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Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+10.02
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Roche-de-Rame.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+10.02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2023
Convocation en date du 3/02/2023
Présents : Michel FRISON, Steeve PEYRON, Bruno LAROCHE, Olivier CHIENNO, Frédérique PASQUALI BARTHELEMY, Genevieve MARTIN, Michel MOYNIER, Paul BASSA, Marie BAILLARD, Daniel ALLARD, Delphine THAENS, Isabelle LAMICHE.
Absente : Mélanie COURCIER,
Pouvoirs : Vincent RICHE donne pouvoir à Frédérique PASQUALI BARTHELEMY Amandine FIOT donne pouvoir à Marie BAILLARD
Secrétaire de séance : Daniel ALLARD (élu à l’unanimité)
1/ Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 7/12/2022 et du 3/02/2023 : Vote à l’unanimité
2/ Compte rendu des commissions
- Développement économique
Michel MOYNIER :
• Commerce : rencontre avec les 2 candidats en présence de la CCI.
Un candidat sérieux a proposé sa candidature mais hésite au vu du rapport de son comptable sur l’exploitation future du commerce.
Une nouvelle rencontre doit avoir lieu avec lui très prochainement.
- CCAS :
Marie BAILLARD : le CCAS a fait un bilan sur le marché de Noël dont le retour est positif. Le problème du délestage électrique a été aussi abordé mais il y a peu d’inquiétude à avoir car les probables coupures seraient de courte durée. L’organisation pour le repas des ainés le 13 mai 2023 se met en place avec les demandes de devis. La distribution des chocolats de Noël est arrivée à son terme.
- Commission CRD
Steeve PEYRON :
Joël GIRAUD a rencontré le Ministre des transports mercredi dernier, il a demandé à la DREAL de ne pas écarter le projet de tracé de la déviation de l’étude en cours. Steeve PEYRON fait part de son intention de ne pas travailler sur l’aménagement de la traversée de la Roche de Rame, ce qui serait déjà accepter ce tracé. Michel FRISON précise que cela ne veut pas dire que la commune accepte ce tracé mais cela va permettre d’intégrer les exigences de la commune qui ne sont à ce jour pas pris en compte (stationnements, logements, sécurisation carrefour le lac et son accès, entrée du bourg et sa revitalisation, etc). Le projet de déviation a un coût de 75 millions d’euros alors que le montant attribué par l’Etat aux routes régionales n’est que de 90 millions d’euros. Le Conseil Départemental ne pourra financier que 2 à 3 millions d’euros de ce projet. Steeve PEYRON pense que la commune doit, soit délibérer sur la continuation future de ce projet, soit organiser un référendum auprès de la population.
Michel FRISON pense que l’absence de décision de la commune sur la déviation va lui faire perdre 30 à 40 ans de retard en matière d’aménagement de la traversée de la Roche de Rame. - CMJ
Frédérique PASQUALI BARTHELEMY :
Le nouveau CMJ a été élu en décembre 2022. Une présentation par power point leur a été faite de l’action des anciens élus.
- Groupe de travail école :
Marie BAILLARD : il convient de voir avec le Cabinet Florès, les modalités de la poursuite de l’étude du groupe scolaire au vu de la réduction du montant attribué à ce projet, il n’est plus nécessaire de passer par un concours d’architecte. Une modification de la tranche optionnelle pourrait aussi être envisagée. IT 05 pourra apporter son aide concernant les financements de ce projet.
Michel FRISON précise que des financements pour l’isolation thermique des bâtiments existent qui peuvent permettre au groupe scolaire d’en bénéficier.
- Transition énergétique :
Marie BAILLARD : une réunion a été organisée pour présenter aux élus par la Communauté de Communes le projet de modification des points de collecte.
Ces travaux vont être réalisés cette année.
Alice Prud’homme, élue, responsable du dossier, propose de rencontrer le Conseil Municipal afin d’expliquer cette démarche.
Au 01/01/2024 obligation sera faite aux habitants de disposer de composteurs. Delphine THAENS précise les lieux choisis pour la pose de nouveaux composteurs sur la commune :
1 Pra Reboul
1 Géro
1 Près du camping du lac
1 Aux alentours du Bar rock
1 Vers l’école
- Travaux :
Daniel ALLARD :
Sujets et travaux abordés :
- Demandes de devis pour les emplois partiels.
- Réfection du mur de la fontaine de Pra Reboul.
- Devis pour achat de défibrillateurs.
- Fermeture du pont du Bathéoud.
- Demande de pose d’un stop à la sortie de la route de la Combe et pose d’un miroir chemin Lamiche.
- Demande de devis pour les alarmes des garages et de la mairie.
