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Convocation - del28 2026 subventions aux associations 2026
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 08h52 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Convocation - del28 2026 subventions aux associations 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
l
RECU
EN
PREFECTURE
1!
le
23/84/2826
“4
k\
a
Application
agréée
E-legalite
com
1
us
:
99
_DE-095-219500261-20260421-DEL28
_2026-
ASNIÈRES-SUR- OISE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
AVRIL
2026
- Date
de
convocation
: 16
avril
2026
* Date
d'affichage
: 16
avril
2026
+ Membres
en
exercice
: 23
+ Présents
: 18
+ Votants
: 23
+ Pouvoirs
: 5
SATA SA SA SOA SOA SA SA SA SATA RAA SATA SA SA SATA SA IRD I NI RD Des te tete sa 2 SAS
BST BST RIT RS DST BST RIT ST DT ST RIT ST BIT BST RIT BST RIT L'An
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
et
un
avril
à
20h00,
fi
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
seize
avril
2026
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
à
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Éric
THERRY.
JA 8
.
Fe
Présents
: M.
Éric
THERRY
Maire,
M.
Philippe
MARCOT,
Mme
Sandrine
BONNETAIN,
M.
Jacques
si
LETELLIER,
Adjoints
au
Maire,
M.
Serge
LOPEZ,
M.
Alain
BROCHARD,
M.
Franck
LAGNIAUX,
M.
sa:
à
Paulo
SOBRAL,
M.
Jonathan
ALLONGE,
Mme
Geneviève
PIRES
DA
SILVA,
Mme
Françoise
CAMPAGNE,
Mme
Audrey
BONNIN
COUVE,
Mme
Charlotte
DEVILLERS,
Mme
Annyline
SAINS
SANS,
M.
Michel
BRAULT,
Mme
Annick
DESBOURGET,
M.
Thierry
BOLLER
et
Mme
Sandrine
LENTZ,
conseillers
municipaux
en
exercice.
A sé >
ST STAST
sa
PT 22 a A >=»,
Den et Pouvoirs
: Mme
Sylvie
PESLERBE
donne
pouvoir
à
M.
Philippe
MARCOT,
M.
Olivier
GAL
donne
pouvoir
à
M.
Serge
LOPEZ,
M.
Xavier
CRISTOBAL
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
LETELLIER,
Mme
Catherine
FRITZ
donne
pouvoir
à
Mme
Sandrine
BONNETAIN
et
Mme
Pamela
RINGENBACH
S
sa 3
ST2ST
2 A A4
2
se: RAT D ee «
donne
pouvoir
à
Mme
Geneviève
PIRES
DA
SILVA.
A
"ST STAST
SATA SA a 4,
ecrétaire
de
séance
: Mme
Sandrine
BONNETAIN.
A €:
ve
DÉLIBÉRATION
N°28/7.5.2
- SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- 2026
24
>. A =2A+ Co
BST ST
sa 24 « PP Boo or roro
Vu
le
code
Général
des
collectivités
territoriales
;
SA
RSTAST ST
Vu
l'avis
de
la
commission
Commerce
—
Associations
—
Tourisme
en
date
du
31
mars
2026 ;
Vu
l'avis
de
la
commission
Finances
—
Subventions
en
date
du
09
avril
2026 ;
Considérant
le
tableau
des
subventions
aux
associations
2026
en
annexe
;
SATA AA SATA SOA SATA SATA SOA SAS
BSTR ST DST ASTRA ST RSI A ST ST 4%: ST > &
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
2
voix
ABSTENTIONS
(M.
Serge
LOPEZ
et
M.
“
Jacques
LETELLIER
pouvoir
de
M.
Xavier
CRISTOBAL)
et
21
voix
POUR,
#:
ED e 4.
+27 = 274 22 sata
2ST2ST
*
Approuve
le tableau
des
subventions
aux
associations
2026,
en
annexe.
2 A. A
T2
SA
>=
"2. 4
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à
signer
tout
document
relatif
à
la
présente
délibération.
TT
>
TA
4
Ve >.
AA 224
RSTLST LS LIST LSTAINT
DS 24 24 22
2
2
ae 22 BST BST DIT DT DST DST DST DT DST BST DST IT RIT BST BIT "| A 224 SA A TA 224 4 -<'A “2: 2 Co Con 274-574 "44-22 "22 7 Gut-o € , La
présente
délibération
peut
faire l'objet d'un
recours
devant
le
Tribunal Administratif
de
Cergy-Pontoise
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
notificatio
ou/et
sa
publication.
2574 2
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