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Conseil Municipal - SCAN 20221121 090543
Document publié le Vendredi 28 octobre 2022 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - SCAN 20221121 090543)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
ARRONDISSEMENT
POITIERS
Effectif légal du conseil COMMUNE DE BÉRUGES
Municipal
15
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Election du 15/ mars 2020
Installation du Conseil Municipal du 25 05 2020
Suite aux modifications en date du 28 octobre 2022/14 novembre 2022
(art.L.2121-1 du code général des collectivités territoriales - C GC T).-CGCT)
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L.
2113-8-2 du CGCT, par
l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT)
Date de naissance | Date élection
Fonction Qualité NOM Prénom +suffrage (Mr ou Mme)
MAIRE Mr KIRCH Olivier 14/03/1970 15/03/2020
1° Adjoint Mr HERVOUET François 15/04/1948 ET
2ème adjoint Mr MONNEREAU Hervé 28/05/1955 SE
3ème adjoint Mme PROVOST Lydie 30/12/1978 TS
4ème adjoint Mme GARCIA Joëlle 15/08/1960 RSS
CM Mme GUITTET Laurence 05/06/1956 RÉ
CM Mr BONNET Emmanuel 24/06/1968 TS
CM Mme LEGENDRE Véronique 06/10/1968 RE
CM Mme PRINCIPAUD Magali 19/10/1973 SEE
CM Mr BONNEAU Christophe 28/07/1977 ETES
CM Mr BONNET Gérard 09/04/1952 SE
CM Mr PUYGRENIER Philippe 11/11/1967 nn
CM Mme BRUNET Florence 21/11/1964 RUE
CM Mr LATRILLE Jean-François 23/10/1954 IE
CM Mr DESSAULT Christian 1 1/02/1963 | ni Le
UT Cachet de la Mairie Certifié par le Maire, /
A BÉRUGES, le 14/11/2022 } S
Le Maire Lu {+
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Olivier KIRCYK