- Demande de pose d’un portail à la sortie de la maison des Croquignards.
- Mise en souterrain des réseaux électriques.
- Travaux le Bathéoud.
- Pont Champoussel.
- Cabanes pastorales : une demande de subvention va être présentée à ce Conseil Municipal pour l’achat d’une cabane héliportée pour l’été 2024. Pour l’été 2023, la commune va à nouveau demander le prêt de la cabane du Parc du Queyras. 3/ Délibérations soumises à approbation.
1. OBJET : PARTICIPATION A LA CONVENTION MAINTIEN DE SALAIRE DU
PERSONNEL COMMUNAL
Vu le code général de la fonction publique,
Vu le code des assurances, de la mutualité et de la sécurité sociale,
Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents,
Vu la circulaire n° RDFB12207899C du 25 mai 2012 relative aux participations des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents,
Vu la délibération du Conseil municipal relative à la participation financière de la commune pour la prévoyance maintien de salaire des agents, en date du 21.12.2015,
Vu l’avis du comité social territorial en date du 27 janvier 2023, préalable au conseil municipal ;
Considérant que la mairie de La ROCHE DE RAME a souhaité réactualiser le montant de la participation financière octroyé par la mairie pour la prévoyance maintien de salaire des agents de sa commune.
A compter du 1er mars 2023, il est proposé à l’assemblée délibérante d’instituer comme suit la modification de la participation financière pour la prévoyance maintien de salaire des agents en participant à hauteur de 20 euros, par mois et par agent, proratisé en fonction du temps de travail et de supprimer la délibération du 21/12/2015 relative à la mise en place de la participation financière pour la prévoyance maintien de salaire des agents actuellement en vigueur.
Vote à l’unanimité
2. OBJET : PARTICIPATION FINANCIERE VOYAGE SCOLAIRE ECOLE DE LA BESSEE. CLASSE ULIS.
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal d’un courrier reçu le 9 janvier 2023 de la mairie de l’Argentière-la-Bessée sollicitant une participation financière de 50 euros par enfant de la commune de la Roche de Rame pour l’organisation d’un voyage de la classe ULIS pour un voyage de découverte de l’aéronautique de Toulouse. Deux enfants de la commune participeront à ce voyage.
Monsieur le Maire propose qu’une subvention de 50 euros par enfant (telle que demandée par la commune de l’Argentière-la-Bessée), soit allouée pour le voyage.
Vote à l’unanimité
3. OBJET : ANNULATION DE LA DELIBERATION N 2022.72 DU
07.12.2022 RELATIVE A LA CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE PRINCIPAL
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal d’un courrier reçu de la Préfecture en date du 30 décembre 2022 relatif à la délibération n 2022.72 votée le 7 décembre 2022. Celui-ci précise que la population de la commune ne permet pas la création d’un poste d’attaché principal. Il demande donc que cette délibération soit retirée.
Vote à l’unanimité 4. OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DU CANTON POUR L’ORGANISATION DE L ACTION CULTURELLE 2023 « EAU CURIEUSE EAU PRECIEUSE »
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal du projet « eau curieuse eau précieuse « portée par la bibliothèque municipale de l’Argentière-la-Bessée et encouragé par la Bibliothèque Départementale des Hautes Alpes.
Ce projet, en collaboration avec toutes les bibliothèques municipales du canton, contribuera à mettre en
lumière les lieux publics que représentent les bibliothèques municipales, valorisera leurs collections ainsi que
celles de la BD 05, captera de nouveaux publics et mutualisera les moyens humains et logistiques de notre territoire.
Cette manifestation est prévue du 15 avril au 13 mai 2023 dans chaque bibliothèque municipale participante
et sera constituée d’expositions, de conférences, de livres et bibliographies, de films et projection de livres.
