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Conseil Municipal - Affiche CM 01.09.2025
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune d'Orbigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 01.09.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mairie d'ORBIGNY
37460
PLUS RIEM
Tél: 02-47-94-23-18
Fax: 02-47-94-20-55
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du code général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire
Le lundi 01 septembre à 19 heures 45
En Mairie
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal du 23 juin 2025
Délibérations
e Finances publiques
Logement communal : demande de prise en charge communale de frais
Admission de créances en non-valeur
Admission de créances éteintes
e Pouvoir de police
Gens du Voyage : convention de stationnement temporaire
e Informations et questions diverses
Distribution sacs jaunes
Points divers sur le projet MAM: refus DETR ; suite à donner au projet
Rapport d’activités 2025 de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine
Point sur les travaux en cours : voirie communale, cour d’école, parking
Fait à ORBIGNY le 25 août 2025
Le Maire,
Jacky CHARBONNIER
ï LT
8,rue Jeanne d'Arc Tél: 02.47.94.23.18 — Fax: 02.47.94.20.55
E.mail: mairie.orbigny@wanadoo.fr