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Procès Verbal - PV DU 09.06.23
Procès Verbal - 09.06.23 PV seance
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09.06.23 PV seance)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES
Le Conseil municipal, convoqué en application du décret n" 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des Sénateurs, s'est réuni en séance publique sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGE, Maire de Tarbes, le 9 juin 2023 à 11 h O0.
Etaient présents à l'ouvefture de la séance :
M. GéTaTd TRÉMÈGE.
Mme Andrée DOUBRÈRE . M. GiIIes CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - M. Jean-Paul GERBET - M. Bruno LARROUX - Mme Catherine MARALDI - M. Frédéric LAVAL - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ- HARDY, adjoints au Maire.
M. Marc ANDRÈS - M. Amaury TROUSSARD - M. Laurent TEIXEIRA, conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - Mme Cinthia PEYRET - - M. Jean-Claude PIRON - Mme Nathalie HUMBERT - M. Alain ROS - M. Sélim DAGDAG - Mme Myriam MENDEZ - Mme Cathy LAÜT - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - tvl. Christophe CAVAILLÈS - M. Hervé CHARLES - M. Pierre SOULARD, conseillers municipaux.
Etaient absents :
M. Philippe LASTERLE
Mme Virginie SIANI WEMBOU
Avaient donné pouvoir :
M. Pascal CLAVERIE à M. Gérard TRÉMÈGE
M. Roger-Vincent CALATAYUD à Mme Lola TOULOUZE
Mme Elisabeth BRUNET à M. Gilles CRASPAY
Mme Véronique DUTREY à M. Romain GIRAL
M. David LARRAZABAL à Mme Nathalie Humbert
M. Kévin GIORDAN à Mme Marion MARIN
M. Thomas DA COSTA à M. Amaury TROUSSARD
Mme Angélique BERNISSANT à M. Jean-Paul GERBET
Mme Anne-Marie BELTRAN à M. Alain ROS
Mme Laurence ANCIEN à M. Jean-Marc LACABANNE
Mme Elisabeth ARHEIX à Mme Andrée DOUBRÈRE
M. Pierre LAGONELLE à M. Sélim DAGDAG
ô'!'6
M. Amaury TROUSSARD est désigné en qualité de secrétaire de séance.
Séance du 9 iuin 2023 N"23-124 - ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
Rapporteur : M. le Maire
En application du décret n" 2023-257 du 6 avril 2023 portanl convocation des collèges électoraux pour l'élection des Sénateurs, de l'arrêté préfectoral du't2 mai 2023 el des articles du Code Electoral, Ies Conseils Municipaux sont appelés à procéder à cette élection.
Cette élection de 16 délégués titulaires supplémentaires et de 1 4 délégués suppléants a lieu simultanément sur une même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel.
ll est prévu que les Conseillers régionaux et les Conseillers départementaux qui siègent au sein de ce Conseil municipal soient remplacés. ll s'agit de :
- Romain GIRAL, conseiller régional.
Remplaçant : Michel GARNIER
- Andrée DOUBRERE, conseillère départementale.
Remplacant : Michel NOGUÉ
- Gilles CRASPAY, conseiller départemental.
Remplacante : Véronique GALLEGO CRASPAY
Virginie SIANI WEMBOU, conseillère départementale
RemplaÇant : Driss RAB|l.
ll a été accusé réception aux intéressés et notification en a été faite à Monsieur le Préfet.
Trois listes ont été présentées
- Liste Démocratie République et Territoires
- Liste Tarbes Bigorre Ambition
- Liste Tarbes Citoyenne Écologique et Solidaire
Conseil municipâl de la Commune de Tarbes - Séance du 9 juin 2023 - 1'l h 00
- Frédéric LAVAL, conseiller départemental.
Remplaçante : Nadine DUEZ
- David LARRAZABAL, conseiller départemental.
Remplaçant : Jean-Christophe GRACIA
- Laurence ANCIEN, conseillère départementale.
Remplaçante : Jordane JOUANOLOU Les deux membres du Conseil municipal les plus âgés (Madame Andrée DOUBRÈRE et Monsieur Alain ROS) et les deux membres les plus jeunes (Madame Lola TOULOUZE et Madame Marion MARIN) présents à l'ouverture du scrutin forment le bureau électoral qui est présidé par le Maire.
Conseil municipal de la Commune de Tarbes - Séance du I juin 2023 - 'l'l h 00
Les personnes qui ont un pouvoir voteront deux fois. Le vote a lieu au scrutin secret.
Les Conseillers ne peuvent voter que pour une seule liste, sans adjonction ni radlation de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidats.
Tout bulletin ne répondant pas à ces prescriptions doit être considéré comme nul.
Les Conseillers municipaux procèdent au vote.
Le bureau électoral procède immédiatement au recensement des bulletins. Il détermine le nombre des suffrages exprimés, en déduisant du nombre total des bulletins le nombre des bulletins blancs ou nuls.
Monsieur le Maire proclame les résultats du scrutin dans l'ordre où ils sont portés sur les listes déposées sur le bureau électoral.
