-SANTIN
- Monsieur YAZAMI Aziz
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Article 2 : La médaille d’honneur du travail Vermeil est décernée à :
- Monsieur ALDANA Frédéric
Responsable de secteur commercial, AUTO DISTRIBUTION FIA, RODEZ. demeurant à AUBIN
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 44 - Madame ALENGRIN Sylvette
Ouvrier de caves, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Madame ARNAL Sylvie
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VALZERGUES
- Madame ARVIEU Roselyne
Conducteur de machine, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
- Monsieur AURIOL Gilles
Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à NAUCELLE
- Monsieur BADUEL Pascal
Cadre, AIRBUS SAS, BLAGNAC.
demeurant à VAILHOURLES
- Madame BALARD Christiane
Employée restaurant, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à AGUESSAC
- Madame BALESTIER Claudette
Infirmière, EHPAD L'OASIS, LIVINHAC-LE-HAUT.
demeurant à LIVINHAC-LE-HAUT
- Madame BARTOLETTI Chantal
Inspecteur expert réseau salariés, GENERALI VIE, PARIS.
demeurant à AUBIN
- Madame BASCOUL Christine
Ouvrier de caves, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur BEC Didier
Ouvrier polyvalent, SA BOIS DU ROUERGUE, PONT-DE-SALARS.
demeurant à PONT-DE-SALARS
- Madame BECKER Marie-Pierre
Aide comptable, FROMAGES et TERROIRS, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Madame BERNARD Aline
Ouvrier de caves, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur BERNARD Thierry
Chef de projet, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à FIRMI
- Monsieur BEZIAT Philippe
Technicien ovin, Confédération générale de Roquefort, MILLAU.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur BONIDAN Philippe
Projeteur DAO Génie Civil, IN.S.E, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à MILLAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 45 - Monsieur BONY Bernard
Régleur usinage, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à CRANSAC
- Monsieur BORIES Jean-François
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur BOSC-ANDRIEU Francis
Acheteur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur BOSC Nicolas
Directeur achats, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur BOUDET Michel
Responsable HSE, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur BOU Jérôme
Magasinier 2E D, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à MANHAC
- Monsieur BOULENC Jean-Bernard
Régleur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur BOUSSAC Patrick
Opérateur matériaux composites, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC.
demeurant à FLAGNAC
- Monsieur BROUILLET Michel
Menuisier ébéniste, SARL FEVRIER JEAN MARC, NANT.
demeurant à NANT
- Madame BUTET Valérie
Magasinier, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur CABALLERO Michel
Agent de manutention, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur CADARS Alain
Laitier PCC, SOCIETE FROMAGERE DE REQUISTA, REQUISTA.
demeurant à SAINT-JEAN-DELNOUS
- Madame CAILLOL Florence
Employée de banque, LCL - CREDIT LYONNAIS, VILLEJUIF.
demeurant à MOYRAZES
- Monsieur CAMALY Eric
Technicien de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à MARCILLAC-VALLON
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 46 - Madame CAMBON Brigitte
Ouvrier affinage conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à CREISSELS
- Monsieur CAMBON Christophe
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Madame CAMBOULIVES Anne-Marie
Responsable ressources humaines, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur CAMMAS Alain
Magasinier 2E D, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur CANAC Jean-Michel
Chef d'équipe nettoyage, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à MILLAU
- Monsieur CANET Elian
Ajusteur, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à FLAGNAC
- Monsieur CANET Laurent
Technicien méthodes fonderie, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Madame CAPELLE Marie-France
Employé polyvalent, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
- Monsieur CARAYON Jacques
Chauffeur SPL, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à CAMARES
- Monsieur CARBASSE Richard
Responsable production, Société Fromagère de St Affrique, SAINT-AFFRIQUE. demeurant à MILLAU
- Madame CARLES Mauricette
Agent qualité, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur CARLES Serge
Technicien expédition, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à VABRES-L'ABBAYE
- Madame CARRIERE Sylvie
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à MALEVILLE
- Monsieur CASSAN Elie
Contrôleur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à SAINT-SANTIN
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 47 - Madame CASTAGNE Florence
Coordinateur EHS, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur CATHALA Christian
Magasinier chauffeur poids lourds, FROMAGERIES PAPILLON, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
- Madame CAUSSE Claudine
Chargée de renfort, BNP PARIBAS, PANTIN.
demeurant à VALADY
- Madame CAYSSIALS Sylvie
Assistante technique du recouvrement amiable et forcé, URSSAF MIDI PYRENEES - Site de l'Aveyron, FOIX.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur CAZAL Denis
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE MONASTERE
- Madame CERES Cécile
Agent de collectivité, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Madame COT Brigitte
Agent de nettoyage, STE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT-AFFINAGE, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à CAMARES
- Monsieur COT Olivier
Conducteur de ligne complexe, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à VABRES-L'ABBAYE
- Monsieur CRASSOUS Bruno
Responsable technique, Confédération générale de Roquefort, MILLAU.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur DAUDE-RAMOND Serge
Directeur commercial, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame DE ARAUJO Maria
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur DELAGNES Gilles
Conducteur d'engins, SAS ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC-GARE. demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur DELCLAUX Didier
Cariste, FRANCE FERMETURES, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame DELPONT Anne-Marie
Employée à domicile, ASED Cantal, AURILLAC.
demeurant à SAINT-HIPPOLYTE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 48 - Monsieur DELSOL Gilbert
Responsable technique, Alliance Porci D'Oc, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Madame DERRUAU Valérie
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur DE SAN JUAN Yves
Agent d'entretien, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VALADY
- Monsieur DONNET Joël
Chauffeur PL, COLAS SUD OUEST - CENTRE FERRIE - SNS, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à RIGNAC
- Monsieur DOS SANTOS RAMOS José
Carrossier, EURL CONTE, CAYLUS.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur DUHEM Thierry
Magasinier, FROMAGES et TERROIRS, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur DUMON Thierry
Conducteur d'équipement, SOCIETE LAITIERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur DURAND Bernard
Chauffeur, COLAS SUD OUEST, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à SAINT-CYPRIEN-SUR-DOURDOU
- Madame DURAND Catherine
Chef d'équipe production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Madame DURAND Véronique
Gestionnaire conseil allocataires PF Expert, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ. demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur ECHE Patrice
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BOURNAZEL
- Monsieur EDO Francis
Chargé de missions régionales, BNP PARIBAS, PANTIN.