Vote à l’unanimité
5. OBJET : APPLICATION DU REGIME FORESTIER
- Monsieur le Maire expose :
. Lors de l'instruction de l'aménagement forestier de la forêt communale de la ROCHE DE RAME établi pour la période 2020-2039, approuvé par arrêté du préfet de Région le 7 novembre 2019, une étude foncière a été réalisée et conclue par l’état cadastral figurant dans cet aménagement. L’arrêté d’application au régime forestier correspondant devant être acté, un contrôle préalable de l’état cadastral figurant à l’aménagement a permis de diagnostiquer la présence de quelques erreurs qu’il convient de corriger à cette occasion,
. Dans le but de disposer d’un acte administratif unique décrivant les propriétés communales relevant du Régime Forestier, l’Office national des forêts propose à la commune de solliciter de Monsieur le préfet la prise d’un nouvel arrêté d’application du régime forestier sur les parcelles énumérées dans le tableau suivant : Territoire communal Section N° parcelle Lieu-dit
Surface
totale
(ha)
Surface
relevant
du RF* (ha)
La Roche de Rame A 7p Alpavin 35.3828 14.4320
La Roche de Rame A 9 La Bouchière 39.9554 39.9554
La Roche de Rame A 11 Le Gros Puy 109.3554 109.3554
La Roche de Rame A 12 Côtes Planes 22.7389 22.7389
La Roche de Rame A 13 Côtes Planes 34.6672 34.6672
La Roche de Rame A 14 Côtes Planes 4.0680 4.0680
La Roche de Rame A 15 Les Balmes 58.3780 58.3780
La Roche de Rame A 16 Pas du Loup 15.3601 15.3601
La Roche de Rame A 22 Les Aiguilles 0.1038 0.1038
La Roche de Rame B 1p L'Aussellard 122.1674 28.1250
La Roche de Rame B 10 Le Sapet 34.4651 34.4651
La Roche de Rame B 11 Le Sapet 2.7470 2.7470
La Roche de Rame B 12 Le Sapet 0.3300 0.3300
La Roche de Rame B 13 Le Sapet 0.2205 0.2205
La Roche de Rame B 14 Le Sapet 1.8131 1.8131
La Roche de Rame B 15 Le Sapet 0.6468 0.6468
La Roche de Rame B 16 Bois du Puy 1.3736 1.3736
La Roche de Rame B 17 Bois du Puy 11.7725 11.7725
La Roche de Rame B 18 Bois du Puy 108.1464 108.1464
La Roche de Rame B 20 La Traverse 6.0196 6.0196
La Roche de Rame B 21 La Traverse 3.2404 3.2404
La Roche de Rame B 22 La Traverse 4.2970 4.2970
La Roche de Rame B 23 La Traverse 10.6775 10.6775
La Roche de Rame B 24 La Traverse 1.4738 1.4738
La Roche de Rame B 26 La Traverse 0.0584 0.0584
La Roche de Rame B 27 La Traverse 0.7038 0.7038
La Roche de Rame B 28 La Traverse 8.9070 8.9070
La Roche de Rame B 29 La Traverse 3.6395 3.6395
La Roche de Rame B 30 La Traverse 5.7792 5.7792
La Roche de Rame B 33 Michou 0.2989 0.2989
La Roche de Rame B 34 Michou 0.0060 0.0060
La Roche de Rame B 35 Michou 0.0200 0.0200
La Roche de Rame B 63 Le Puy 0.1633 0.1633
La Roche de Rame B 64 Le Puy 0.5241 0.5241
La Roche de Rame B 120 L'Eyssart 0.0552 0.0552
Sous-total… 649.5557 534.5625 Territoire communal Section N° parcelle Lieu-dit
Surface
totale
(ha)
Surface
relevant
du RF* (ha)
Report sous-total… 649.5557 534.5625
La Roche de Rame B 135 L'Eyrette 0.0060 0.0060
La Roche de Rame B 140 L'Eyrette 0.0270 0.0270
La Roche de Rame B 155p L'Eyrette 0.4953 0.3960
La Roche de Rame B 156 L'Eyrette 0.0147 0.0147
La Roche de Rame B 208 Les Haudouls 0.0382 0.0382
La Roche de Rame B 215p Les Haudouls 1.4762 0.8700
La Roche de Rame B 216 Les Dorelles 0.2830 0.2830
La Roche de Rame B 221p Les Dorelles 0.2677 0.2420
La Roche de Rame B 308p Les Dorelles 0.9908 0.9480
La Roche de Rame C 2 Font des Ardouis 30.8900 30.8900
