Procès Verbal - 2025 07 03 PRESSE

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Procès Verbal - 2025 07 03 PRESSE Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Pluvigner. Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 07 03 PRESSE)Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Justice et droit, 1/2

I. 1. :

I. 2. :

I. 3. :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025

J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL

qui se tiendra à la MAIRIE DE PLUVIGNER

le jeudi 3 juillet 2025 à 19 heures 30.

Veuillez agréer, l'expression de mes sentiments distingués.

À PLUVIGNER, le 27 juin 2025.

La Maire,

Diane HINGRAY

Ordre du jour :

INTRODUCTION DE MME LA MAIRE

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE SEANCE

I. : FINANCES BUDGET

I. 1. : Participation de la commune de Camors aux frais d’inscription des élèves camoriens à

l’école de musique et de danse de Pluvigner

I. 2. : Détermination du coût horaire des dumistes pour l’année scolaire 2025/2026

I. 3. : Modification régie multi-accueil

I. 4. : Création d’une régie d’avances menues dépenses

II. : TRAVAUX

II. 5. : Convention avec Morbihan Energies dans le cadre du programme Smart territoire pour

l’installation de bornes de stationnement minute en centre-ville

MAIRIE DE PLUVIGNER

Séance du Conseil Municipal2/2

II. 6. : Convention avec Morbihan Energies dans le cadre du programme « Eclairage –

Rénovation » pour les travaux de rénovation de l’éclairage public Placet Saint-Michel

III. : ADMINISTRATION GENERALE

III. 7. : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la

Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique dans le cadre d’un accord local

III. 8. : Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

IV. : PERSONNEL ET CONCERTATION

IV. 9. : Modification du tableau des emplois et des effectifs

IV. 10. : Mise à jour des montants plafonds du régime indemnitaire

V. : CULTURE ANIMATION

V. 11. : Convention entre la commune et la communauté de communes Auray Quiberon Terre

Atlantique pour la mise en œuvre d’un partenariat entre la médiathèque et le Relais Petite

Enfance de Pluvigner

VI. : AFFAIRES SCOLAIRES

VI. 12. : Vote des tarifs du secteur enfance-jeunesse

VI. 13. : Convention avec la commune de Camors pour la prise en charge des frais de scolarité

VII. : MONDE ASSOCIATIF

VII. 14. : Convention d’occupation du domaine public communal pour la gestion de jardins

partagés

VIII. : PETITE ENFANCE

VIII. 15. : Approbation du règlement de fonctionnement du multi accueil Roul’patouille

VIII. 16. : Approbation du projet pédagogique du multi accueil Roul’patouille