demeurant à CALMONT
- Madame ESPINASSIER Corine
Employée restaurant, SOCIETE DES CA VES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-ROME-DE-TARN
- Monsieur FABRE Gilles
Ouvrier affinage conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à BELMONT-SUR-RANCE
- Monsieur FAIX Christian
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VALZERGUES
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 49 - Monsieur FALGUIERE Marc
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LA LOUBIERE
- Monsieur FAU Dominique
Spécialiste transversal réglage, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PONT-DE-SALARS
- Monsieur FOISSAC Laurent
Chargé métrologie dimensionnel, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à MALEVILLE
- Monsieur FOURNIER Christian
Menuisier, SARL BRAS-TURLAN, MARCILLAC-VALLON.
demeurant à CONQUES
- Madame FRIC Yvette
Responsable commercial confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ETIENNE. demeurant à BOZOULS
- Monsieur GAFFUEL Patrice
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Madame GAFFUEL Yvette
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Madame GALIANA Catherine
Employée service RH, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur GALTIER Jean-Marc
Approvisionneur, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Madame GAMBLIN Fabienne
Personnel de nettoyage, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Madame GARCIA Bernadette
Aide cuisinier, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Madame GAYRARD Carole
Agent de sélection/expérimentation, RAGT 2N Druelle, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Madame GERVAL Christine
Magasinier, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur GINISTY François
Chef de projet fonctionnel, SOCIETE RAGT, RODEZ.
demeurant à BOZOULS
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 50 - Monsieur GOMBERT Jocelyn
Conducteur de travaux maintenance, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ. demeurant à CAMBOULAZET
- Monsieur GOMBERT Serge
Fontainier, SOGEDO, Lyon.
demeurant à RIEUPEYROUX
- Monsieur GONZALEZ Eladio
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Monsieur GRAILLE Philippe
Opérateur installateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLENEUVE
- Madame GRANSAGNE Geneviève
Employée de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, MERIGNAC.
demeurant à RODEZ
- Madame HERNANDEZ Christine
Contrôleur, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à FOISSAC
- Madame JAMMES Sandrine
Assistant qualité, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Monsieur JAULHAC Christophe
Régleur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à CAUSSE-ET-DIEGE
- Madame LABIT Nadine
Référent technique domaine secrétariat, CARSAT MIDI PYRENEES, TOULOUSE. demeurant à RODEZ
- Monsieur LAC Bruno
Préparateur commandes magasinier, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VALADY
- Monsieur LAFARGUETTE Alain
Educateur spécialisé, ASSOCIATION L'OUSTAL, SAINTE-CROIX.
demeurant à SAVIGNAC
- Monsieur LATIEULE Thierry
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINT-MARTIN-DE-LENNE
- Madame LAUMOND Fabienne
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur LEMOUTON Franck
Technicien de maintenance, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à CREISSELS
- Madame LEPINE Marie-Françoise
Technicien conseil prestations spécialisées, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ. demeurant à RODEZ
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 51 - Monsieur LESCOULES Hervé
Metteur au point, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALMIECH
- Monsieur LIEGEOIS Patrick
Directeur technique, Société A.C.T., RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur LOMBART Lilian
Technicien qualité laboratoire, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUZITS
- Madame LOUBATIERES Isabelle
Responsable commercial, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT-ETIENNE. demeurant à MONTBAZENS
- Monsieur MACALUSO Didier
Chef d'équipe fonderie, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur MAFRA José
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur MAILLEBUAU Jacques
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame MALART Marie-Laure
Technicienne ovin, Confédération générale de Roquefort, MILLAU.
demeurant à CASSAGNES-BEGONHES
- Madame MALATERRE Nadine
Agent services logistiques, UMT - Mutualité Terres d'Oc, ALBI.
demeurant à REQUISTA
- Madame MALGOUYRES Josiane
Ouvrière ESAT, ESAT CEIGNAC, CALMONT.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur MARRE Patrick
Opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LA ROUQUETTE
- Monsieur MASSOL Christophe
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEVERAC-L'EGLISE
- Madame MASSOL Myriam
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à CRANSAC
- Madame MAUREL Jacqueline
Opératrice de production, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 52 - Monsieur MAURY Dominique
Directeur du secteur, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant à AGUESSAC
- Monsieur MEJEAN Frédéric
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur MERVIEL Bruno
Menuisier, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à TOURNEMIRE
- Monsieur MEZZACASA Nicolas
Employé de banque, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BALMA.
demeurant à MOYRAZES
- Monsieur MIALET Serge
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur MILHAU Bruno
Ouvrier laitier, Société Fromagère de St Affrique, SAINT-AFFRIQUE.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur MOLINE-TAVERNIER Elian
Technicien préparateur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Madame MONTAGNE Nicole
Infirmière, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à DRUELLE
- Madame MORENO Sylvie
Opératrice spécialisée, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Monsieur NADAL Patrice
Agent de maintenance bâtiment, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Madame NEGRE Christine
Technicien polyvalent, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur NEULAT Eric
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à SAVIGNAC
- Madame NICOULES Joëlle
Chargée de clientèle, SACEM, NEUILLY-SUR-SEINE.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur NOGARET Eric
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame PANTANO Nicole
Ouvrière de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à BOUILLAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 53 - Monsieur PASCUAL Michel
Responsable personnel, STE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT-AFFINAGE, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Madame PAYET Patricia
Responsable mutuelle, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à CREISSELS
- Monsieur PEREZ Pierre
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Madame PERRIER Christine
Comptable général, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur PERY Pierre
Mécanicien, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Madame PESENTI Marie-Jeanne
Secrétaire, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur PONS Franck
Responsable fabrication, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Madame PONS Géraldine
Responsable labo physico-chimie, STE AFFINAGE CONDITIONNEMENT ETS R & D, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à CORNUS
- Madame PRADALIER Sophie
Ouvrière ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à MARTIEL
- Monsieur PUECH Jean-François
Ouvrier monteur, MOLENAT PVC, DECAZEVILLE.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur RAVANEL Laurent
Peintre, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur RIGAL Alain
Chauffeur livreur vrac, PRODIAL Rignac, RODEZ.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur RIGAL Jacques
Fraiseur PROG CN, ALPHA MECA SARL, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur RIOLS Didier
Chargé de support applicatif, URSSAF MIDI PYRENEES - Site de l'Aveyron, FOIX. demeurant à LAISSAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 54 - Madame RIVEMALE Nathalie
Technicien laboratoire, STE AFFINAGE CONDITIONNEMENT ETS R & D, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à ROQUEFORT-SUR-SOULZON
- Monsieur RIVIERE Philippe
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
- Madame ROCHER Marie-Laure
Secrétaire, SAS MECANIQUE ET TRAVAUX INDUSTRIELS - M.T.I., DECAZEVILLE. demeurant à VAUREILLES
- Madame ROMULUS Régine
Moniteur socio éducatif et culturel, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur ROUX Jean-Luc
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur ROUZOULENS Daniel
Responsable magasin référent, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur RUCHETON Régis
Attaché à la production du médicament, Laboratoire GLAXOSMITHKLINE, RUEIL MALMAISON.
