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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 32 Avenant n°1 au marche de services suivi et animation de lOPAH des Campagnes de lArtois
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 32 Avenant n°1 au marche de services suivi et animation de lOPAH des Campagnes de lArtois)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Consommateurs,
e
le 28/02/2024 9/02/2028
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
22
février
2024
L'an
2024
et
ie
22
février
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur convocation
du
15
février
2024.
Date
de
la convocation
:
15
février
2024
Date
d’affichage
:
15
février
2024
Délibération
N°
22-02-2024
/ N°32
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 74
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Ammaud
Ricq,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Denis
Caïllierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 8
Membres
ayant
donné
procuration
: 15
Membres
votants
: 97
Absents
: Patrick
Roblot,
Florence
Dambreville,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Jean-
Michel
Delannoy,
Luc
Delaporte,
Benoit
François,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Magalie
Jonard,
Magali
Urbanac,
Edouard
Hautecoeur,
Eric
Caron
Absents
suppléés
: Marie-Angèle
Lefetz
suppléée
par
Bertrand
Jennequin,
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Patrick
Nepveu
suppléé
Eric
Rivaux,
Vincent
Lacroix
suppléé
par
Pascal
Glavieux,
Jean-Louis
Cauvet
suppléé
par
Maryline
Hadj,
Christian
Thilliez
suppléé
par
Jean-Christophe
Nicolas,
Henri
Cuvillier
suppléé
par
Frédéric
Duriez,
Muriel
Sergier
suppléée
par
Philippe
Bouchind’homme
Absents
excusés
:
Hubert
Morreel,
Sébastien
Henquenet,
Philippe
Duez,
Chantal
Dufresne
Absents
ayant
donné
procuration
: Alain
Rose
ayant
donné
procuration
à Hubert
Dingreville,
Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Jacques
Nick
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Maurice
Soyez
ayant
donné
procuration
à
Françoise
Simon,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Sylviane
Evain
ayant
donné
procuration
à
André
Michel,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Raymond
Wacheux,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Philippe
Vanderbeken,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Michel
Petit,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Locquet,
André
Bouchind’homme
ayant
donné
procuration
à Jacques
Thellier,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
29/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20240222-D32_2024-DE
Secrétaire
de
séance
:
Etienne
Duchateau
Titre
de
la
délibération
:
Avenant
n°1
au
Marché
de
services
« Suivi
et
animation
de
l’opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
des
Campagnes
de
PArtois
»
La
séance
ouverte,
Monsieur
le Président
rappelle
à l’Assemblée
Communautaire
que
lors
de
la réunion
du
19
mai
2022,
les
membres
du
Conseil
avaient
autorisé
le
Président
à
attribuer
le
marché
de
services
pour
l’animation
et
le
suivi
de
l’opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
des
Campagnes
de
l’Artois
(OPAH)
à l’association
ASMAPE
en
groupement
avec
les
bureaux
d’Etudes
Philippe
DAMBRINE
d'Arras
et
MM.EVO
d’Arras
également
pour
un
montant
de
434
090
€ TTC.
Monsieur
le
Président
explique
le
souhait
de
la
Communauté
de
Communes
de
promouvoir
le
dispositif
OPAH
par
la
réalisation
d’une
infographie
vidéo,
c’est-à-dire
la
mise
en
images
d’informations
utiles
afin
qu’elles
soient
facilement
compréhensibles
pour
le
public.
Ainsi,
l’ Asmape
propose
de
réaliser
cette
prestation
pour
un
montant
de
3500
€ TTC.
Il
est
ainsi
proposé
à
l’Assemblée
communautaire,
de
conclure
un
avenant
N°1
d’un
montant
de
3
500€
TTC
avec
le groupement
titulaire
du
marché
pour
la réalisation
par
l ASMAPE
d’une
infographie
vidéo
dans
le cadre
de
l’animation
et la promotion
du
dispositif OPAH
2022-2027.
Après
en
avoir
discuté,
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
+
D’approuver
le
projet
d’avenant
et
de
signer
un
avenant
N°1
d’un
montant
de
3
500
€
TTC
avec
le
groupement
titulaire
du
marché
pour
la
réalisation
par
l’ASMAPE
d’une
vidéo
dans
le
cadre
de
l’animation
et la promotion
du
dispositif OPAH
2022-2027.
+
D'autoriser
le
Président
à
signer
les
marchés
et
les
pièces
afférentes
à
leurs
exécutions
et
à
leurs
règlements.
Le
Président
Michel
Seroux
P.O. Le Président
Le Vice-Président délégué
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
24/02/2024
et
publication
ou
notificatio
du
79/02/2024