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Déliberation - 2024 12 172 Bagnols Marcoule Athletisme BMA
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 172 Bagnols Marcoule Athletisme BMA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-12-172
Séance du 18 décembre 2024
Objet: Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Bagnols Marcoule
Athlétisme" (BMA)
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
21 7 5
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-quatre, le 18 décembre
à 18 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 11 décembre 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christian BAUME, Jean Christian REY, Philippe BERTHOMIEU,
Justine ROUQUAIROL, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI,
Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christine MUCCIO procuration à
C. BOISSEL, Jennifer OBID procuration à M.COUSTON, Monique GRAZIANO-BAYLE à
C.BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à M.FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ procuration à F. SERVOL, Ali OUATIZERGA procuration à C.SUAU, Marilyne
FOURNIER procuration à CROUX
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES, Guillaume
SANCHEZ, Olivier WIRY
Secrétaire de séance : Maxime COUSTON Objet: Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Bagnols Marcoule
Athlétisme" {BMA)
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la demande financière de l'association « Bagnols Marcoule Athlétisme » (BMA) qui a
organisé le dimanche 1er décembre 2024 le 60ème cross de la ville, qui sollicite la commune afin
d'obtenir une subvention,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du mercredi 04 décembre 2024.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- d'attribuer une subvention exceptionnelle de 1200 € à l'association « Bagnols Marcoule
Athlétisme » (BMA).
Cette somme sera imputée sur le compte n° 6574-415 du budget en cours.
Jean-Yves CHAPELET
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication_ Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www,telerecours fr