demeurant à CALMONT
- Monsieur SALABERT Christian
Chef d'équipe II, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à MONTBAZENS
- Madame SALVAN Claude
Infirmière entreprise formatrice, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LA ROUQUETTE
- Monsieur SECONDO Jean-Pierre
Contremaître, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FLAGNAC
- Monsieur SEGONDS Claude
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à MARTIEL
- Monsieur SLIWA Hervé
Chef de chantier, COLAS SUD OUEST, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame TAPADA Florence
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à FOISSAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 55 - Madame TAPADA Françoise
Responsable commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT- ETIENNE.
demeurant à AUBIN
- Monsieur TARROUX Gilles
Responsable technique expérimentations 1ERD, RAGT 2N Druelle, RODEZ. demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur TAVERNE Ludovic
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à MOYRAZES
- Madame TAYRAC Véronique
Agent de production, KALHYGE 1, DECAZEVILLE.
demeurant à CRANSAC
- Madame TEULIER Françoise
Opératrice de production, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Madame THOMAS Brigitte
Agent service hôtelier, ASSOCIATION NOTRE DAME DES CHAMPS, BOR-ET-BAR. demeurant à LUNAC
- Monsieur THOMAS Gilbert
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à VALADY
- Madame THOMAS Marie-Pierre
Opératrice de nettoyage, SOULIE RESTAURATION, RODEZ.
demeurant à VALADY
- Monsieur TOUZE Eric
Conseiller technico-commercial expert, TERRYA - La maison de l'éleveur, RIGNAC. demeurant à MANHAC
- Madame TRINQUIER Françoise
Standardiste, SOCIETE DES CAVES, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur VACARESSE Claude
Responsable informatique service élevage, Confédération générale de Roquefort, MILLAU. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur VALAT Jean-François
Outilleur usineur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PRUINES
- Monsieur VAN HOORNE Michel
Chef d'équipe 2° installation, DALKIA FROID SOLUTIONS, VERRIERES EN ANJOU. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur VAYSSIE Philippe
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Madame VAYSSIERE Nelly
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MONTROZIER
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 56 - Madame VERNHET Catherine
Aide comptable, FROMAGES et TERROIRS, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur VERNIERES Laurent
Conducteur polyvalent, Société Fromagère du MASSEGROS, MASSEGROS. demeurant à AGUESSAC
- Madame VIGUIE Catherine
Ouvrière ESAT, ESAT LES DOLMENS, MARTIEL.
demeurant à MARTIEL
- Monsieur VIGUIER Jean-Luc
Opérateur commandes numériques, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à SAINT-SANTIN
- Madame VIGUIER Myriam
Responsable d'unité/adjointe de service, URSSAF MIDI PYRENEES - Site de l'Aveyron, FOIX.
demeurant à RODEZ
Article 3 : La médaille d’honneur du travail OR est décernée à :
- Monsieur ALBAGNAC Francis
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BELCASTEL
- Madame ALOGUES Françoise
Adjointe service RH, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur ANDRE Jean-Claude
Agent de réception et d'expédition, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ. demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Monsieur ANGLADE Pierre
Agent de maîtrise qualité, Confédération générale de Roquefort, MILLAU. demeurant à LAPANOUSE-DE-CERNON
- Monsieur ARNAL Guy
Préparateur de commandes, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU
- Monsieur ARNAL Patrick
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame AYGALENQ Evelyne
Equipier autonome de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur AYRINHAC Didier
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 57 - Monsieur BADUEL Pascal
Cadre, AIRBUS SAS, BLAGNAC.
demeurant à VAILHOURLES
- Monsieur BANCAREL Vincent
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Monsieur BARASCUD Christian
Ouvrier de caves, STE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT-AFFINAGE, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à VABRES-L'ABBAYE
- Monsieur BARDOU Pierre
Contrôleur en réception, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame BARTOLETTI Chantal
Inspecteur expert réseau salariés, GENERALI VIE, PARIS.
demeurant à AUBIN
- Madame BASTIDE Claudine
Responsable commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT- ETIENNE.
demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur BATTAREL Jean
Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MANHAC
- Madame BELMON Nadine
Technicienne de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à MARCILLAC-VALLON
- Monsieur BELVEZE Jean-Pierre
Responsable logistique, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. demeurant à SAVIGNAC
- Monsieur BENITO Antoine
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Monsieur BERNAT Christophe
Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur BESSOLLES Dominique
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FIRMI
- Monsieur BESSOLLES Joël
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à MONTBAZENS
- Monsieur BLADOU Philippe
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à BOISSE-PENCHOT
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 58 - Monsieur BLANCHIN Guilhem
Titulaire cadre, BANQUE DE FRANCE, MARNE LA VALLEE.
demeurant à RODEZ
- Monsieur BORIES Pascal
Technicien métrologie, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur BOSC-ANDRIEU Francis
Acheteur, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC. demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur BOUDES Thierry
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur BOUISSOU Bernard
Convoyeur de fonds, LOOMIS FRANCE, ONET-LE-CHATEAU.
demeurant à SAINT-CYPRIEN-SUR-DOURDOU
- Madame BOULENC Christine
Ouvrière polyvalente, GABRIEL COULET, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur BOULOC Jean-Luc
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur BOYER Prague
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Monsieur BRAMM Joël
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BERTHOLENE
- Monsieur BROUILLET Michel
Menuisier ébéniste, SARL FEVRIER JEAN MARC, NANT.
demeurant à NANT
- Monsieur CABOT Didier
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur CADARS Thierry
Employé de banque, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BALMA.
