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Ordre du Jour - CM 17 DECEMBRE 2015 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 17 DECEMBRE 2015 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 DÉCEMBRE 2015
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
POLE RESSOURCES ET POLE PROXIMITE
M. TOULOUZE 1° - Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 2° - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2016.
M. TOULOUZE 3° - Budget Primitif 2016. Motion Recettes - Motion Dépenses.
M. TOULOUZE 4° - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.
M. SCUDERI 5° - Budget participatif.
Mme AGAMENNONE 6° - Evolution du dispositif des Jardins Familiaux.
Mme KAUCIC 7° - Projet social au bénéfice des agents municipaux et attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal (APM).
POLE DEVELOPPEMENT ET POLE EPANOUISSEMENT
M. le Maire 8° - Attractivité touristique : Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Tourisme de Metz Cathédrale et
versement de la subvention de fonctionnement 2016.
M. LEKADIR 9° - Versement des contributions financières de la Ville de Metz pour 2016 aux trois principales institutions culturelles messines.
Mme ANTOINE-FABRY 10° - Associations socio-éducatives conventionnées : acompte sur les subventions de fonctionnement 2016.
Mme SEGHIR 11° - Associations étudiantes : acomptes sur les subventions de fonctionnement 2016 pour les associations conventionnées et
financement de projets. 2/2
M. BELHADDAD 12° - Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015/2016.
Mme SALLUSTI 13° - Convention de partenariat avec la Société Mobiwoom.
M. LIOGER 14° - Désaffectation, déclassement et cession d'un volume en surplomb du domaine public situé à l'angle rue Charles Pêtre et
rue du XXème Corps Américain.
POLE RESSOURCES
M. TOULOUZE 15° - Tarifs 2016.
Mme RIBLET 16° - Vente de véhicules et matériels désaffectés.
Mme KAUCIC 17° - Modification du Règlement Intérieur.
M. KRAUSENER 18° - Fermeture du Lycée Jean-Victor Poncelet - Restitution des immeubles à la Ville de Metz.
M. le Maire 19° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil
Municipal en date du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
20° - Questions orales.