Nombre de conseillers présents à I'appel n'ayant pas pris part au vote 0 Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 41 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
Nombre de suffrages exprimés [b - c] 40 1 Conseil municipal de la Commune de Tarbes - Séance du I juin 2023 - '1'1 h 00
Monsieur le Maire demande aux délégués de bien vouloir indiquer la liste sur laquelle ils souhaitent que soit retenu, en cas d'empêchement leur suppléant :
Prénom et Nom Liste
- lsabelle BONIS Liste Démocratie, République et Territoires - Frédéric POUYSSEGUR Liste Démocratie, République et Territoires - Marie-Vinyet PUJOL Liste Démocratie, République et Territoires - Serge DE SOUSA Liste Démocratie, République et Territoires - lnsrid CHERÈCHES Liste Démocratie, République et Territoires - Philippe FORMOSA Liste Démocratie, République et Territoires - Marie CRUZEL-RICAUD Liste Démocratie, République et Territoires - Renaud MARSAN Liste Démocratie, République et Territoires - Brigitte MONTESSUY Liste Démocratie, République et Territoires - Marco CONTINI Liste Démocratie, République et Territoires - Anne TEULIER Liste Démocratie, République et Territoires - Eric KIESER Liste Démocratie, République et Territoires Liste Démocratie, République et Territoires
Liste Démocratie, République et Territoires
- Michaël DUCROCQ Liste Tarbes Bigorre Ambition
- Gaëtan CHAMBRIE Liste Tarbes Citoyenne Ecologique et Solidaire
Prénoms et Noms Liste
- Chantal ANTONINI Liste Démocratie, République et Territoires - Philippe SUZAC Liste Démocratie, République et Territoires
- Danièle ESCOBEDO Liste Démocratie, République et Territoires - Jean-Claude LUCIEN Liste Démocratie, Républlque et Territoires - Maryse MARTIN Liste Démocratie, République et Territoires - Bernard ESCORBIAC Liste Démocratie, République et Territoires - Monique BABE-ESCOUTE Liste Démocratie, République et Territoires - Eugène POURCHIER Liste Démocratie, République et Territoires - Françoise RIERA Liste Démocratie, République et Territoires - Jacques ARGOUNÈS Liste Démocratie, République et Territoires - Marie-Christine FAVRE Liste Démocratie, République et Territoires . Norbert DARGELÈS Liste Démocratie, République et Territoires
- Marie-Hélène BRU-DURE Liste Tarbes Bigorre Ambition
- HéloTse DASSE Liste Tarbes Citoyenne Écologique et Solidaire
Délégué(s) supplémentaire(s) élu(s)
Supoléant(s) élu(s)
- Anne-Marie RABOUAN
- Frédéric MONTESSUY Conseil municipal de la Commune de Târbes - Séance du I juin 2023 - 1'1 h 00
Prénom et Nom du délégué de droit Liste choisie pour la désignation de son suppléant en cas d'empêchement
Gérard TREMEGE Liste Démocratie, République et Territoires
Pascal CLAVERIE Liste Démocratie, République et Territoires
Andrée DOUBRÈRE Liste Démocratie, République et Territoires
GiI|es CRASPAY Liste Démocratie, République et Territoires
Marion MARIN Liste Démocratie, République et Territoires
Romain GIRAL Liste Démocratie, République et Territoires
Lola TOULOUZE Liste Démocratie, République et Territoires
Roger-Vincent CALATAYUD Liste Démocratie, République et Territoires
Elisabeth BRUNET Liste Démocratie, République et Territoires
Jean-Paul GERBET Liste Démocratie, République et Territoires
Véronique DUTREY Liste Démocratie, République et Territoires
Bruno LARROUX
Catherine MARALDI Liste Démocratie, République et Territoires
Frédéric LAVAL Liste Démocratie, République et Territoires
Anne CANDEBAT-REQUET Liste Démocratie, République et Territoires
Jean-Marc LACABANNE Liste Démocratie, République et Territoires
Laure VERDIER TRE-HARDY Liste Démocratie, République et Territoires
David LARRAZABAL Liste Démocratie, République et Territoires
Marc ANDRÈS Liste Démocratie, République et Territoires
Amaury TROUSSARD Liste Démocratie, République et Territoires
Kévin GIORDAN Liste Démocratie, République et Territoires
Laurent TEIXEIRA Liste Démocratie, République et Territoires
Thomas DA COSTA Liste Démocratie, République et Territoires
Liste Démocratie, République et Territoires
Jocelyne LAFOURCADE
Cinthia PEYRET
Anne-Marie BELTRAN
Jean-Claude PIRON Liste Démocratie, République et Territoires
Nathalie HUMBERT Liste Démocratie, République et Territoires
Philippe LASTERLE
Laurence ANCIEN Liste Démocratie, République et Territoires
Elisabeth ARHEIX Liste Démocratie, République et Territoires
Alain ROS Liste Démocratie, République et Territoires
Virginie SIANI WEMBOU Absente
Liste Démocratie, Républigue et Ierritoires
Angélique BERNISSANT
Liste Démocratie, République et Territoires
Liste Démocratie, République et ïerritoires
Liste Démocratie, République et Territoires
Absent Conseil municipal de la Commune de Tarbes - Séânce du I juin 2023 - l l h 00
Pierre LAGONELLE Liste Tarbes Bigorre Ambition
Sélim DAGDAG Liste Tarbes Bigorre Ambition
Myriam MENDEZ Liste Tarbes Bigorre Ambition
Cathy LAUT Liste Tarbes Citoyenne Ecologique et Solidaire
Liste Tarbes Crtoyenne Ecologique et Solidaire
Laurent ROUGÉ Liste Tarbes Citoyenne Ecologique et Solidaire
Christophe CAVALLÈS Liste Tarbes Citoyenne Ecologique et Solidaire
Hervé CHARLES Liste Tarbes Citoyenne Ecologique et Solidaire
Pierre SOULARD Liste Tarbes Bigorre Ambition
Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance
43
41
Pour:
Contre :
Abstention
Ces propositiorrs sont adopfées.
Aucun autre point n'étant inscrit à I'ordre du jour, la séance est levée à 11 h 30.
Le secréta de séance, Le Maire,
Amaury TROUSSARD érard MEGE
OE
Rébecca CALEY
41
0
0