Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 07 Creation commission communale des finances
Déliberation - 2026 17 Commission communal des impots directs
Déliberation - deliberation 2024 02 Modification du tableau des e
Déliberation - 2024 049 MODIFICATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Déliberation - deliberation 2024 34 Approbation de la commission
Déliberation - deliberation 2023 40 approbation de la commission
Déliberation - 12 2024+Délib+Modification+commissions+communales
Déliberation - deliberation 2022 31 budget communal exercice 2022
Déliberation - deliberation 2025 27 modification du tabeau des ef
Déliberation - deliberation 2024 22 modification des statuts du S
Déliberation - deliberation 2024 07 Modification des commissions communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2024 07 Modification des commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/03/2024
S
L
5
Publié
le
ID
: 087-218704203-20240322-2024
07-DE
87400 Le
(hâteuct
eu Dogquon
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2024-07
Membres
: 11
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: O
Abstention
:0
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
18
mars,
le
conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
19h00
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
14
mars
2024
Présents
:
Valadas
Hervé,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Pala
Henri,
Poulet
Bernard,
Duhamel
Marie-Laure,
Turbiez
Chantal,
Marcais
Bertrand,
Landeau
Aurore,
Brard
Michel,
Maligne
Francis
Excusés
:Champroy
Nahoum
Madame
Landeau
est
nommée
secrétaire
de
séance
Modification
des
commissions
communales
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
à jour
les
commissions
communales
votées
par
délibération
2020-
04
en
intégrant
M.
Grenaille,
1°
adjoint
à toutes
les
commissions.
Monsieur
le
maire
demande
à
l’ensemble
du
conseil
de
voter
à
main
levée,
le
conseil
accepte
à
l'unanimité. Après
avoir
délibéré
le
conseil
à
l’unanimité
et
autorise
l’ajout
de
Monsieur
Grenaille
à
toutes
les
commissions
ainsi
que
Monsieur
Pala
Henri
à la
commission
Urbanisme.
Les
commissions
se
composent
comme
suit
:
1)
Commissions
Patrimoine,
travaux,
chemins
et
voiries,
bâtiments
publics,
Forêt.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-22,
La
commission
de
voiries
composée
de
6
membres
et
d’un
président,
le
Maire
étant
président
de
droit.
Désigne
les
membres
suivants
:
Mr
Hervé
Valadas,
M
Grenaille
Romain-Bérenger,
Mr
Poulet
Bernard,
Mme
Aurore
Landeau,
Mr
Pala
Henri,
Mr
Brard
Michel,
Mme
Turbiez
Chantal
2)
Commission
scolaire,
Action
sociale
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-22,
La
commission
est
composée
de
6
membres
et
d’un
président,
le
Maire
étant
président
de
droit.
Maintient
les
membres
suivants
:Mr
Hervé
Valadas,
Mr
Grenaille
Romain-Bérenger,
Mr
Poulet
Bernard,
Mme
Landeau
Aurore,
Mr
Champroy
Nahoum,
Mme
Turbiez
Chantal,
Mme
Duhamel
Marie-Laure Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/03/2024
Publié
le
SG
ID
: 087-218704203-20240322-2024
07-DE
3)
Commission
des
finances
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-22,
La
commission
des
finances
est
composée
de
7
membres
et
d’un
président,
le
Maire
étant
président
de
droit
aucune
modification
n’est
appliquée.
Maintient
les
membres
suivants
:
Mr
Hervé
Valadas,
Mr
Grenaille
Romain-Bérenger,
Mr
Poulet
Bernard,
Mme
Aurore
Landeau,
Mr
Maligne
Francis,
Mr
Marçais
Bertrand,
Mme
Turbiez
Chantal,
4)
Commission
Urbanisme
par
délibération
2021-24
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-22,
La
commission
est
composée
de
5
membres
et
d’un
président,
le
Maire
étant
président
de
droit.
Désigne
les
membres
suivants
:
Mr
Hervé
Valadas,
Mr
Grenaille
Romain-Béranger,
Mr
Poulet
Bernard,
Mme
Aurore
Landeau,
Mme
Turbiez
Chantal,
M
Pala
Henri
5)
Commission
Communication
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-22,
La
commission
communication
composée
de
5
membres
et
d’un
président,
le
Maire
étant
président
de
droit. Maintient
les
membres
suivants
:
Mr
Hervé
Valadas,
Mr
Grenaille
Romain-Béranger,
Mr
Poulet
Bernard,
Mme
Aurore
Landeau,
Mme
Turbiez
Chantal,
Mr
Champroy
Nahoum.
SECRETAIRE
DE SEANCE
Fait
et
délibéré
en
mairie
les jour
mois
et an
que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
€
©
LT
AU
CHATENET
en
DOGNON,
le
14
mars
2024
Le
MAIRE,
Valadas
Hervé
La
présente
délibération
peut faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
les services
de
contrôle
de
légalité.