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Compte-Rendu - D2024.005 rénovation énergétique école attribution marché
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2024.005 rénovation énergétique école attribution marché)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 15/01/2024
Reçu en préfecture le 15/01/2024
Publié le
ID : 069-216900514-20240108-2024_00_1-DE
GER
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 08 janvier
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
14 13 14
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 08 janvier à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 5 janvier
2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le O5 janvier 2024.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M
Aymard Nicolas, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, M Grange
Christophe, M Langlet Pascal
Pouvoirs :
Mme Martini Laurence donne pouvoir à Laurence Raboisson Croppi
Secrétaire de séance : Emilie Bertelle
D2024_005 — rénovation énergétique Ecole -— attribution marché
Vu le code de la commande publique
Considérant que la Commune de Chaussan a lancé une procédure adaptée pour les
travaux de rénovation énergétique du groupe Scolaire
Considérant la publication du marché via la plateforme Achat Public
Vu le procès-verbal de la commission d’appel d'offres du 18 décembre 2023 et le
classement des offres suite aux négociations.
Considérant le Programme : rénovation énergétique de l’école du Loup
La commission d’appel d'offres a classé les offres suivantesEnvoyé en préfecture le 15/01/2024
Reçu en préfecture le 15/01/2024
Pubiéte ET a a ID : 069-216900514-20240108-2024_00_1-DE
Lot 8 : Chauffage / Plomberie
Entreprise : Engmann
Montant : 101 973.11 € HT
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, et délibéré à l’unanimité
Autorise Monsieur le Maire à signer les marchés avec l’entreprise mentionnée ci-
dessus
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote
Unanimité