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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 260710
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 260710)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 10 JUILLET 2026
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 4 juin 2026.
M. LEBEAU 1° - Budget Supplémentaire 2026.
M. LEBEAU 2° - Assujettissement des logements vacants à la taxe sur la vacance des locaux d'habitation.
M. LEBEAU 3° - Taxe sur les Friches Commerciales.
M. LEBEAU 4° - Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement.
Mme SCHNEIDER 5° - Charte locale d'insertion du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
Mme MAYER 6° - Attribution de subventions au titre des Fêtes de la Mirabelle.
M. BRUNELLA 7° - Accompagnement des associations culturelles par la Ville.
M. BRUNELLA 8° - Signature de l'avenant n°2 au Contrat territorial de l'éducation artistique et culturelle de la Ville de Metz et de l'Euro-Métropole de
Metz.
Mme ZANETTI 9° - Saison sportive 2025/2026 : accompagnement des clubs par la Ville.
Mme ZANETTI 10° - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2026- 2027.
Mme ZANETTI 11° - Projet d'acquisition du Footing Vertical (un enrouleur mécanique adapté aux besoins des personnes éloignées de la pratique de
l'escalade).
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
12° - Subvention à l'association franco-cambodgienne Komar Chey. 2/3
Mme TRAN 13° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le C.M.S.E.A. (le Hameau le Haut Soret).
Mme GERVAISE 14° - Poursuite de l'engagement de la Ville de Metz pour la mise en oeuvre de la démarche "Villes Amies des Aînés".
Mme KEHLI 15° - Attribution de subventions dans le cadre de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et pour l'égalité entre les femmes et les
hommes.
M. BOHR 16° - Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Associative.
M. ALOI 17° - Attribution d'une subvention à l'association SOS RACISME.
M. BOHR 18° - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Projet Jeunes.
Mme REDDANI 19° - Signature d'une convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) dans le cadre du Rappel à l'ordre.
Mme STEMART 20° - Règlement intérieur relatif à la restauration scolaire, aux activités périscolaires et au Plan Mercredi.
Mme STEMART 21° - Participation de Ville aux dépenses de fonctionnement des élèves messins des établissements privés du premier degré sous contrat.
Mme LUX 22° - Avis de l'Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant sur un projet de création d'un établissement privé - le"Nid des Petits 3" -
Société LNDP SAS.
M. MALASSÉ 23° - Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre des éditions 2026, 2027 et 2028 du marché de Noël à Metz - mise à disposition de trois
chalets au profit du CCAS.
M. HUSSON 24° - Mise à jour des astreintes de la Ville de Metz.
M. HUSSON 25° - Convention de disponibilité des Sapeurs Pompiers volontaires avec le Service Départemental d'incendie et de secours (SDIS 54).
M. LUCAS 26° - Compétence eau potable - Transfert de propriété au profit de l'Euro- Métropole de Metz des biens de la Ville de Metz nécessaires au
fonctionnement du Syndicat des Eaux de la Région Messine
(S.E.R.M). 3/3
M. HUSSON 27° - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 intitulée "Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure
d'Electricité (CentraleSupelec)" - Erreur matérielle.
M. LUCAS 28° - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte- Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2025.
M. LUCAS 29° - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2025.
M. GURY 30° - Acceptation du legs de Mme Mauricette Lejarle.
M. le Maire 31° - Désignations des représentants de la Ville de Metz dans diverses instances et organismes.
M. le Maire 32° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LEBEAU 33° - Remises gracieuses de dettes.