Conseil Municipal - SG CM 4 JUIN 2014 ORDJ

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Conseil Municipal - SG CM 4 JUIN 2014 ORDJ Document publié le Mercredi 4 juin 2014 par la commune de Périgueux. Lien du pdf (Conseil Municipal - SG CM 4 JUIN 2014 ORDJ)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU MERCREDI 4 JUIN 2014 A 18 HEURES

* * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * * *

- Désignation d’un secrétaire de séance

- Ratification des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 11 avril et 17 avril 2014

1 - Délégation au Maire au titre de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. - Recours à l'emprunt et gestion active de la dette

2 - Commission communale des impôts directs - Liste de contribuables proposés au choix de M. le Directeur des services fiscaux

3 - Indemnité de conseil allouée aux comptables

4 - Attribution de subventions aux associations

5 - Subvention accordée à Périgueux Habitat dans le cadre du rachat et de l’exploitation de l’îlot 53

5 - 1 - Acquisition d’un local sis 3 rue de la Selle - Vendeur : Office Public de l’Habitat de la Dordogne

6 - Restauration collective - Délégation de service public - Choix du prestataire

7 - Pré-acheminement aérien entre Bergerac et Périgueux/Bassillac 2014 - Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte Air Dordogne (SMAD)

8 - Délégation de service public pour l’exploitation d’une liaison aérienne vers Paris - aéroport - Autorisation de signer une convention financière de partenariat pour 2014

9 - Contrôle de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) de la commune de Périgueux par le SDE 24

10 - Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle BR 848 - Fonds dominant : parcelle BR 518 propriété de M. Justin

11 - Acquisition de véhicules - Autorisation de signer les marchés

12 - Aide exceptionnelle - Exonération de droits de place

13 - Acquisition par la commune, par voie de préemption, d’une parcelle de terrain sise Vésone ouest à Périgueux - Vendeur Mme Anne-Marie Aronica14 - Cession de l’immeuble 3 et 5 rue Limogeanne - Prolongation du sous-seing

15 - Cession gratuite au profit de la commune - Bande de terrain 3 m AS 608 - Vendeurs : M. et Mme PAYENCHET

16 - Aire de camping car - Modification des tarifs

17 - Occupation du domaine public pour les manifestations commerciales - Tarifs

18 - Ouverture dominicale des commerces

19 - Implantation d’un kiosque à journaux - Convention d’occupation du domaine public

20 - Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique

21 - Adhésion à la Fédération Départementale des Centres Sociaux et Socioculturels du Périgord

22 - Création d'une agence postale communale au Gour de l'Arche

23 - Centre Social et Culturel du Gour de l’Arche - Demande de subvention

24 - Bibliothèque municipale - Demande de subvention au Fonds Régional d’Acquisition des Bibliothèques

25 - Musée Gallo-Romain Vesunna - Restauration de collections métalliques

26 - Musée d’Art et d’Archéologie du Périgord - Restauration d’un bâton perforé préhistorique - Demande de subvention

27 - Musée d’Art et d’Archéologie du Périgord - Bibliothèque municipale - Acquisition d’œuvres de Jules de Vermeilh (1823 - 1899) - Demande de subvention auprès des services de l’Etat - Sollicitation de mécénat

28 - Ville d’Art et d’Histoire - Modification tarif balades aux flambeaux

29 - Partenariat financier au projet scientifique Ausonius - « Atlas historique de Périgueux »

30 - Conseil Municipal - Formation des élus

31 - Remplacement de M. ROUQUIÉ au conseil d’administration de Périgueux Habitat

32 - Centre Ailhaud Castelet - Désignation de trois représentants supplémentaires

33 - Service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires - Recrutement de vacataires

34 - Personnel municipal - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire - Modification

35 - Composition du Comité Technique et du Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail

36 - Création d’un conseil pour les droits et devoirs des familles

37 - Centre Départemental de Gestion de la fonction Publique Territoriale de la Dordogne - Désignation d’un représentant de la Commune au conseil d’administration

38 - Epicerie solidaire