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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 10 04 2025)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 10 avril 2025
Délibérations N° ETAT Nomination d’un secrétaire de séance_DE_2025_11 DE_2025-11 Adoptée
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du
27/01/2025_DE_2025_12
DE_2025_12 Adoptée
Vote du Compte Financier Unique – Commune de
Belcastel_DE_2025_13
DE_2025_13 Adoptée
Vote du Compte Financier Unique - Parkings TVA _DE_2025_14 DE_2025_14 Adoptée Vote du Compte Financier Unique - Service Assainissement
DE_2025_15
DE_2025_15 Adoptée
Affectation du résultat - Commune Belcastel_DE_2025_16 DE_2025_16 Adoptée Affectation du résultat - Parkings TVA_DE_2025_17 DE_2025_17 Adoptée Affectation du résultat - Service Assainissement._DE_2025_18 DE_2025_18 Adoptée Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour
2025_DE_2025_19
DE_2025_19 Adoptée
Vote du budget de la Commune de Belcastel_DE_2025_20 DE_2025_20 Adoptée Vote du budget annexe - Parkings TVA. DE_2025_21 DE_2025_21 Adoptée Vote du budget annexe - Service Assainissement. DE_2025_22 DE_2025_22 Adoptée Reversement de l’excédent d’exploitation du budget annexe
« Parkings TVA » au Budget Général. DE_2025_23
DE_2025_23 Adoptée
Redevance pour l'occupation du domaine public – Électricité.
DE_2025_24
DE_2025_24 Adoptée
Délibération portant instauration d'une gratification des stagiaires de
l'enseignement supérieur. DE_2025_25
DE_2025_25 Adoptée
Recrutement d'un vacataire pour l’arrosage et le nettoyage
occasionnels des sanitaires publics. DE_2025_26
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technique principal de 1ère classe dans les communes de moins de
1000 h (agent de nettoyage). DE_2025_27
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Tarifs de location du gîte communal LE BUIS – Modifie la DE
2024_46. DE_2025_28
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