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Ordre du Jour - odj 091221
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 091221)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
Département d’ILLE ET VILAINE
Arrondissement de RENNES
Canton de MONTAUBAN
Commune de BOISGERVILLY
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 09 DECEMBRE 2021
à 19h30 précises
Salle de conseil municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
1/ ADMINISTATION GENERALE : INSTALLATIONS CLASSEES – ELEVAGE DE TRUIE – LA VILLE HOUEE IFFENDIC - LE PERRAY BOISGERVILLY
2/ ADMINISTATION GENERALE : SDE35 : RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC 3/ FINANCES PUBLIQUES : BUDGET CAISSE DES ECOLES : REFERENTIEL M57 4/ FINANCES PUBLIQUES : DECISIONS MODIFICATIVES
5/ FINANCES PUBLIQUES : SPANC : AUTONOMIE FINANCIERE
6/ FINANCES PUBLIQUES : CONSTATATION DES PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES
7/ FINANCES PUBLIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION : EXTENSION GROUPE SCOLAIRE : DEPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
8/ FINANCES PUBLIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION : RUE DU BOIS COUDRAIS : DETR ET AMENDES DE POLICE
9/ MARCHE PUBLIC : ZAC DE BROCELIANDE : DEMOLITION ANCIENNE ECOLE PRIVEE : TRAVAUX
10/ URBANISME : ZAC DE BROCELIANDE : VENTE LOTS 19, 21 et 45 et ANNULATION LOT 46
11/ MARCHE PUBLIC : RELIURE DES REGISTRES
12/ MARCHE PUBLIC : RUE DU BOIS COUDRAIS : RELEVE TOPOGRAPHIQUE ET PASSAGE CAMERA DES RESEAUX
13/ MARCHE PUBLIC : BATIMENTS : DIAGNOSTIQUES ENERGETIQUES 14/ MARCHE PUBLIC : BATIMENTS : DIAGNOSTIC AMIANTE
15/ ADMINISTRATION GENERALE : MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 16/ ADMINISTRATION GENERALE : CONVENTION GRDF
17/ ADMINISTRATION GENERALE : ARCHIVAGE
18/ FINANCES PUBLIQUES : SUBVENTION ARRET DE CAR SCOLAIRE La Ville Es Labbe 19/ DECISIONS PRISES PAR DELEGATIONS
20/ QUESTIONS DIVERSES
• MARCHE PUBLIC : DIAGNOSTIC TERRAIN DE FOOT
• ORGANISATION DES SERVICES DE LA MAIRIE
• VOEUX
Le Maire,
Bernard PIEDVACHE