demeurant à BOUSSAC
- Monsieur CADAUX Patrick
Coordinateur technicien PROD productivité, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à MARTIEL
- Madame CALIXTE Martine
Technicienne de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à SALLES-LA-SOURCE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 59 - Monsieur CALMES Guilhem
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur CAMACHO Joseph
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur CAMPANAC Daniel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CONQUES
- Monsieur CARCENAC Yves
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEVERAC-L'EGLISE
- Monsieur CARRIERE Christian
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Monsieur CASAS Jean
Contrôleur en réception, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur CASTANIER Laurent
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Monsieur CAYZAC Alain
Gestionnaire de stock, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LAISSAC
- Monsieur CHARBONNIER Roger
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Madame CHAUCHARD Nadine
Comptable/Cont.Gestion/CRED.MAN. 3E D, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ. demeurant à TAURIAC-DE-NAUCELLE
- Madame COSTECALDE Marie-Reine
Personnel de nettoyage, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur COUFFIGNAL Jean-Marc
Responsable projet technique, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à AUZITS
- Monsieur COURREGE Dominique
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RIGNAC
- Monsieur CREYSSELS Laurent
Agent amélioration organisation, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur CUCALA Jacques
Opérateur nettoyage, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à MILLAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 60 - Monsieur CUNY Bernard
Ouvrier ESAT, ESAT CEIGNAC, CALMONT.
demeurant à CALMONT
- Monsieur DA SILVA RODRIGUES José Manuel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur DAUDE-RAMOND Serge
Directeur commercial, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame DELAGNES Pierrette
Technicienne qualité, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à NAUVIALE
- Monsieur DELCLAUX Didier
Cariste, FRANCE FERMETURES, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur DELESQUE Jean-Marie
Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Madame DEL RIO Dominique
Conductrice de machines polyvalente, GABRIEL COULET, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à MILLAU
- Monsieur DELSOL Gilbert
Responsable technique, Alliance Porci D'Oc, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur DOS SANTOS RAMOS José
Carrossier, EURL CONTE, CAYLUS.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur DRUILHE Dominique
Equipier autonome de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à RODEZ
- Monsieur DUPONT Jean-Luc
Informaticien technique, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à QUINS
- Monsieur DURAND Eric
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BOZOULS
- Monsieur ESPIE Michel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BERTHOLENE
- Monsieur FABIE Christian
Chef d'équipe, Société Fromagère de St Affrique, SAINT-AFFRIQUE.
demeurant à SAINT-JEAN-D'ALCAPIES
- Monsieur FABRE Christian
Technicien d'atelier, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 61 - Monsieur FABRE Gilles
Ouvrier affinage conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à BELMONT-SUR-RANCE
- Madame FAGES Catherine
Visiteur médical, SANOFI AVENTIS FRANCE, GENTILLY.
demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur FAGES Michel
Analyste qualité, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à PRIVEZAC
- Monsieur FLOTTES Jean-Luc
Conducteur de chaîne, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Monsieur FONTES Daniel
Agent de réception et expédition, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à VALADY
- Monsieur FOULQUIER Jean-François
Animateur territorial, MAAF ASSURANCES, CHAURAY.
demeurant à MILLAU
- Monsieur FOURGOUS Didier
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CRANSAC
- Monsieur FOURNIER Christian
Menuisier, SARL BRAS-TURLAN, MARCILLAC-VALLON.
demeurant à CONQUES
- Madame FUALDES Nadine
Gestionnaire conseil allocataires PF Expert, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ. demeurant à GOLINHAC
- Madame GARES Anne
Assistante comerciale, GROUPE ROYER, JAVENE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur GARRIGUES Pascal
Assistant sélectionneur, RAGT 2N Druelle, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur GIBELIN Bruno
Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MAYRAN
- Monsieur GINESTET Jean-Pierre
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur GINESTET Philippe
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 62 - Monsieur GINISTY Dominique
Opérateur professionnel prototype, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ. demeurant à DRUELLE
- Monsieur GIRALDI Jean-Claude
Cadre des assurances, ALLIANZ, PUTEAUX.
demeurant à RODEZ
- Monsieur GONCALVES Abel
Conducteur d'engins, EIFFAGE ROUTE SUD OUEST MIDI PYRENEES, LUC-LA- PRIMAUBE.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur GONZALEZ Eladio
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Madame GRANSAGNE Geneviève
Employée de restauration, COMPASS GROUP FRANCE, MERIGNAC.
demeurant à RODEZ
- Monsieur GRIMAL Christophe
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur HIGONET Michel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame HUTA Régine
Technicienne de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à RODEZ
- Monsieur IMBERT Régis
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur IZARD Benoît
Conducteur de chaîne, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur JAMMES Yves
Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame JEANJEAN Brigitte
Assistante de direction 2EME D, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Madame JOSSILET Evelyne
Assistante maîtrise des risques, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur KOKOLEWSKI Christian
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 63 - Monsieur LABORIE Jean-Jacques
Opérateur installateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur LACAZE Thierry
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à OLEMPS
- Monsieur LAC Gilles
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur LACHE Charles
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur LACOMBE Guy
Agent de planification, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODELLE
- Monsieur LADOWICHX Guy
Conducteur de machines, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à LA LOUBIERE
- Monsieur LAFARGUETTE Alain
Educateur spécialisé, ASSOCIATION L'OUSTAL, SAINTE-CROIX.
demeurant à SAVIGNAC
- Monsieur LATOUR Philippe
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur LAUR Vincent
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
- Monsieur LEDERMANN Thierry
Ouvrier de laiterie, Société Fromagère de St Affrique, SAINT-AFFRIQUE. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur LIEGEOIS Eric
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
- Monsieur LIEGEOIS Patrick
Directeur technique, Société A.C.T., RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur LOPEZ Christian
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur LOUPIAC Patrice
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur LOURDOU Philippe
Gestionnaire conseil allocataires PF Expert, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ. demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 64 - Monsieur MAIA DE OLIVEIRA Carlos
Chauffeur poids lourds, EUROVIA MIDI-PYRENEES, RODEZ.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Madame MARTY Ginette
Equipière de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à VALADY
- Madame MAUREL Sabine
Ouvrier conditionnement, Société Fromagère du MASSEGROS, MASSEGROS. demeurant à SEVERAC D'AVEYRON
- Monsieur MAURS Gérard
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur MAURY Dominique
Directeur du secteur, CAISSE D'EPARGNE DE MIDI-PYRENEES, TOULOUSE. demeurant à AGUESSAC
- Madame MAZARS Marie-José
Personnel d'entretien, SOCIETE RAGT, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur MAZENC Thierry
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur MIALET Serge
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Madame MIELGO Maryline
Agent administratif, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à AUBIN
- Monsieur MIGNONAC Bernard
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur MOLINIER Pierre-Marie
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur MONMOUTON Alain
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur MONTAGNE Ivan
Ouvrier de fabrication, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à CRANSAC
- Madame MOULY Pierrette
Assistant achat, RAGT PLATEAU CENTRAL, RODEZ.
