Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Conv
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - List
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - 5 O
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - ODJ
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - 5 O
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - ODJ
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - List
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Conv
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - 2 Or
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Convocation et ODJ 30 avril 2026
Document publié le Vendredi 17 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Convocation et ODJ 30 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
CAP AZUR
CONS
PROVENCE REC Cas 20 1e 1
Grasse, le 17 avril 2026
OBJET : Conseil métropolitain - Séance du 30 avril 2026
Affaire suivie par : Marc FACCHINETTI - Directeur Général des Services
de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse (CAPG)
REF : MF/AR/APL
Mesdames, Messieurs les Délégués métropolitains,
En ma qualité de Président du Pôle métropolitain CAP AZUR et conformément aux dispositions des articles
L._ 5731-3, L. 5711-1, L. 5211-1 et suivants, L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12, L. 2122-15 et
L. 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous convier à la séance du
Conseil métropolitain du Pôle métropolitain CAP AZUR, qui aura lieu le :
Jeudi 30 avril 2026 à 16h30
Salle communautaire de la CAPG
57 Avenue Pierre Sémard
06 130 GRASSE
A cet effet, vous trouverez ci-joint, l’ordre du jour comportant les questions abordées lors de cette séance.
Mention spéciale : Conformément à l’afticle L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, je
porte à votre connaissance que cette séalce sera notamment consacrée à l'élection du président, du vice- président et des membres du bureau.
Comptant sur votre présence, je vous prié de croire, Mesdames, Messieurs les Délégués métropolitains,
à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Jérôme VIAUB
Président
QU : Veuillez noter que vous pourrez stationner Qu parking du Roure, un ticket vous sera remis sur demande.
Nota : En cas d’empêchement, nous vous remercions d’aviser le service des Assemblées
{assemblees@ paysdegrasse.fr et eguerrin@paysdegrasse.fr) dans les meilleurs délais sans omettre de leur adresser,
le cas échéant, le pouvoir joint à la présente. 7 ù CAP
VUE CO TS PROVENCE
ER IR RE
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 30 AVRIL 2026
M. le Doyen d’âge déclare la séance ouverte
M. le Doyen d’âge procède à l’appel nominal, vérifie le quorum et les procurations
M. le Doyen d’âge désigne un secrétaire de séance en application des articles L. 5731-3, L. 5711- 1, L. 5211-1, L. 5211-2 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Doyen d’âge désigne les assesseurs en vue de constituer un bureau pour le dépouillement des votes
ORDRE DU JOUR
1. M. le Doyen d’âge Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du 19 janvier 2026
2. M. le Doyen d’âge Election du Président du Pôle Métropolitain CAP AZUR
3. M. le Président Détermination du nombre de Vice-présidents du Pôle Métropolitain CAP AZUR
4. M. le Président Election du Vice-président du Pôle Métropolitain CAP AZUR
5. M. le Président Composition du Bureau du Pôle Métropolitain CAP AZUR
6. M. le Président Election des membres du Bureau du Pôle Métropolitain CAP AZUR
7. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP AZUR au Président
8. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP AZUR au Bureau métropolitain
9. M. le Président Renonciation au versement des indemnités de fonctions du Président, Vice-président et autres délégués métropolitains
10. M. le Président Budget principal : Approbation du compte de gestion – 2025
11. M. le Président Election du président de séance pour le vote du compte administratif
12. M. le Président Budget principal : Approbation du compte administratif 2025 de séance
13. M. le Président Budget principal : Affectation du résultat de l’exercice 2025
14. M. le Président Budget principal : Approbation du budget primitif 2026
PRESENTATION : Projets Alimentaires Territoriaux