Conseil Municipal - CM+du+21+Octobre+

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Conseil Municipal - CM+du+21+Octobre+ Document publié le Lundi 21 octobre 2019 par la commune de Chapelle-Voland. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+21+Octobre+)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Transports, Compte-rendu du Conseil Municipal du

Lundi 21 Octobre 2019 à 20h30

Salle de la Poste

(Convocation du 14/10/2019)

#*

Étaient présents

Jacques ROBELEY, Sylvie BONNIN, Olivier MASUE, Bernard RAMEAUX,

François DUCRET, Michel DOUSSOT, Yves LAMARD, Dominique MARTIN,

Guillaume PICARD, Marie-Laure PIOTELAT, Aurélien PUTIGNY, Charles-Henri

SERVAN, Pascal VANNIER :

Étaient excusés

David BARDOUX (donne pouvoir à Jacques ROBELEY) : Thibaut LACOSTE ;

Secrétaire de Séance

Sylvie BONNIN :

Dans cette séance, le Conseil Municipal a pris connaissance, discuté, décidé et délibéré des affaires suivantes :

Monsieur le Maire propose une modification de l'ordre du jour en ajoutant les points suivants :

- Murs de l'église et de la mairie-école

- Avenant à la convention de mise à disposition d'une secrétaire de mairie

- Comptabilité : Décision Modificative pour les amortissements 2019 - Taxe d'aménagement 2020

« Ordre du Jour »

Approbation compte-rendu de séance du 10 septembre 2019

Pas de remarque, ou observation particulière à ce compte-rendu.

Golf

Note qu'une estimation du matériel est en attente pour être transmise à Groupama. Note qu'un contact avec le golf de Vernantois a été pris pour nous aider dans l'orientation (location gérance).

Précise qu'un contact sera pris avec d'autres golfs: Bourg-en-Bresse, Parcey,

Chalon-sur-Saône … et également la fédération de Golf et la préfecture si besoin concernant la partie réglementation.

Travaux de rénovation de l'Ancienne Cantine

Note que les travaux ont commencé le 16/10/2019.

Précise que le Conseil Départemental subventionnera le projet à hauteur de 20% des dépenses pour un montant maximum de 2 700 €.

Murs de l'église et de la mairie-école

Précise que des demandes de subventions au titre de la DETR et DST ont été demandées. Une autorisation de début de travaux a été demandée pour débuter prochainement les travaux.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019Protocole d'accord et pêche de l'Etang Vaillant

Informe de la signature du protocole d'accord le 15/10/2019 par l'ensemble des

parties

Note qu'en fonction des conditions météo, la pêche de l'étang aura lieu le 9 et 10 novembre et le début des travaux pour le chemisage le 12 novembre prochain ulin du Crêt bordant l'Étang Vaillant sera

donc coupée jusqu'au 22 novembre. ;

Travaux de voiries et fossés par la CCBHS

Note le planning des travaux de fossés (le 5 et 6 novembre 2019).

Retient la date du samedi 14 décembre à 8h30 pour répertorier les travaux de

fossés et voiries 2020.

Note le mécontentement du Conseil Municipal concernant le travail effectué par l'entreprise Bonnefoy et le peu de travaux réalisés, sous la direction de la CCBHS.

Avenant à la Convention de mise à disposition

Précise que pour facturer les frais liés au service partagé secrétariat de mairie (remplaçante Cécile GODIN), la CCBHS a besoin d'une délibération ou d'un avenant à la convention.

Affouage - ONF

Note la délibération assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2020. Précise qu'il n'y aura pas de coupe de Chêne cette année.

Précise qu'un seul affouage est inscrit pour l'hiver 2019-2020.

Propose un affouage gratuit (éclaircie de taillis) pour les 3 affouagistes de l'année dernière ayant terminé leurs coupes.

Comptabilité

Note la Décision Modificative n°1 suivante: Ouverture de crédits aux chapitres 040 et 042 pour les écritures d'ordres (amortissements 2019).

D 6811/042 R 28041582/040 601.16 €

Fixe la durée d’amortissement de c ici

montant de 601.16 € à une seule année

d’un

Taxe d'Aménagement 2020

Note le maintien de la Taxe d'aménagement 2020 à 1%.

Ecoles Numériques - Phase 2

Informe que l'académie a donné un avis favorable au projet. La commande a été

effectuée pour une installation prochaine.

Numérisation des Actes d'État-Civil

Informe que l'entreprise Numérize a terminé de numériser les Actes d'Etat-Civil. Une prise de contact sera prise pour l'intégration des données dans le logiciel.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019Affaires diverses

= Bilan du Repas des Aînés et Colis de Noël

Note le bilan ci-joint

Précise que les colis de Noël seront commandés à l'épicerie de la Commune et seront distribués, par la commission Action Sociale le samedi 21 décembre, aux personnes de 80 ans et plus n'ayant pas assisté au repas des Aînés le 1% septembre dernier.

=" Bulletin Communal _: réunion le 22 novembre 2019 à 20h30 en mairie.

Précise qu'un courrier sera fait aux Associations avec réponse avant le 20 novembre pour un article avec photo.

= Note la dangerosité du carrefour Rue des Camus et Route du Bourg.

Précise qu'un courrier sera fait au Conseil Départemental.

= Sécurisation du passage entre le Foyer-Rural et le terrain communal.

Rappelle qu'il n'y a pas de réponse pour le moment.

“ Fermeture Mairie : le jeudi 31 octobre 2019.

»" Conseil d'école : le mardi 5 novembre à 18h30

= Cérémonie du 11 novembre : à 11h00 au Monument aux Morts

“ Fixe le prochain Conseil Municipal au lundi 9 décembre 2019 à 20h30.

Questions diverses

Informations données par le Maire :

" Signale que les lampadaires resteront allumés jusqu'à 1h30 tous les samedis et également le 31 décembre.

"Note le compte-rendu de la consultation des maires et le plan d'action pour une plus

grande sécurité.

" Informe de la rencontre des élus au centre de tri de Perrigny. Changement de facteur sur la commune le 26 octobre 2019.

" Note la rencontre des maires sur le nouveau dispositif d'installation d'antenne relais dans les zones mal ou peu couvertes par la téléphonie mobile.

=" Signale l'incendie sur la Commune le mercredi 25 septembre 2019.

"Note la naturalisation Française d'une habitante de Chapelle-Voland.

" Rappelle le passage de l'expert GROUPAMA le 4 octobre pour les dommages sècheresse Épicerie pignon nord et fournil.

“ _ Informe du passage de l'expert GROUPAMA pour les dégâts des eaux au salon de coiffure.

Questions _:

" Refuse la réfection de l'Alambic (3 pour, 7 contre et 3 abstention).

= Informe qu'une canalisation d'eau sera mise en place par la Commune Sur la parcelle d'Anthony ÉCOIFIER.

"Note que des renseignements seront pris pour la sécurité incendie.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019" Note une demande de l'association des Parents d'Élèves pour un marché artisanal sur la place de l'église le 3°"° dimanche de chaque mois d'avril à octobre (demande de branchements électrique et eau sur la Commune).

" Demande que les trous soient rebouchés dans les chemins.

=" Rappelle la demande de CU à l'ancien stade de foot avec délibération motivée prise le 22 juillet.

Séance levée à 23h45

FAIT et DÉLIBÉRÉ à CHAPELLE-VOLAND,

Le 21 octobre 2019,

Le Maire, La Secrétaire de Séance,

Jacques ROBELEY, Sylvie BONNIN,

Les membres,

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019