demeurant à CALMONT
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 65 - Monsieur MOUYSSET Eric
Chef d'équipe, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame NEGRE Christine
Technicien polyvalent, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur NEGRE Serge
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Monsieur NEULAT Eric
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à SAVIGNAC
- Monsieur NOYER Claude
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à POMAYROLS
- Monsieur PALOUS Christophe
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur PANZA Patrick
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SEBAZAC-CONCOURES
- Monsieur PASCAL Thierry
Chef d'équipe, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur PELAT Frédéric
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SAINT-GENIEZ-D'OLT
- Monsieur PERRIER Alain
Responsable projet technique, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur PICARROUGNE Bruno
VRP Animateur, TIMAC AGRO, SAINT-MALO.
demeurant à REQUISTA
- Monsieur PIERRE Jérôme
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FIRMI
- Monsieur PIN Pascal
Directeur opérationnel, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur PITKANITSOS Georges
Chef de projet MOA SI, CNAM, PARIS.
demeurant à CLAIRVAUX-D'AVEYRON
- Madame PLAINECASSAGNE Agnès
Equipier logistique, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à ONET-LE-CHATEAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 66 - Monsieur PONS Jean-Marc
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE VIBAL
- Monsieur POUGET Michel
Responsable hygiène et sécurité, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Madame POUJADE Gisèle
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur PUECH Jean-François
Ouvrier monteur, MOLENAT PVC, DECAZEVILLE.
demeurant à DECAZEVILLE
- Madame RAFFIS Joëlle
Référent technique en comptabilité, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur RAMES Christophe
Carrossier charron, SARL CARROSSERIE ARTIERES, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur REGOURD Jean-Yves
Chauffeur livreur, SYSCO FRANCE SAS, DIEPPE.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur REGOURD Joël
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Madame REY Martine
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Monsieur RICHARD Jean-Michel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LA LOUBIERE
- Monsieur RIGAL Michel
Outilleur usineur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur RINCHEVAL Bernard
Technicien de production, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
- Monsieur RIVIERES Jean-Marie
Comptable, FROMAGES et TERROIRS, ROQUEFORT-SUR-SOULZON. demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur ROBERT Philippe
Contremaître, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur ROCOPLO Vivian
Opérateur régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BERTHOLENE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 67 - Madame RODRIGO Anne-Marie
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur ROGER Serge
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à RIGNAC
- Monsieur ROQUEFEUIL François
Technicien changement et séries, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur ROQUES Christophe
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BARAQUEVILLE
- Madame RUBIO Françoise
Référent technique PF, CAF DE L'AVEYRON, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur SABATHIER Francis
Ajusteur grande dimension, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur SALES Philippe
Technicien installation, SOLYSTIC SAS, BOURG LES VALENCE Cédex. demeurant à MILLAU
- Monsieur SARRUT Christian
Travailleur ESAT, ESAT Les Taillades, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur SEBASTIA Jean-Paul
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BRANDONNET
- Monsieur SECONDO Jean-Pierre
Contremaître, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à FLAGNAC
- Monsieur SENE Fabrice
Agent technique, VM BUILDINGSOLUTIONS, VIVIEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur SIGAUD Jean-Marie
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à GABRIAC
- Madame SINGLA Sabine
Directeur qualité, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur SOLIER Bruno
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODELLE
- Monsieur SOULIE Serge
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à FLAGNAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 68 - Madame THERON Monique
Responsable agence, GMF ASSURANCES, LEVALLOIS-PERRET.
demeurant à ARVIEU
- Madame THOMAS Brigitte
Agent service hôtelier, ASSOCIATION NOTRE DAME DES CHAMPS, BOR-ET-BAR. demeurant à LUNAC
- Monsieur TOBIAS Bruno
Conducteur encaissage simple, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à MILLAU
- Monsieur TOURNEUX Michel
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LE MONASTERE
- Monsieur TRULES Hugues
Equipier logistique, SOGEFI FILTRATION FRANCE, MARCILLAC-VALLON. demeurant à RODEZ
- Monsieur VAN HOORNE Michel
Chef d'équipe 2° installation, DALKIA FROID SOLUTIONS, VERRIERES EN ANJOU. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur VAYSSE Thierry
Agent maintenance préventive graissage, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ. demeurant à OLEMPS
- Madame VERGELY Marie-Claude
Ouvrier affinage conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à MILLAU
- Monsieur VERGNES Christian
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur VERGNET Philippe
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur VERNHES Alain
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à BOZOULS
- Monsieur VERNHES Denis
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à LA LOUBIERE
- Monsieur VERNHES Thierry
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur VEYRIAC Gilbert
Régleur opérateur métier complexe, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à LE BAS SEGALA
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 69 - Monsieur VIALES Laurent
Ouvrier affinage conditionnement, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-ROME-DE-CERNON
- Monsieur VINEL Francis
Comptable, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Article 4 : La médaille d’honneur du travail GRAND OR est décernée à :
- Monsieur ANDRIEU Max
Fromager, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à RODEZ
- Madame ARMAND Claudine
Employée de banque, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BALMA.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Madame BARAS Annie
Opératrice métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à SAINT-PARTHEM
- Madame BARRAU Brigitte
Employée commerciale libre service, MONOPRIX, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame BARTOLETTI Chantal
Inspecteur expert réseau salariés, GENERALI VIE, PARIS.
demeurant à AUBIN
- Monsieur BAUBIL Joël
Opérateur de fabrication, RAGT SEMENCES SAS, RODEZ.
demeurant à DRUELLE
- Monsieur BAZIN Didier
Chef d'équipe usinage, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur BERNABEU Franck
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Madame BERTRAND Yvette
Employée commerciale, SOCIETE ATAC, JOUY EN JOSAS.
