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Conseil Municipal - Affiche CM 01.09.2025
Conseil Municipal - Affiche CM 23.06.25
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Orbigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 23.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie d'ORBIGNY
37460
SPORE
Tél: 02-47-94-23-18
Fax: 02-47-94-20-55
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du code général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire
Le lundi 23 juin 2025 à 19 heures 45
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal du 19 mai 2025
Délibérations
e Finances publiques
Décision modificative n°2 : ajustement de crédits
Clôture de la régie d’avances « dépenses diverses »
Tarifs cantine année scolaire 2025-2026
Tarifs garderie année scolaire 2025-2026
Demande de subvention Fonds vert 2025 — projet de création d’une Maison
d’Assistant(e)s Maternel(le)s
Remboursement des repas cantine à la coopérative scolaire par suite à une journée au
collège (12/06/2025)
e Commande publique
Passation de marché public — Création d’une Maison d’Assistant(e)s
Maternel(le}s : pouvoir au Maire
+ Affaires scolaires
Projet de fusion des 3 RPI de l’ancien canton du Montrésorois
e Informations et questions diverses
Point sur les dossiers en cours
Fait à ORBIGNY le 16 juin 2025
Le Maire, N
Jacky CHARBONNIER
8,rue Jeanne d'Arc Tél: 02.47.94,23.18 — Fax: 02.47.94.20.55
E-mail: mairie.orbigny@wanadoo.fr