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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=138786&path=9)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 19 octobre 2023 : Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 OCTOBRE À 18H
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint
Madame Peggy SHELLEY, 2ème adjointe
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale
Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale
Monsieur Franck LE BRETON, conseiller municipal
Absents représentés :
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe, représentée par Monsieur Bruno PIDEIL Monsieur Gautier HOUSSIN, conseiller municipal délégué, représenté par Monsieur Alexandre FOURRAT
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué, représenté par Monsieur Bernard ABRIGNANI
Absents :
Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal
Délibération n° 23.09.86 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2023 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.87 : Motion de soutien à la candidature commune des Régions ARA et Sud-Alpes- Côtes d’Azur aux Jeux olympiques et paralympiques 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.88 : Nomination des membres du CODIR
Approuvée à 13 voix pour et 1 abstention (Madame Noëlle CHEDAL-MATER)
Délibération n° 23.09.89 : CCAS – Modification des membres
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.90 : Cimetière – Approbation du règlement intérieur Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.91 : Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.92 : Constitution d’une régie à l’autonomie financière – Grand Hôtel des Thermes (GHT)
Approuvée à l’unanimité Conseil Municipal du 19 octobre 2023 : Liste des délibérations
Délibération n° 23.09.93 : Clôture du budget annexe « Grand Hôtel des Thermes » et création d’un nouveau budget avec autonomie financière
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.94 : Budget principal – Décision modificative n° 1 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.95 : Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.96 : Tarifs des remontées mécaniques pour l’hiver 2023-2024 - Ajustements Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.09.97 : Tarifs spéciaux et de groupes des remontées mécaniques pour l’hiver 2023- 2024
Approuvée à l’unanimité
DATE DE LA CONVOCATION :
13/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE :
13/10/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 10
POUVOIRS : 04
VOTANTS : 14