demeurant à MILLAU
- Madame BESSE Ghislaine
Secrétaire de rédaction, SOCIETE AVEYRONNAISE CENTRE PRESSE, RODEZ. demeurant à MOYRAZES
- Monsieur BESSOLLES Hubert
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur BONNEFE Jean-Jacques
Chef d'équipe et de départ, O.G.F. SECTEUR TOULOUSE, L'UNION.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 70 - Monsieur BONY Patrick
Chef département production, RATIER FIGEAC - COLLINS AEROSPACE UTC COMPANY, FIGEAC.
demeurant à FLAGNAC
- Monsieur BOURREL Jean-Claude
Ouvrier hautement qualifié, IME LA ROQUETTE, SEVERAC D'AVEYRON. demeurant à MILLAU
- Monsieur BOUTONNET Didier
Technicien qualité laboratoire, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur BROUILLET Michel
Menuisier ébéniste, SARL FEVRIER JEAN MARC, NANT.
demeurant à NANT
- Monsieur BURGUIERE Daniel
Coordinateur de zone, Confédération générale de Roquefort, MILLAU.
demeurant à GAILLAC-D'AVEYRON
- Madame COURNUT Roselyne
Technicien laboratoire, STE AFFINAGE CONDITIONNEMENT ETS R & D, ROQUEFORT- SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur CURE Gilles
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur DALMIERES Robert
Opérateur de fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à SALLES-LA-SOURCE
- Monsieur DAUDE-RAMOND Serge
Directeur commercial, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur DELCLAUX Didier
Cariste, FRANCE FERMETURES, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur DELSOL Gilbert
Responsable technique, Alliance Porci D'Oc, RODEZ.
demeurant à LUC-LA-PRIMAUBE
- Monsieur DORODZALA Alain
Ajusteur, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à LUGAN
- Monsieur DOS SANTOS RAMOS José
Carrossier, EURL CONTE, CAYLUS.
demeurant à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Monsieur DUPONT Jean-Luc
Informaticien technique, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à QUINS
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 71 - Monsieur FABRE Patrick
Responsable préparations expéditions, FROMAGERIES PAPILLON, ROQUEFORT-SUR- SOULZON.
demeurant à SAINT-ROME-DE-CERNON
- Monsieur FOURNIER Christian
Menuisier, SARL BRAS-TURLAN, MARCILLAC-VALLON.
demeurant à CONQUES
- Monsieur FRIC Daniel
Agent de traitement externe, OREXAD, LYON.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur GAUBERT Bruno
Responsable parc auto, Confédération générale de Roquefort, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Madame GAVEN Evelyne
Référent technique relations PS, CPAM AVEYRON, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur GOT Jean-Paul
Responsable fromage du personnel, STE AFFINAGE- CONDITIONNEMENT, ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
demeurant à SAINT-ROME-DE-CERNON
- Monsieur IZARD Serge
Cariste poche, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à VIVIEZ
- Monsieur LACAN Bruno
Responsable atelier, SAS ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC-GARE. demeurant à BALAGUIER-D'OLT
- Monsieur LAUMOND Bernard
Chef d'équipe fonderie, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à AUBIN
- Madame LAUS Marie-Paule
Préparatrice de commandes, ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION, RODEZ. demeurant à RODEZ
- Madame MARIN Claudette
Responsable commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT- ETIENNE.
demeurant à AUBIN
- Monsieur MARINNES Bernard
O2 Fabrication, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à MONTROZIER
- Monsieur MENU Pascal
Chef de poste, SAS ENTREPRISE GREGORY, CAPDENAC-GARE.
demeurant à CAPDENAC-GARE
- Monsieur MIALET Serge
Patrouilleur, CEVM Gestion et Développement, MILLAU.
demeurant à MILLAU
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 72 - Monsieur NICOD Philippe
Technicien conseil assurance maladie, CPAM AVEYRON, RODEZ.
demeurant à SAINTE-RADEGONDE
- Monsieur PIN Pascal
Directeur opérationnel, ACTIA TELECOM, MILLAU.
demeurant à MILLAU
- Monsieur PUECH Jean-François
Ouvrier monteur, MOLENAT PVC, DECAZEVILLE.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur RAFFY Francis
Opérateur de production, CASTES Industries, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. demeurant à TOULONJAC
- Monsieur RIVIERE Michel
Gestionnaire d'exploitation informatique, CPAM AVEYRON, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
- Monsieur ROUALDES Joël
Responsable maintenance, SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ, ONET-LE-CHATEAU. demeurant à AGEN-D'AVEYRON
- Monsieur ROUQUETTE Joël
Régleur, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à RODEZ
- Monsieur ROUSSEL Christian
Technicien méthodes, SAS MECANIQUE ET TRAVAUX INDUSTRIELS - M.T.I., DECAZEVILLE.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur ROUZIES Moïse
Menuisier, NEOBAIE, LA CAPELLE-BLEYS.
demeurant à LE BAS SEGALA
- Monsieur RUIZ Jean-Luc
Agent de production, JINJIANG SAM, VIVIEZ.
demeurant à DECAZEVILLE
- Monsieur SABATHIER Francis
Ajusteur grande dimension, FIGEAC AÉRO, FIGEAC.
demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur TAMALET Jean-Marc
Opérateur installateur métier standard, BLANC AERO INDUSTRIES, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
demeurant à VILLENEUVE
- Monsieur TAUFER Jean-Louis
Responsable atelier fabrication, Société Fromagère du MASSEGROS, MASSEGROS. demeurant à LAISSAC
- Madame THOMAS Brigitte
Agent service hôtelier, ASSOCIATION NOTRE DAME DES CHAMPS, BOR-ET-BAR. demeurant à LUNAC
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 73 - Monsieur VILLARET Marc
Opérateur professionnel, ROBERT BOSCH FRANCE, RODEZ.