La Roche de Rame C 7 Bouchourière 9.6550 9.6550
La Roche de Rame C 10 Bouchourière 1.5004 1.5004
La Roche de Rame C 15 Les Ducs 0.6475 0.6475
La Roche de Rame C 19 Les Ducs 2.0060 2.0060
La Roche de Rame C 58 Haut Bigorne 3.5631 3.5631
La Roche de Rame C 67 Haut Bigorne 4.2381 4.2381
La Roche de Rame C 75 Bigorne 1.2208 1.2208
La Roche de Rame C 78 Bigorne 0.0234 0.0234
La Roche de Rame C 85 Bigorne 1.9945 1.9945
La Roche de Rame C 92 Bigorne 1.8299 1.8299
La Roche de Rame C 94 Bigorne 0.1339 0.1339
La Roche de Rame C 96 Bigorne 0.1031 0.1031
La Roche de Rame C 97 Bigorne 0.1391 0.1391
La Roche de Rame C 101 Bigorne 0.0940 0.0940
La Roche de Rame C 102 Les Bourgeas 0.2660 0.2660
La Roche de Rame C 106 Les Bourgeas 0.1780 0.1780
La Roche de Rame C 118 Les Bourgeas 0.0713 0.0713
La Roche de Rame C 125 Les Bourgeas 1.7108 1.7108
La Roche de Rame C 130 Les Bourgeas 0.1675 0.1675
La Roche de Rame C 131 Les Bourgeas 0.2261 0.2261
La Roche de Rame C 132 Les Bourgeas 0.6465 0.6465
La Roche de Rame C 146 Les Bourgeas 0.0518 0.0518
La Roche de Rame C 150 Les Ourgières et Le Preyra 0.0332 0.0332
La Roche de Rame C 153 Les Ourgières et Le Preyra 0.0384 0.0384
La Roche de Rame C 178 Les Ourgières et Le Preyra 0.0210 0.0210
La Roche de Rame C 183 Les Ourgières et Le Preyra 0.0516 0.0516
La Roche de Rame C 184 Les Ourgières et Le Preyra 0.0152 0.0152
La Roche de Rame C 185b Les Ourgières et Le Preyra 9.0329 6.6829
La Roche de Rame C 197 Les Rameites et La Bouscarate 188.3300 188.3300 La Roche de Rame C 198 Les Rameites et La Bouscarate 1.4098 1.4098
La Roche de Rame C 199 Les Rameites et La Bouscarate 2.0839 2.0839
La Roche de Rame C 224 Champ Garcin 0.0835 0.0835
La Roche de Rame C 227b Champ Garcin 44.6576 44.1576
La Roche de Rame C 233 Pont du Giet 0.0445 0.0445
La Roche de Rame C 234 Pont du Giet 0.0310 0.0310
La Roche de Rame C 240 Pont du Giet 0.1035 0.1035
La Roche de Rame C 245 Pont du Giet 0.0450 0.0450
La Roche de Rame C 251 Pont du Giet 0.0640 0.0640
La Roche de Rame C 255 Pont du Giet 6.0350 6.0350
La Roche de Rame C 257 Pont du Giet 0.0020 0.0020
La Roche de Rame C 283 Pont du Giet 0.0050 0.0050
La Roche de Rame C 287 Pont du Giet 0.0470 0.0470
La Roche de Rame C 295 Pont du Giet 0.0868 0.0868
La Roche de Rame C 327 Le Giet 0.0364 0.0364
La Roche de Rame C 330 Le Giet 0.6253 0.6253
La Roche de Rame C 334 Le Giet 0.0085 0.0085
La Roche de Rame C 335 Le Giet 0.0125 0.0125
Sous-total… 967.4150 848.7978
Vote à l’unanimité Territoire communal Section N° parcelle Lieu-dit
Surface
totale
(ha)
Surface
relevant
du RF* (ha)
Report sous-total… 967.4150 848.7978
La Roche de Rame C 376 Le Giet 12.6410 12.6410
La Roche de Rame C 390 Le Giet 0.4633 0.4633
La Roche de Rame C 394 Le Giet 0.0535 0.0535
La Roche de Rame C 398 Le Giet 0.0203 0.0203
La Roche de Rame C 402 Le Giet 0.0446 0.0446
La Roche de Rame C 404 Le Giet 0.0285 0.0285
La Roche de Rame C 407 Le Giet 0.0590 0.0590
La Roche de Rame C 416 Le Giet 0.0610 0.0610
La Roche de Rame C 431 Le Giet 7.5095 7.5095
La Roche de Rame C 432 Bois du Truc 61.4085 61.4085
La Roche de Rame C 438 Mas des Ducs 0.0149 0.0149
La Roche de Rame C 462 Mas des Ducs 0.3890 0.3890
La Roche de Rame C 463 Mas des Ducs 7.4714 7.4714
La Roche de Rame C 464 Mas des Ducs 0.0546 0.0546
La Roche de Rame C 465 Mas des Ducs 3.9121 3.9121
La Roche de Rame C 466 Mas des Ducs 12.1935 12.1935
La Roche de Rame C 467 Mas des Ducs 4.7980 4.7980
