Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 05 06 2026

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 05 06 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Rove. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 05 06 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU 05 JUIN 2026

18H00 : Monsieur le Maire ouvre la séance

POUVOIRS : Mme Chantal GOUIRAN à Mme Sandrine BOUANANE

M. Jacques LAVAL à Mme Laetitia CANGELOSI

Mme Sabine LILLO 0 Mme Marie-Hélène CHIARENZA

M. Davy PELLICCIO à M. David GUEVARA

Secrétaire de séance : Mme Marie-Claude BONNET

ADOPTION du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2026.

LES DELIBERATIONS

2026/05 B/01 DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS

SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2026

Votants : 27 Blancs ou vides : 0 Pour : 27

3 2e GORE 2 RSC OGC SGH SEE GEORGE HE GK GREEK KG SGH EE RER RE EE

2026/05 B/02 INSTAURATION D'UN BAREME RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE DES ASTREINTES

PREVUES A L'ARTICLE L481-1 DU CODE DE L'URBANISME EN CAS D’INFRACTION

Votants : 27 Abstentions :3 Contre :0 Pour : 24

he ok 2e 5e ee HE 2 ee HE 2 OK OK 56 KG OH OH OK 6e HR OK GK He OK GEORGE OK GK 2 HORDE GOERNER GR

2026/05 B/03 RECRUTEMENT DE VACATAIRES TEMPS PERISCOLAIRE

Votants : 27 Contre : 0 Pour : 27

A OH GE DH DO 2 DHEA OK GK KE OO OR REC

2026/05 B/04 MODIFICATION DES TARIFS DES ACTIVITES MUNICIPALES

Votants : 27 Contre : 0 Pour : 27

2 DH DE ODA 56 22 OH GK 6 GK SEE HOME EE HO OR HE RS HE K KEGKE OK GKG HS GOSHE OKCREEEEK

2026/05 B/05 MODIFICATION DES TARIFS DU RESTAURANT ADMINISTRATIF ET DES RETRAITES

Votants : 27 Abstentions :3 Contre : 0 Pour : 24

AR 2 6 SH OCR SK HD GR DH HE GRO GK ERIC GREEK GE KONG HR OROOKO OKO KEEK E E A K

2026/05 B/06 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

Votants : 27 Contre : 0 Pour : 27

A 26 OH OO 2 KORG 2 OR GK DS ÂGE GO HER KG SH GRO OH OKI ORCH OK

2026/05 B/07 DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N°1 / 2026

Votants :27 Contre:0 Pour: 27

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 18H45.

Le Rove, le 08 juin 2026