demeurant à ONET-LE-CHATEAU
Article 5 : Madame la secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
RODEZ, le 16 juillet 2019
La Préfète
Catherine Sarlandie de La Robertie
DIRECCTE - 12-2019-07-16-016 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2019 74 DIRECCTE
12-2019-07-18-014
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne : M. HOCQUERELLE
SAP851878587
DIRECCTE - 12-2019-07-18-014 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. HOCQUERELLE 75 PRÉFET DE L'AVEYRON
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI D' OCCITANIE
UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP851878587
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5;
La Préfète de l'Aveyron
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DIRECCTE - unité départementale de l'Aveyron le 8 juillet 2019 par Monsieur Jeremy Hocquerelle en qualité de co-gerant, pour l'organisme services du bassin dont l'établissement principal est situé 20 chemin de Fareyres 12300 DECAZEVILLE et enregistré sous le N° SAP851878587 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) :
• Petits travaux de jardinage
• Travaux de petit bricolage
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 18 juillet 2019
Pour le Préfet de l'Aveyron et par délégation
P/Le Directeur Régional des Entreprises, de la
Concurrence, de la Consommation , du Travail
et de l'Emploi Occitanie (Direccte)
La Responsable de l'Unité Départementale
Aveyron
Isabelle SERRES
DIRECCTE - 12-2019-07-18-014 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. HOCQUERELLE 76 DIRECCTE
12-2019-07-18-013
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne : M. Bruno BALDISSER
SAP851667436
DIRECCTE - 12-2019-07-18-013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. Bruno BALDISSER 77 PRÉFET DE L'AVEYRON
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI D' OCCITANIE
UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP851667436
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5;
La Préfète de l'Aveyron
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DIRECCTE - unité départementale de l'Aveyron le 11 juillet 2019 par Monsieur BRUNO BALDISSER, pour l'organisme BALDISSER Bruno, dont l'établissement principal est situé 10 Bis Boulevard de Verdun 12400 SAINT AFFRIQUE et enregistré sous le N° SAP851667436 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) :
• Assistance informatique à domicile.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 18 juillet 2019
Pour le Préfet de l'Aveyron et par délégation
P/Le Directeur Régional des Entreprises, de la
Concurrence, de la Consommation , du Travail
et de l'Emploi Occitanie (Direccte)
La Responsable de l'Unité Départementale
Aveyron
Isabelle SERRES
DIRECCTE - 12-2019-07-18-013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. Bruno BALDISSER 78 DIRECCTE
12-2019-07-18-015
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne : M. D PAVLOSKYI
SAP 832297535
DIRECCTE - 12-2019-07-18-015 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. D PAVLOSKYI 79 PRÉFET DE L'AVEYRON
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI D' OCCITANIE
UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP832297535
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5;
La Préfète de l'Aveyron
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DIRECCTE - unité départementale de l'Aveyron le 4 juillet 2019 par Monsieur DMYTRO PAVLOVSKYI, pour l'organisme PAVLOVSKYI DMYTRO dont l'établissement principal est situé 1 PL MARUEJOULS CHEZ CCAS D'AUBIN 12110 AUBIN et enregistré sous le N° SAP832297535 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) :
• Assistance informatique à domicile
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé est délivré jusqu’au 28 septembre 2019.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 18 juillet 2019
Pour le Préfet de l'Aveyron et par délégation
P/Le Directeur Régional des Entreprises, de la
Concurrence, de la Consommation , du Travail
et de l'Emploi Occitanie (Direccte)
La Responsable de l'Unité Départementale
Aveyron
Isabelle SERRES
DIRECCTE - 12-2019-07-18-015 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. D PAVLOSKYI 80 DIRECCTE
12-2019-07-18-012
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne : M. S MESTRE
SAP851760074
DIRECCTE - 12-2019-07-18-012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. S MESTRE 81 PRÉFET DE L'AVEYRON
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI D' OCCITANIE
UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP851760074
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5;
La Préfète de l'Aveyron
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DIRECCTE - unité départementale de l'Aveyron le 11 juillet 2019 par Monsieur Sébastien MESTRE, pour l'organisme MESTRE SEBASTIEN dont l'établissement principal est situé CONCLUS, la villa des pins 12520 VERRIERES et enregistré sous le N° SAP851760074 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) :
• Travaux de petit bricolage
• Soutien scolaire ou cours à domicile
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 18 juillet 2019
Pour le Préfet de l'Aveyron et par délégation
P/Le Directeur Régional des Entreprises, de la
Concurrence, de la Consommation , du Travail
et de l'Emploi Occitanie (Direccte)
La Responsable de l'Unité Départementale
Aveyron
Isabelle SERRES
DIRECCTE - 12-2019-07-18-012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : M. S MESTRE 82 Préfecture Aveyron
12-2019-07-18-011
Arrêté portant subdélégation de signature
du directeur régional de l’environnement, de
l’aménagement et du logement
aux agents de la DREAL Occitanie
Département de l’Aveyron
Préfecture Aveyron - 12-2019-07-18-011 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement 83 PREFET DE L’AVEYRON
Direction Régionale de l'Environnement,
de l'Aménagement et du Logement
Secrétariat Général
Affaire suivie par : Véronique VIALA
Téléphone : 05 62 30 26 67
Courriel : veronique.viala@developpement-durable.gouv.fr
Arrêté portant subdélégation de signature
du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement aux agents de la DREAL Occitanie
Département de l’Aveyron
Le directeur régional de l'environnement,
de l'aménagement et du logement Occitanie,
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;
Vu le décret du 8 décembre 2017 portant nomination de Madame Catherine SARLANDIE de LA ROBERTIE, préfète de l’Aveyron ;
Vu l’arrêté ministériel du 1er janvier 2016 de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et de la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité nommant Monsieur Didier KRUGER, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Occitanie ;
Vu l’arrêté préfectoral du 4 janvier 2016 du préfet de région, préfet de la Haute-Garonne, fixant l’organisation de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Occitanie ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 juillet 2019 de la préfète de l’Aveyron, donnant délégation de signature à Monsieur Didier KRUGER, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Occitanie ;
Arrête :
Article 1er – Subdélégation est donnée de façon permanente pour l’ensemble des actes mentionnés à l’arrêté préfectoral susvisé, à :
• Yamina LAMRANI-CARPENTIER, directrice régionale adjointe ;
• Sébastien FOREST, directeur régional adjoint ;
• Cyril PORTALEZ, directeur régional adjoint ;
• Laurence PUJO, directrice régionale adjointe.