La Roche de Rame C 468 Mas des Ducs 2.5498 2.5498
La Roche de Rame C 470 Mas des Ducs 14.3189 14.3189
La Roche de Rame C 471 Mas des Ducs 0.7218 0.7218
La Roche de Rame C 472 Mas des Ducs 1.4144 1.4144
La Roche de Rame C 473 Mas des Ducs 0.1515 0.1515
La Roche de Rame C 474 Mas des Ducs 0.0505 0.0505
La Roche de Rame C 475 Mas des Ducs 0.0056 0.0056
La Roche de Rame C 476 Mas des Ducs 1.0429 1.0429
La Roche de Rame C 477 Matras 0.3909 0.3909
La Roche de Rame C 478 Matras 1.0036 1.0036
La Roche de Rame C 2069 Pont du Giet 0.5980 0.5980
La Roche de Rame D 2p Chabriller et Vallon Pansier 122.6063 3.4720
La Roche de Rame D 24p Rattier et la Platte 4.7943 1.7720
La Roche de Rame D 28 Les Lattes et sus la Platte 37.2928 37.2928
La Roche de Rame D 29 Les Lattes et sus la Platte 2.5882 2.5882
La Roche de Rame D 30 Les Lattes et sus la Platte 0.1404 0.1404
La Roche de Rame D 31 Les Lattes et sus la Platte 0.5372 0.5372
La Roche de Rame D 32 Les Lattes et sus la Platte 0.5313 0.5313
La Roche de Rame D 33 Les Lattes et sus la Platte 0.5165 0.5165
La Roche de Rame D 48 Le Cougnet 2.6446 2.6446
La Roche de Rame D 49 Le Cougnet 0.2897 0.2897
La Roche de Rame D 50 Le Cougnet 1.5514 1.5514
La Roche de Rame D 59 Le Cougnet 0.2970 0.2970
La Roche de Rame D 60 Le Cougnet 0.0020 0.0020
La Roche de Rame D 61 Le Cougnet 0.3816 0.3816
La Roche de Rame D 62 Le Cougnet 2.8917 2.8917
La Roche de Rame D 63 Le Cougnet 0.0912 0.0912
La Roche de Rame D 64 Les Cloutets et Bois du Lauzet 0.7677 0.7677
La Roche de Rame D 65 Les Cloutets et Bois du Lauzet 0.5520 0.5520
La Roche de Rame D 66 Les Cloutets et Bois du Lauzet 0.1829 0.1829
La Roche de Rame D 68 Les Cloutets et Bois du Lauzet 0.0028 0.0028
La Roche de Rame D 70 Les Cloutets et Bois du Lauzet 2.5440 2.5440
La Roche de Rame D 71 Les Cloutets et Bois du Lauzet 1.6020 1.6020
La Roche de Rame D 72 Les Cloutets et Bois du Lauzet 169.6142 169.6142
La Roche de Rame D 74 Les Cloutets et Bois du Lauzet 1.8140 1.8140
La Roche de Rame D 75 Les Cloutets et Bois du Lauzet 0.0672 0.0672
La Roche de Rame D 116 Plan de la Loubière 0.4071 0.4071
La Roche de Rame D 117 Plan de la Loubière 35.8265 35.8265
La Roche de Rame D 118 Plan de la Loubière 0.5226 0.5226
La Roche de Rame D 119 Plan de la Loubière 0.4716 0.4716
Sous-total… 1492.3164 1251.5426 Territoire communal Section N° parcelle Lieu-dit
Surface
totale
(ha)
Surface
relevant
du RF* (ha)
Report sous-total… 1492.3164 1251.5426
La Roche de Rame D 120 Plan de la Loubière 15.8400 15.8400
La Roche de Rame D 121 Plan de la Loubière 20.4864 20.4864
La Roche de Rame D 123 Casse Niere 13.6020 13.6020
La Roche de Rame D 124 Casse Niere 0.1186 0.1186
La Roche de Rame D 125 Casse Niere 14.9234 14.9234
La Roche de Rame D 128 Oumbras, Clot Villaron et Gorge 278.8570 278.8570 La Roche de Rame D 129 Oumbras, Clot Villaron et Gorge 0.0310 0.0310
La Roche de Rame D 130 Oumbras, Clot Villaron et Gorge 3.9580 3.9580
La Roche de Rame D 131 Oumbras, Clot Villaron et Gorge 0.0036 0.0036
La Roche de Rame D 132 Oumbras, Clot Villaron et Gorge 0.1740 0.1740
La Roche de Rame D 221p L'Ubac 4.4738 3.3210
La Roche de Rame D 260 Grand Pré 0.0197 0.0197
La Roche de Rame D 261 Grand Pré 0.8725 0.8725
La Roche de Rame D 262 Grand Pré 0.2300 0.2300
La Roche de Rame D 305p Grand Pré 1.6120 1.4510
La Roche de Rame D 307 Bel Pinet 0.3542 0.3542
La Roche de Rame D 308 Bel Pinet 1.1805 1.1805
