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Compte-Rendu - 1700638298 Telecharger Compte rendu Conseil Municipal du 9 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Beauzire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1700638298 Telecharger Compte rendu Conseil Municipal du 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
L’an deux mille vingt-trois
Le 9 novembre
Le conseil municipal de la commune de SAINT BEAUZIRE
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie
Sous la présidence de Monsieur HEBRARD Jean-Pierre
Date de la convocation du conseil municipal : le 3 novembre 2023
Présents : Mesdames et Messieurs ARNAUD David, BRESSON Séverine, BUCINA Aurélie, CHABRIER Michel, DAUZAT Christian, FARGES Eliane, FAURE Sandrine, GARCIA Christophe, GAYAT DE WECKER Louis, HEBRARD Jean Pierre, LAURENDEAU Patrick, MEDYNSKA Jean Louis, MONTESSINOS Rémi, PENAY Florence, POULY Chantale, PREMEL Quentin, VINCENT David.
Pouvoirs : CASAS Corinne à FARGES Eliane
ALBISETTI Caroline à MONTESSINOS Rémi
Secrétaire de séance : GAYAT DE WECKER Louis
Secrétaire administrative : Catherine BRIFFOND
Monsieur le Maire demande d’approuver le procès-verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2023.
Vote : Pour à l’unanimité
ORDRE DU JOUR :
1- Présentation du projet de restaurant scolaire par l'architecte
2- Renouvellement de l'adhésion au pôle santé du centre de gestion (2024-2026) 3- Garantie d'emprunt au profit d'OPHIS pour la construction de 3 logements rue du Stade.
4- Avis sur l'exploitation d'un méthaniseur implanté sur la commune d'Ennezat par la société METHELEC.
Questions diverses
00- Présentation du projet de restaurant scolaire par l'architecte :
M. François LAPRONONCIERE, architecte chargé du projet, a exposé ce dernier en présence des élus, des représentants des écoles, des parents d'élèves et des employés communaux en charge de la restauration scolaire.
Ce projet est évalué à 1M 5€ environ.
Il sera présenté de nouveau aux élus aux fins d'approbation. SAINT-BEAUZIRE - CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2023
00- Renouvellement de l'adhésion au pôle santé du centre de gestion (2024-2026) :
Il y a lieu de renouveler la convention avec le centre de gestion pour une durée
de 3 ans à compter du 1er janvier 2024.
Le coût de l’ensemble des missions relatives à la santé, sécurité et qualité de
vie au travail est de 110 € par an et par agent.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents.
00- Garantie d'emprunt au profit d'OPHIS pour la construction de 3 logements rue du Stade :
Cette délibération est renvoyée à un prochain conseil, dans l'attente de précisions à fournir par OPHIS.
00- Avis sur l'exploitation d'un méthaniseur implanté sur la commune d'Ennezat par la société METHELEC :
Ce projet a fait l'objet d'une consultation du public et d'une réunion publique le 19 octobre 2023, en mairie de Saint-Beauzire
Monsieur le Maire propose au conseil d'adopter l'avis suivant :
▪ Avis favorable sous réserve d'un suivi de la composition des digestats d'une clarification des modalités d'épandage incluant le transport par citernes.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents.
Questions diverses :
A- Bulletin municipal :
Suite à quelques remarques concernant le dernier bulletin municipal, Monsieur le Maire tient à préciser que son coût d'impression est de 2320€ TTC pour 1050 exemplaires de 52 pages, alors que l'édition 2022 coûté 3988.60€ pour 1100 exemplaires de 32 pages.
Il a donc été réalisé une économie de 1668.60€ par rapport à 2022 du fait que la mise en page a été réalisée par Mme Sandrine FAURE, Adjointe au Maire, que Monsieur le Maire remercie publiquement.
B- Point sur les travaux rue des Dômes :
Les travaux avancent normalement, les enrobés seront refaits d'ici 3 semaines, en fonction de la mise en eau de la nouvelle conduite. Certains engins de chantier se déplacent rapidement; la remarque sera transmise aux responsables lors de la réunion de chantier du vendredi 10 novembre. Une consultation est en cours avec le Conseil Départemental pour la réfection complète de l'enrobé rue des Dômes en 2024.
C- Travaux mairie :
Ils devraient être terminés avant la fin du mois de novembre.
La fibre sera activée le 23 novembre 2023.
D- Cour de l'école publique :
Les travaux de réfection d'un mur sont terminés ainsi que la modification des entourages des arbres.
A cette occasion 5 arbres ont été plantés ou renouvelés, la mise en place de pavés drainants facilitera leur arrosage.
Calendrier :
• Samedi 11 novembre 2023 à 10h45 : cérémonie commémorative • Lundi 13 novembre 2023 à 9h00 : réunion ASA Limagne Noire avec l'INRA • Mardi 14 novembre 2023 : banque alimentaire
• Mardi 14 novembre 2023 à 10h00 : réunion de chantier rue des Acacias • Mardi 14 novembre 2023 à 18h00 : conseil d'école
• Mardi 14 novembre 2023 à 18h30 : conseil communautaire de RLV • Jeudi 23 novembre 2023 à 18h00 : commission finances SBA
• Samedi 25 novembre 2023 : collecte de la banque alimentaire
• Mardi 28 novembre 2023 à 19h00 : conférence des maires
• Jeudi 30 novembre 2023 à 8h30 : conseil syndical du Biopôle
• Dimanche 3 décembre 2023 : repas des ainés
• Mardi 5 décembre 2023 à 11h15 : cérémonie de guerre d'Algérie • Mercredi 6 décembre 2023 à 18h00 : réunion comité syndical SIAEP • Mercredi 13 décembre 2023 à 18h00 : réunion du Grand Clermont • Mardi 19 décembre 2023 à 18h30 : conseil communautaire RLV
• Jeudi 21 décembre 2023 à 20h30 : conseil municipal
Fin de séance : 22h45
DÉLIBERATIONS
N°ORDRE N° DELIB INTITULE SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2023
LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - Signatures
NOM PRENOM SIGNATURE
ALBISETTI Caroline Procuration à MONTESSINOS Rémi
ARNAUD David
BRESSON Séverine
BUCINA Aurélie
CASAS Corinne Procuration à FARGES Eliane
CHABRIER Michel
DAUZAT Christian
FARGES Eliane
FAURE Sandrine
GARCIA Christophe
GAYAT de WECKER Louis
HEBRARD Jean-Pierre
LAURENDEAU Patrick
MEDYNSKA Jean Louis
MONTESSINOS Rémi
PENAY Florence
POULY Chantale
PREMEL Quentin
VINCENT David