1 rue de la Cité administrative – CS 80002 - 31074 TOULOUSE CEDEX 9 – Tél. 05 61 58 50 00 http://www.occitanie.gouv.fr
Préfecture Aveyron - 12-2019-07-18-011 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement 84 Article 2 – En application des dispositions de l’arrêté susvisé, et dans les limites de leurs compétences définies par l’organisation de la DREAL Occitanie, délégation de signature est donnée aux agents ci-après cités :
1. Pour la Direction Risques Industriels et l’Unité Interdépartementale du Tarn et de l’Aveyron, pour tous les actes et documents cités à l’article 1er, parties C, D, E, F et G, de l’arrêté préfectoral susvisé, à :
• Pascal DAGRAS, directeur de la Direction Risques Industriels, et Philippe FRICOU, son
adjoint ;
• Frédéric BERLY, chef de l’Unité inter-départementale du Tarn et de l’Aveyron ;
et,
pour tous les actes et documents relevant de l’article 1er, parties C et D, à :
• Philippe CHARTIER, chef du département sol, sous-sol, éoliennes ;
pour tous les actes et documents relevant de l’article 1er, partie E, à :
• Olivier MEVEL, chef du département véhicules, équipement sous-pression, canalisations ;
• Lusiane LE CAMPION, Philippe VIALLE, Florent FIEU, Eric SAUTIER, chargés de
missions équipements-sous-pression, canalisations ;
pour tous les actes et documents relevant de l’article 1er, partie F, à:
• Philippe CHARTIER, chef du département sol, sous-sol, éoliennes ;
• Hervé CHERAMY, chef du département risques chroniques ;
• Elsa VERGNES, cheffe du département risques accidentels ;
et, dans la limite des attributions fixées par la note d’organisation de la Direction Risques Industriels/Unités Interdépartementales du 20 novembre 2017, à :
• Marie ALBERT, Alain BEGES, Guillaume CHANTELAUVE, Julien DELAIRE, Christian
DELERUE, Philippe DELATOUR, Agathe FLOTTES, Alain FREZOULS, Lhassan SABRI, Jérôme SOUYRI et Francis TEYSSEDRE, inspecteurs (trices) coordonnateurs (trices) pour l’instruction de demandes d’autorisation environnementale ;
pour tous les actes et documents relevant de l’article 1er, partie G, à :
• Olivier MEVEL, chef du département véhicules, équipement sous-pression, canalisations ;
• Jérôme DUFORT, chargé de mission sécurité et homologation des véhicules, et Christophe
TESTANIÈRE, chargé de mission sécurité et homologation des véhicules ;
• Céline GAUBERT et David KRAEUTER, chargés de mission sécurité et homologation des
véhicules.
2. Pour la Direction Risques Naturels, pour tous les actes et documents cités à l’article 1er, parties H et I, de l’arrêté préfectoral susvisé, à :
• Philippe CHAPELET, directeur de la Direction Risques Naturels, et Marie-Line POMMET,
son adjointe ;
et pour tous les actes et documents relevant de l’article 1er, partie H, à :
• David RANFAING, adjoint à la cheffe du département Ouvrages Hydrauliques et
Concessions, chef de la division Est, Francis AUGE, chef de la division Ouest, et Anne SABATIER, cheffe de la mission Concessions ;
2/4
Préfecture Aveyron - 12-2019-07-18-011 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement 85 • Clotilde BELOT, Caroline CESCON, Sylvie CHATAGNER, Germain COURALET,
Christelle DELMON, Alban FARRUYA, Julia FOURCADE, Michel FOURNIER, Marc GILLIER, Marianne LAGANIER, Isabelle LEGROS, Laurent MARTIN, Gilles MOLES, Marielle PEROT, Philippe PLOTIN, Didier PUECH, Antoine RIGAUD, Christophe RONDEAU, David SABATIER et Céline TONIOLO, inspecteurs (trices) de la sécurité des ouvrages hydrauliques et/ou chargé(e)s de mission de tutelle des concessions hydroélectriques.
3. Pour la Direction Transports, pour tous les actes et documents cités à l’article 1er, partie B, de l’arrêté préfectoral susvisé, à :
• Christian GODILLON, directeur de la Direction Transports, et Christophe GAMET, son
adjoint ;
et à :
• Nicolas MERY, chef de la division maîtrise d’ouvrage à Toulouse ;
• Alex URBINO, chef de la division maîtrise d’ouvrage à Montpellier ;
• Hervé ODORICO, adjoint au chef de la division maîtrise d’ouvrage à Montpellier ;
• Isabelle SAINT PIERRE, adjointe au chef de la division maîtrise d’ouvrage à Montpellier.
4. Pour la Direction Énergie Connaissance, pour tous les actes et documents cités à l’article 1er, partie A, de l’arrêté préfectoral susvisé, à :
• Eric PELLOQUIN, directeur de la Direction Énergie et Connaissance, et Frédéric
DENTAND, son adjoint ;
et à :
• Claire BASTY, cheffe de la division énergie Air Est ;
• Sébastien GRENINGER, chef de la division énergie Air Ouest ;
• Anne DUCRUEZET, cheffe de la division développement durable et partenariat.
5. Pour la Direction Écologie, pour tous les actes et documents cités à l’article 1er, partie J, de l’arrêté préfectoral susvisé, à :
• Zoé MAHÉ, directrice de la Direction Écologie, et Paula FERNANDES, son adjointe ;
et à :
• Michel BLANC, chef du Département eau et milieux aquatiques ;
• Émilie PERRIER, cheffe du département biodiversité ;
• Paul CHEMIN, chef de la division milieux marins et côtiers ;
• Michaël DOUETTE, chef de la division biodiversité montagne et Atlantique ;
• Fabienne ROUSSET, cheffe de la division biodiversité méditerranéenne et continentale ;
et à :
• Vincent ARENALES-DEL-CAMPO, Laëtitia BABILLOTTE, Axandre CHERKAOUI,
Émilie CORREA, Luis DE-SOUSA, Sébastien FOURNIE, Mailys LAVAL, Pascale SEVEN et Benoît VINCENT, chargés de l’instruction de la procédure dérogation espèces protégées, pour les consultations relatives à la dérogation pour la destruction d’espèces protégées prévues dans la phase d'examen des autorisations environnementales, en particulier celles visées à l’article R181-28 du code de l'environnement, réalisées de manière dématérialisée via l’outil ONAGRE ;
3/4
Préfecture Aveyron - 12-2019-07-18-011 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement 86 ainsi qu’à, en cas de besoin, notamment pour cause d'intérims :
• David DANEDE, chargé de la coordination CITES, et Xavier NIVELEAU, instructeur
CITES, pour les actes intéressant CITES dont les dérogations prises en application de l'article L. 411-2 du code de l'environnement ;
• Axandre CHERKAOUI, chargé de mission « Réglementation espèces protégées (L411) »
pour les actes intéressant les dérogations scientifiques à la destruction d'espèces protégées.
Article 2 – Les dispositions des arrêtés de subdélégation pris antérieurement sont abrogées.
Article 3 – Le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement Occitanie est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Aveyron.
Fait à Toulouse, le 18 juillet 2019
Le directeur régional,
Didier KRUGER
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Préfecture Aveyron - 12-2019-07-18-011 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement 87