La Roche de Rame D 309 Bel Pinet 0.0220 0.0220
La Roche de Rame D 323 Bel Pinet 0.0076 0.0076
La Roche de Rame D 324 Bel Pinet 0.0610 0.0610
La Roche de Rame D 331 Bel Pinet 0.2725 0.2725
La Roche de Rame D 332 Bel Pinet 0.1418 0.1418
La Roche de Rame D 333 Bel Pinet 0.0618 0.0618
La Roche de Rame D 342 Bel Pinet 0.0115 0.0115
La Roche de Rame D 376 Bel Pinet 0.3650 0.3650
La Roche de Rame D 377p Les Eymars 1.1626 0.8330
La Roche de Rame D 586 Serre Peyret 0.0503 0.0503
La Roche de Rame D 1157 Combe Clavelle 0.0104 0.0104
La Roche de Rame D 1170 Combe Clavelle 0.0380 0.0380
La Roche de Rame D 1177 Combe Clavelle 0.4743 0.4743
La Roche de Rame D 1189 Combe Clavelle 0.0153 0.0153
La Roche de Rame D 1191 Combe Clavelle 0.0286 0.0286
La Roche de Rame D 1194 Combe Clavelle 0.0177 0.0177
La Roche de Rame D 1196 Combe Clavelle 0.0376 0.0376
La Roche de Rame D 1205 Combe Clavelle 0.0550 0.0550
La Roche de Rame D 1212 Balme Rousse 0.0096 0.0096
La Roche de Rame D 1217 Balme Rousse 0.0201 0.0201
La Roche de Rame D 1220 Balme Rousse 0.0485 0.0485
La Roche de Rame D 1223 Balme Rousse 12.4864 12.4864
La Roche de Rame D 1227 Balme Rousse 0.0022 0.0022
La Roche de Rame D 1231 Balme Rousse 0.4917 0.4917
La Roche de Rame D 1233 Balme Rousse 0.0710 0.0710
La Roche de Rame D 1235 Balme Rousse 0.6422 0.6422
La Roche de Rame D 1241 Casse Niere 0.1200 0.1200
La Roche de Rame D 1275 Grand Pré 0.1620 0.1620
La Roche de Rame D 1282 Bel Pinet 0.0139 0.0139
La Roche de Rame D 1283 Bel Pinet 0.1520 0.1520
La Roche de Rame D 1284 Bel Pinet 0.0200 0.0200
La Roche de Rame D 1298 Les Cloutets et Bois du Lauzet 0.7520 0.7520
La Roche de Rame D 1299 Oumbras, Clot Villaron et Gorge 2.7390 2.7390 La Roche de Rame D 1416p Le Ratelier 9.6191 9.4540
La Roche de Rame D 1454 Le Cougnet 0.0690 0.0690
La Roche de Rame D 1496 Bel Pinet 0.3861 0.3861
La Roche de Rame D 1498 Bel Pinet 0.4554 0.4554
La Roche de Rame D 1506 Casse Niere 0.0166 0.0166
La Roche de Rame D 1507 Casse Niere 0.0554 0.0554
La Roche de Rame D 1508 Casse Niere 0.0920 0.0920
Sous-total… 1880.3103 1637.7280 Territoire communal Section N° parcelle Lieu-dit
Surface
totale
(ha)
Surface
relevant
du RF* (ha)
Report sous-total… 1880.3103 1637.7280
La Roche de Rame D 1509 Casse Niere 2.3492 2.3492
La Roche de Rame D 1510 L'Areyère 0.1940 0.1940
La Roche de Rame D 1512p L'Areyère 4.9660 4.5220
La Roche de Rame D 1522 Serre Peyret 0.4869 0.4869
La Roche de Rame D 1523 Serre Peyret 0.0754 0.0754
La Roche de Rame D 1524 Serre Peyret 0.0175 0.0175
La Roche de Rame D 1525 Serre Peyret 0.0265 0.0265
La Roche de Rame D 1526 Serre Peyret 0.0600 0.0600
La Roche de Rame D 1527 Serre Peyret 2.1810 2.1810
La Roche de Rame E 1 Côte de Peyre Non 1.2600 1.2600
La Roche de Rame E 2 Côte de Peyre Non 52.0180 52.0180
La Roche de Rame E 5 Madalaoure et Combe Mounière 0.0737 0.0737
La Roche de Rame E 18 Madalaoure et Combe Mounière 0.0540 0.0540
La Roche de Rame E 23 Madalaoure et Combe Mounière 46.7325 46.7325 La Roche de Rame E 24 Madalaoure et Combe Mounière 72.9527 72.9527 La Roche de Rame E 25 Le Serre 1.1977 1.1977
La Roche de Rame E 28p Le Serre 8.8016 8.6440
La Roche de Rame E 33 Le Serre 2.9245 2.9245
La Roche de Rame E 48 Le Serre 0.3267 0.3267
La Roche de Rame E 49 L'Iere Prime 3.7315 3.7315
La Roche de Rame E 50 L'Iere Prime 0.0960 0.0960
La Roche de Rame E 51 L'Iere Prime 3.2318 3.2318
La Roche de Rame E 78 L'Iere Prime 0.1007 0.1007
