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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - 5 ODJ VF Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - 5 ODJ VF)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget, ORDRE DU JOUR

SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 05 FEVRIER 2024 - 16H30

M. le Vice-président : déclare la séance ouverte

M. le Vice-président : procède à l’appel nominal, vérifie le quorum et les procurations

M. le Vice-président : désigne un secrétaire de séance en application des articles L. 5731-3, L. 5711-1, L. 5211-1, L. 5211-2 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

M. le Doyen d’âge : désigne les assesseurs en vue de constituer un bureau pour le dépouillement des votes

ORDRE DU JOUR

1. M. le Doyen d’âge Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur du 22 septembre 2023

2. M. le Doyen d’âge Election du Président du Pôle Métropolitain CAP Azur

3. M. le Président Détermination du nombre de Vice-présidents du Pôle Métropolitain CAP Azur

4. M. le Président Election du Vice-président du Pôle Métropolitain CAP Azur

5. M. le Président Composition du Bureau Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur

6. M. le Président Election des membres du Bureau Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur

7. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur au Président

8. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur au Bureau Métropolitain

9. M. le Président Renonciation au versement des indemnités de fonctions du Président, Vice-président et autres délégués métropolitains du Pôle Métropolitain CAP Azur

10. M. le Président Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 pour le Budget principal du Pôle Métropolitain CAP Azur et adoption du Règlement budgétaire et financier afférent

11. M. le Président Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 du Pôle Métropolitain CAP Azur

PRESENTATION

M. le Président Accélérateur de Solutions Climat