Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Liste des dlibrations 26 03 2024
Compte-Rendu - Procs verbal du conseil municipal Sance du 30 03
Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 10 04 2025
Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 27 04 2026
Compte-Rendu - Liste des dlibrations 19 09 2023
Compte-Rendu - Liste des dlibrations 24 05 2023
Compte-Rendu - Liste des dlibrations 28 02 2023
Conseil Municipal - 2023 03 30 liste des dlibrations
Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 25 02 2026
Compte-Rendu - Procs verbal Sance du Conseil Municipal du 26 03 2
Compte-Rendu - Liste des dlibrations 30 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations 30 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 30-03-2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibérations N° ETAT
Vote du Compte de Gestion – Commune de BELCASTEL DE_2023_014 Adoptée
Vote du Compte de Gestion – SERVICE PARKINGS TVA DE_2023_015 Adoptée
Vote du Compte de Gestion – SERVICE ASSAINISSEMENT DE_2023_016 Adoptée
Vote du compte administratif – COMMUNE DE BELCASTEL DE_2023_017 Adoptée
Vote du compte administratif - PARKINGS TVA DE_2023_018 Adoptée
Vote du compte administratif – SERVICE ASSAINISSEMENT DE_2023_019 Adoptée
Affectation du résultat de fonctionnement - COMMUNE DE BELCASTEL DE_2023_020 Adoptée
Affectation du résultat de fonctionnement - PARKINGS TVA DE_2023_021 Adoptée
Affectation du résultat de fonctionnement – SERVICE ASSAINISSEMENT DE_2023_022 Adoptée
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales DE_2023_023 Adoptée DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Délibérations N° ETAT
Vote du Budget de la COMMUNE DE BELCASTEL DE_2023_024 Adoptée
Vote du budget annexe - PARKINGS TVA DE_2023_025 Adoptée
Vote du budget annexe - SERVICE ASSAINISSEMENT DE_2023_026 Adoptée
Droit d’opposition des usagers du stationnement payant à la collecte du numéro d’immatriculation DE_2023_027 Adoptée
Redevance pour l'occupation du domaine public. Électricité DE_2023_028 Adoptée
Dons relatifs pour la restauration du tableau du Rosaire DE_2023_029 Adoptée
Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes- Annule et remplace la DE_2023_011 DE_2023_030 Adoptée
Location du logement L'Amandier - résidence principale DE_2023_031 Adoptée Résiliation anticipée du contrat de location du T1 - Studio Amans DE_2023_032 Adoptée