La Roche de Rame E 81 L'Iere Prime 0.1540 0.1540
La Roche de Rame E 83 L'Iere Prime 3.4497 3.4497
La Roche de Rame E 85 L'Iere Prime 0.2167 0.2167
La Roche de Rame E 91 L'Iere Prime 0.3788 0.3788
La Roche de Rame E 94 Champ Garats 5.1032 5.1032
La Roche de Rame E 112 Champ Garats 0.2072 0.2072
La Roche de Rame E 113 Champ Garats 3.1355 3.1355
La Roche de Rame E 114 Champ Garats 0.3022 0.3022
La Roche de Rame E 125 Champ Garats 0.2777 0.2777
La Roche de Rame E 209p La Crespine 2.6405 1.9320
La Roche de Rame E 259 La Crespine 3.9142 3.9142
La Roche de Rame E 262 La Crespine 0.1122 0.1122
La Roche de Rame E 275p La Crespine 0.6047 0.4440
La Roche de Rame E 277 La Crespine 0.1262 0.1262
La Roche de Rame E 278p Dessus La Vie et Les Rourres 0.8612 0.3640
La Roche de Rame E 501 Les Iles 3.8440 3.8440
La Roche de Rame E 537 Les Iles 0.0095 0.0095
La Roche de Rame E 538p Les Iles 7.6170 7.2780
La Roche de Rame E 539 Les Iles 2.3850 2.3850
La Roche de Rame E 540 Les Iles 12.7400 12.7400
La Roche de Rame E 555 La Balmette 0.0285 0.0285
La Roche de Rame E 574p La Balmette 9.5182 9.3780
La Roche de Rame E 606p Les Rouvières 5.5220 4.2750
La Roche de Rame E 607p La Vignette 2.5388 2.1380
La Roche de Rame E 635p La Vignette 0.0240 0.0190
La Roche de Rame E 819p Les Mouniers 6.3636 4.0070
La Roche de Rame E 952p La Vignette 0.6340 0.6270
La Roche de Rame E 965 La Balmette 0.9759 0.9759
La Roche de Rame E 970 Les Iles 0.4530 0.4530
La Roche de Rame E 971 Les Iles 7.8705 7.8705
La Roche de Rame E 1126p Bouchiet 9.7701 7.0220
Total général 2175.9463 1924.1523
* RF : Régime Forestier
La contenance cadastrale de la forêt communale serait de 1 924 ha 15 a 23 ca.
Vote à l’unanimité 6. OBJET : ATTRIBUTION DU MARCHE DES SANITAIRES DU LAC
1ERE TRANCHE AMENAGEMENT DES ABORDS DU LAC
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le projet d’aménagement des abords du lac
(1ère tranche) dont l’appel d’offre sous forme de procédure adaptée pour la création d’un sanitaire autonettoyant a été lancé.
La commission d’appel d’offre qui s’est réunie le 30 janvier a examiné les trois offres reçues et a souhaité
entamer une phase de négociation avec les entreprises sur certains points des devis.
Une nouvelle CAO ce jour a permis d’étudier les nouvelles offres après négociation.
Celle-ci propose que soit retenue l’entreprise SOGEA PROVENCE ETS CH. QUEYRAS, pour un montant de
150 000 euros HT, plus 9 100 euros HT pour la toiture deux pans.
Vote à l’unanimité
7. OBJET : DEMANDE DE FINANCEMENT REGION. EUROPE POUR L’ACHAT DUNE
CABANE PASTORALE
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal les travaux prévus d’installation d’une cabane pastorale sur le secteur du « Batchas » afin de permettre aux bergers de surveiller leur troupeau sur ce secteur.
Le montant total des travaux s’élève à 18 400 euros HT.
Monsieur le Maire propose de solliciter des financements de la Région (financement Région/ Europe) dans le cadre de l’appel à projet « aide aux équipements pastoraux collectifs » en adoptant le plan de financement suivant :
Montant des travaux 18 400 euros HT
Subvention REGION-EUROPE 75 % 13 800 euros
Autofinancement communal 25 % 4 600 euros
Vote à l’unanimité
8. OBJET : AVENANT N ° 1. CREATION D UN COMMERCE SUR LA PLACE. ENTREPRISE STA LOT N 10.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le marché du commerce sur la place du centre village.
