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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D94 Remuneration des animateurs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D94 Remuneration des animateurs)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
ID
: 062-200065482-20250822-D94_2025-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
22
mai
2025
L’an
2025
et le 22
mai
à 17h le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
15
mai
2025.
Date
de
la convocation
: 15
mai
2025
Date
d’affichage
: 15
mai
2025
Délibération
N°
22-05-2025
/ N°94
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 71
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Arnaud
Rica,
Guy
Vasseur,
Phälippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Marc
Degrendele,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Louis
Lambert,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 20
Membres
votants
: 97
Absents
:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelie,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Benoit
François,
Dominique
Verdel,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Pierre
Guillemant,
Henri
Cuvillier.
Absents
suppléés
:
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delambre,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Xavier
Normand
suppléé
par
Sylvie
Philippe.
Absents
excusés
: Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à Muriel
Sergier,
Sylvie
Gabez
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Bertout,
Michel
Petit
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à
Denis
Caïllierez,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné ID
: 062-200065482-20250822-D94_2025-DE
procuration
à
Monique
Debeaumont,
Vincent
Lacroix
ayant
donné
procuration
à
Jean-Paul
Hémery,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Béatrice
Dausse,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à
Eric
Poulain,
Jean-Michel
Delannoy
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet
ayant
donné
procuration
à Ernest
Auchart,
Yannick
Barlet
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Schulz,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à Christian
Thilliez,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à Arnaud
Douchet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Philippe
Vanderbeken
ayant
donné
procuration
à Frédéric
Plaquet.
Secrétaire
de
séance
: Pierre
Barroiïs
Fitre
de
la délibération
: Rémunération
des
animateurs
Vu
le code
de
la fonction
publique,
notamment
l’article
L332-23,
Vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale, Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
la
tenue
des
centres
de
loisirs,
l'encadrement
des
enfants
accueillis
nécessite
le
recrutement
d’animateurs,
d’animatrices,
de
directeurs,
de
directrices
ou
d’adjoint(e)
et d’agent(e}s
techniques.
Monsieur
le Vice-Président
propose
de
fixer
les
rémunérations
des
agents
intervenant
dans
les
accueils
collectifs
de
mineurs
avec
et
sans
hébergement
intervenant
pendant
les
vacances
scolaires
(hors
activités
périscolaires
: accueils
collectifs
de
mineurs
des
mercredis).
Les
agents
concernés
bénéficieront
du
versement
de
l’indemnité
compensatrice
de
congés
payés. Monsieur
le Vice-Président
propose
à l’assemblée
communautaire
les
forfaits
de
rémunération
suivant
:
Montants
Directeur
80€ / journée
Directeur
adjoint
70€ / journée
Animateur
BAFA
60€ / journée
Animateur
stagiaire
33€ / journée
Aide
animateur
26,14
€/ journée
Personnel
de
cantine
et d’entretien
SMIC
horaire
Ces
montants
seront
proratisés
en
fonction
du
temps
de
travail.
Certains
agents
pourront
bénéficier,
en complément
des
forfaits journaliers,
de primes
au regard
d’une
formation
particulière,
des
missions
confiées,
de
l’assiduité
ou
pour
rémunérer
certaines
activités
spécifiques
organisées
dans
le cadre
des
accueils
de
loisirs. Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2025
ER
Publié
le
ID
: 062-200069482-20250522-D94_2025-DE
Ces
différentes
primes
sont
mentionnées
dans
le tableau
présent
ci-dessous
:
Titulaire
PSC1
(premiers
secours)
5€/semaine
(5 jours
travaillés
consécutifs
ou
non)
Titulaire
Surveillant
Baignade
10€/jour
d'utilisation
Nuitée
10€/nuit
Assiduité
Directeur
: 80€/variable
Directeur
adjoint
: 70€/variable
Animateur
BAFA
: 60€/variable
Animateur
stagiaire
: 33€/variable
Aide
animateur
: 26, 14€/journée
Vu
Pavis
favorable
du
bureau
du
14
mai
2025,
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
e__
d’approuver
les forfaits
de
rémunération
et les primes
présentés
ci-dessus,
à compter
du
23
mai
2025,
+
de
signer
tout
document
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
recrutés
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
Michel
Seroux