Il précise qu’il convient d’adopter un avenant N°1 afin de modifier et ajouter certains travaux au lot n 10. Entreprise STA pour un montant HT de 14 104.90 euros.
Vote à l’unanimité 9. OBJET : AVENANT N ° 1. CREATION D UN COMMERCE SUR LA PLACE. ENTREPRISE OCAL LOT N 05.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le marché du commerce sur la place du centre village.
Il précise qu’il convient d’adopter un avenant N°1 afin de modifier et ajouter certains travaux au lot n 05. Entreprise OCAL pour un montant HT de 8 226.50 euros.
Vote à l’unanimité
10. OBJET : AVENANT N ° 1. CREATION D UN COMMERCE SUR LA PLACE. ENTREPRISE GAPENCAISE DE CHAUFFAGE. LOT N 08.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le marché du commerce sur la place du centre village.
Il précise qu’il convient d’adopter un avenant N°1 afin de modifier et ajouter certains travaux au lot n 08. Entreprise GAPENCAISE DE CHAUFFAGE pour un montant HT de 1 975.32 euros.
Vote à l’unanimité
11. OBJET : AVENANT N ° 1. CREATION D UN COMMERCE SUR LA PLACE. ENTREPRISE ALLAMANNO LOT N 01.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le marché du commerce sur la place du centre village.
Il précise qu’il convient d’adopter un avenant N°1 afin de modifier et ajouter certains travaux au lot n 01. Entreprise ALLAMANNO un montant HT de 14 719.60 euros.
Vote à l’unanimité
12. OBJET : AVENANT N ° 1. CREATION D UN COMMERCE SUR LA PLACE. ENTREPRISE CIMELEC LOT N 07.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le marché du commerce sur la place du centre village.
Il précise qu’il convient d’adopter un avenant N°1 afin de modifier et ajouter certains travaux au lot n 07. Entreprise CIMELEC pour un montant HT de 3 971.10 euros.
Vote à l’unanimité 13. OBJET : DEMANDE DE FINANCEMENT AU CONSEIL
DEPARTEMENTAL.TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU
CIMETIERE DE L’EGLISE
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le cimetière du centre de La Roche de Rame a été fondé en 1444 avec la construction de l’église Saint-Laurent. Plusieurs siècles plus tard, en 1935, un aménagement comprenant le mur de clôture du cimetière et le portail en fer forgé a délimité les lieux. Trente ans après, c’est sous le mandat d’Elie Aillaud qu’une extension du cimetière s’est faite (1961). En 2013, une rénovation du carré militaire a permis une rénovation ciblée de la zone ouest du cimetière.
S’appuyant sur une démarche de développement durable, le conseil actuel a mis en place en 2021 une délibération pour la fin de l’utilisation de produits phytosanitaires sur l’ensemble des cimetières de la commune. Aujourd’hui, force est de constater que la nature a de plus en plus sa place dans nos cimetières. De nombreuses communes sur le territoire français ont déjà entamé cette démarche et les cimetières s’enherbent sur des mesures environnementales et pleinement contrôlées par les collectivités concernées.
Les objectifs sont triples :
- permettre un embellissement des cimetières avec l’installation d’un aménagement vert et fleuri, - disposer d’un lieu propice au recueillement avec l’installation d’un banc vers l’entrée et de la matérialisation de la haie principale par une haie végétale,
- Le dernier objectif est davantage dans un domaine technique puisque cela facilite nettement l’entretien par nos services de ces espaces devenus des zones où les produits type herbicides sont interdits.
Il précise que le montant des travaux s’élève à 24 002.00 euros pour lesquels il convient de demander une subvention de 70 % selon le plan de financement ci-joint :
Montant des travaux 24 002.00 euros
Subvention Conseil Départemental 70 % 16 801.40 euros
Autofinancement communal 30 % 7 200.60 euros
Vote à l’unanimité
14. OBJET : SUBVENTION EN FAVEUR DES SINISTRES DU SEISME EN TURQUIE ET SYRIE
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal le séisme qui vient de se produire en Turquie et en Syrie.
Monsieur le Maire propose qu’une subvention de 2000.00 euros soit versée par la commune de la Roche de Rame afin d’aider les sinistrés de ce séisme.
Vote à l’unanimité
4/ Questions diverses :
- Michel MOYNIER s’étonne que le centre équestre organise un loto sur la commune de l’ARGENTIERE-LA- BESSEE et non pas sur LA ROCHE DE RAME.
Le centre va proposer une activité équitation à toutes les classes de l’école de LA ROCHE DE RAME.
Séance levée à 21h00